Skip to main content Skip to footer
HomeHome
 
  • Accueil
  • Recherche de brevets

    Connaissances des brevets

    Accéder à nos bases de données brevets et à nos outils de recherche.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
      • Serveur de publication européen
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
      • Bulletin européen des brevets
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
      • Services Internet
      • Couverture, codes et statistiques
    • Plateformes technologiques
      • Vue d'ensemble
      • Le plastique en pleine mutation
      • Innovation autour de l'eau
      • Innovation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
      • Technologies de lutte contre les incendies
      • Technologies énergétiques propres
      • Lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
      • Information brevets de l'Asie
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
    Image
    Plastics in Transition

    Rapport d’analyse sur les technologies de gestion des déchets plastiques

  • Demander un brevet

    Demander un brevet

    Informations pratiques concernant les procédures de dépôt et de délivrance.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
      • Validation nationale
      • Requête en extension/validation
    • Voie internationale (PCT)
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT : procédure PCT devant l'OEB
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
      • Formations et manifestations
    • Demandes nationales
    • Trouver un mandataire agréé
    • Services MyEPO
      • Vue d'ensemble
      • Comprendre nos services
      • Accéder aux services
      • Effectuer un dépôt
      • Intervenir sur un dossier
      • Disponibilité de services en ligne
    • Formulaires
      • Vue d'ensemble
      • Requête en examen
    • Taxes
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
      • Taxes internationales (PCT)
      • Taxes du brevet unitaire
      • Paiements des taxes et remboursements
      • Avertissement

    up

    Découvrez comment le brevet unitaire peut améliorer votre stratégie de PI

  • Informations juridiques

    Informations juridiques

    Droit européen des brevets, Journal officiel et autres textes juridiques.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
      • Journal officiel
      • Directives
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
      • Unitary patent system
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
    Image
    Law and practice scales 720x237

    Restez à jour des aspects clés de décisions choisies grâce à notre publication mensuelle "Abstracts of decisions”

  • Actualités et événements

    Actualités et événements

    Nos dernières actualités, podcasts et événements.

    Consulter la vue d'ensemble 

     

    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Vue d'ensemble
      • Ce que signifie demain
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Rencontrez les finalistes
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • Le monde, réinventé
    • Centre de presse
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur sur l'innovation et la protection par brevets
      • Vue d'ensemble
      • Water-related technologies
      • CodeFest
      • Green tech in focus
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
      • L'avenir de la médecine
      • Science des matériaux
      • Communications mobiles
      • Brevets dans le domaine des biotechnologies
      • Patent classification
      • Technologies numériques
      • La fabrication de demain
      • Books by EPO experts
    • Podcast "Talk innovation"

    podcast

    De l’idée à l’invention : notre podcast vous présente les actualités en matière de technologies et de PI

  • Formation

    Formation

    L'Académie européenne des brevets – point d'accès pour vos formations

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources par centre d'intérêt
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Vue d'ensemble
      • Entreprise et responsables PI
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
      • Juges, juristes et parquets
      • Bureaux nationaux et autorités de PI
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et centre de transfert de technologie
    Image
    Patent Academy catalogue

    Un vaste éventail d’opportunités de formation dans le catalogue de l’Académie européenne des brevets

  • Découvrez-nous

    Découvrez-nous

    En savoir plus sur notre travail, nos valeurs, notre histoire et notre vision.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la Convention sur le brevet européen
      • Vue d'ensemble
      • Official celebrations
      • Member states’ video statements
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • États membres de l'Organisation européenne des brevets
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
      • Calendrier
      • Documentation
      • Le Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets
    • Principes et stratégie
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
      • Vers une nouvelle normalité
    • Présidence et Comité de direction
      • Vue d'ensemble
      • Président António Campinos
      • Comité consultatif de direction
    • Sustainability at the EPO
      • Vue d'ensemble
      • Environmental
      • Social
      • Governance and Financial sustainability
    • Services et activités
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
      • Consultation de nos utilisateurs
      • Coopération européenne et internationale
      • Académie européenne des brevets
      • Économiste en chef
      • Bureau de médiation
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
      • Acteurs de l'innovation
      • Politique et financement
      • Outils
      • À propos de l'Observatoire
    • Achats
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Politique d'achat durable
      • Comment s‘enregistrer pour appels à la concurrence électroniques et signatures électroniques
      • Portail des achats
      • Facturation
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Portail de transparence
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • Années 1970
      • Années 1980
      • Années 1990
      • Années 2000
      • Années 2010
      • Années 2020
    • La collection d'art de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
      • "Longue nuit"
    Image
    Patent Index 2024 keyvisual showing brightly lit up data chip, tinted in purple, bright blue

    Suivez les dernières tendances technologiques grâce à notre Patent Index

 
Website
cancel
en de fr
  • Language selection
  • English
  • Deutsch
  • Français
Main navigation
  • Homepage
    • Go back
    • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
  • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
    • Go back
    • Votre entreprise et les brevets
    • Pourquoi les brevets existent-ils ?
    • Quelle est votre grande idée ?
    • Êtes-vous prêts ?
    • Ce qui vous attend
    • Comment déposer une demande de brevet
    • Mon idée est-elle brevetable?
    • Êtes-vous le premier ?
    • Quiz sur les brevets
    • Vidéo sur le brevet unitaire
  • Recherche de brevets
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bases de données des offices nationaux et régionaux
        • Global Patent Index (GPI)
        • Notes de version
      • Serveur de publication européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
        • Tableau de correspondance pour les demandes Euro-PCT
        • Fichier d’autorité EP
        • Aide
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version archive
        • Documentation sur le Registre
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Couverture de données pour lien profonds
          • Registre fédéré
          • Événements du Registre
      • Bulletin européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Télécharger les fichiers du Bulletin
        • Recherche dans le Bulletin EP
        • Help
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
        • Go back
        • Notes de version
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Manuals
        • Listages de séquences
        • Données nationales en texte intégral
        • Données du Registre européen des brevets
        • Données bibliographiques mondiale de l'OEB (DOCDB)
        • Données EP en texte intégral
        • Données mondiales de l'OEB relatives aux événements juridiques (INPADOC)
        • Données bibliographiques EP (EBD)
        • Décisions des chambres de recours de l'OEB
      • Services Internet
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Serveur de publication européen (service web)
      • Couverture, codes et statistiques
        • Go back
        • Mises à jour hebdomadaires
        • Mises à jour régulières
    • Plateformes technologiques
      • Go back
      • Le plastique en pleine mutation
        • Go back
        • Overview
        • Récupération des déchets plastiques
        • Recyclage des déchets plastiques
        • Matières plastiques de substitution
      • Vue d'ensemble
      • L'innovation dans les technologies de l'eau
        • Go back
        • Overview
        • Eau salubre
        • Protection contre l'eau
      • Innovation spatiale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Astronautique
        • Observation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Prévention et détection précoce
        • Diagnostics
        • Thérapies
        • Bien-être et suivi
      • Technologies de lutte contre les incendies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Détection et prévention des incendies
        • Extinction des incendies
        • Matériel de protection
        • Technologies de restauration après incendie
      • Technologies énergétiques propres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Énergies renouvelables
        • Industries à fortes émissions de carbone
        • Stockage de l’énergie et autres technologies complémentaires
      • Lutte contre le coronavirus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Vaccins et thérapies
          • Go back
          • Overview
          • Vaccins
          • Aperçu des traitements candidats contre la Covid-19
          • Antiviral et traitement symptomatique candidats
          • Acides nucléiques et anticorps de lutte contre le coronavirus
        • Diagnostics et analyses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Diagnostics - essais basés sur une protéine ou un acide nucléique
          • Protocoles analytiques
        • Informatique
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Bioinformatique
          • Informatique médicale
        • Les technologies de la nouvelle normalité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Appareils, matériel et équipements
          • Procédures, actions et activités
          • Technologies numériques
        • Les inventeurs en lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Définitions de base
        • Classification des brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Classification coopérative des brevets (CPC)
        • Familles de brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Famille de brevets simple DOCDB
          • Famille de brevets élargie INPADOC
        • À propos des événements juridiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Système de classification INPADOC
      • Information brevets de l'Asie
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • China (CN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Taipei Chinois (TW)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Inde (IN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
        • Japon (JP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Corée (KR)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Fédération de Russie (RU)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Numbering system
          • Searching in databases
        • Useful links
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
  • Demander un brevet
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
        • Go back
        • Calendrier des procédures orales
          • Go back
          • Accès du public à la procédure de recours
          • Accès du public à la procédure d’opposition
          • Calendrier des procédures orales
          • Directives techniques
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
        • Go back
        • Brevet unitaire
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Cadre juridique
          • Principales caractéristiques
          • Comment obtenir un brevet unitaire
          • Coût d'un brevet unitaire
          • Traduction et compensation
          • Date de début
          • Introductory brochures
        • Vue d'ensemble
        • Juridiction unifiée du brevet
      • National validation
      • Requête en extension/validation
    • Demandes internationales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT
      • Entrée dans la phase européenne
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
        • Go back
        • Programme Patent Prosecution Highway (PPH) – Présentation
      • Formations et manifestations
    • Voie nationale
    • Services MyEPO
      • Go back
      • Overview
      • Comprendre nos services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Exchange data with us using an API
          • Go back
          • Notes de version
      • Accéder aux services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
      • Effectuer un dépôt
        • Go back
        • Effectuer un dépôt
        • Que faire si nos services de dépôt en ligne sont indisponibles ?
        • Notes de version
      • Intervenir sur un dossier
        • Go back
        • Notes de version
      • Disponibilité de services en ligne
    • Taxes
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et communiqués
      • Taxes internationales (PCT)
        • Go back
        • Réduction des taxes
        • Taxes pour les demandes internationales
        • Décisions et communiqués
        • Vue d'ensemble
      • Taxes du brevet unitaire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et avis
      • Paiements des taxes et remboursements
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Modes de paiement
        • Premiers pas
        • FAQs et autre documentation
        • Informations techniques concernant les paiements groupés
        • Décisions et communiqués
        • Notes de version
      • Avertissement
    • Formulaires
      • Go back
      • Requête en examen
      • Vue d'ensemble
    • Trouver un mandataire agréé
  • Informations juridiques
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Documentation sur la révision de la CBE en 2000
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Conférence diplomatique pour la révision de la CBE
            • Travaux préparatoires
            • Nouveau texte
            • Dispositions transitoires
            • Règlement d'exécution de la CBE 2000
            • Règlement relatif aux taxes
            • Ratifications et adhésions
          • Travaux Préparatoires CBE 1973
      • Journal officiel
      • Directives
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Directives CBE
        • Directives PCT de l'OEB
        • Directives relatives au brevet unitaire
        • Cycle de révision des directives
        • Consultation results
        • Résumé des contributions des utilisateurs
        • Archive
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
      • Système du brevet unitaire
        • Go back
        • Travaux préparatoires to UP and UPC
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
  • Actualités et événements
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Go back
      • The meaning of tomorrow
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Découvrir les inventeurs
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
        • Go back
        • 2024 activities
        • 2025 activities
        • Rules and criteria
        • FAQ
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • The world, reimagined
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • L'Office européen des brevets
        • Questions/réponses sur les brevets en lien avec le coronavirus
        • Questions/réponses sur les brevets portant sur des végétaux
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Formulaire - Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies liées à l'eau
      • CodeFest
        • Go back
        • CodeFest Spring 2025 on classifying patent data for sustainable development
        • Vue d'ensemble
        • CodeFest 2024 sur l'IA générative
        • CodeFest 2023 sur les plastiques verts
      • Green tech in focus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • About green tech
        • Renewable energies
        • Energy transition technologies
        • Building a greener future
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
        • Go back
        • Brevets et technologies spatiales
        • Vue d'ensemble
      • L'avenir de la médecine
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Technologies médicales et cancer
        • Personalised medicine
      • Science des matériaux
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnologie
      • Communications mobiles
      • Biotechnologie
        • Go back
        • Biotechnologies rouges, blanches ou vertes
        • Vue d'ensemble
        • Rôle de l’OEB
        • Inventions brevetables
        • Les inventeurs dans le domaine des biotechnologies
      • Classification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnology
        • Climate change mitigation technologies
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • External partners
          • Updates on Y02 and Y04S
      • Technologies numériques
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • A propos des TIC
        • Matériel et logiciel
        • Intelligence artificielle
        • Quatrième révolution industrielle
      • Fabrication additive
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • À propos de la FA
        • Innover avec la FA
      • Books by EPO experts
    • Podcast
  • Formation
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation : types et formats
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compendium
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Épreuve F
          • Épreuve A
          • Épreuve B
          • Épreuve C
          • Épreuve D
          • Examen préliminaire
        • Candidats reçus
        • Archives
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources de formation par centre d'intérêt
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Enterprises et responsables IP
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation case studies
          • Go back
          • Overview
          • SME case studies
          • Technology transfer case studies
          • Études de cas : technologies à forte croissance
        • Inventor's handbook
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Introduction
          • Disclosure and confidentiality
          • Novelty and prior art
          • Competition and market potential
          • Assessing the risk ahead
          • Proving the invention
          • Protecting your idea
          • Building a team and seeking funding
          • Business planning
          • Finding and approaching companies
          • Dealing with companies
        • Best of search matters
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Tools and databases
          • EPO procedures and initiatives
          • Search strategies
          • Challenges and specific topics
        • Support for high-growth technology businesses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Business decision-makers
          • IP professionals
          • Stakeholders of the Innovation Ecosystem
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Casse-têtes sur l'épreuve F
        • Questions D quotidiennes
        • Examen européen de qualification - Guide de préparation
        • CEAB
      • Juges, juristes et parquets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compulsory licensing in Europe
        • Compétences des juridictions européennes pour les litiges en matière de brevets
      • Offices nationaux et administrations de la PI
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Parcours d'apprentissage pour les examinateurs de brevets des offices nationaux
        • Parcours d'apprentissage pour agents des formalités et assistants juridiques
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et Offices de Transfert Technologique
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Cadre modulaire d'enseignement de la propriété intellectuelle (MIPEF)
        • Programme de stages professionnels "Pan-European Seal"
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Pour les étudiants
          • Pour les universités
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Ressources éducatives sur la propriété intellectuelle
            • Adhésion universitaire
          • Nos jeunes professionnel(le)s
          • Programme de développement professionnel
        • Programme de recherche académique (ARP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Projets de recherche finalisés
          • Projets de recherche en cours
        • Kit d'enseignement sur la PI
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Télécharger des modules
        • Manuel de conception de cours sur la propriété intellectuelle
        • PATLIB Knowledge Transfer to Africa
          • Go back
          • Initiative sur le transfert de connaissances vers l'Afrique (KT2A)
          • Activités fondamentales dans le cadre de l'initiative KT2A
          • Jumelage réussi dans le cadre de l'initiative KT2A : le centre PATLIB de Birmingham et l'université des sciences et technologies du Malawi
  • Découvrez-nous
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la CBE
      • Go back
      • Official celebrations
      • Vue d'ensemble
      • Member states’ video statements
        • Go back
        • Albania
        • Austria
        • Belgium
        • Bulgaria
        • Croatia
        • Cyprus
        • Czech Republic
        • Denmark
        • Estonia
        • Finland
        • France
        • Germany
        • Greece
        • Hungary
        • Iceland
        • Ireland
        • Italy
        • Latvia
        • Liechtenstein
        • Lithuania
        • Luxembourg
        • Malta
        • Monaco
        • Montenegro
        • Netherlands
        • North Macedonia
        • Norway
        • Poland
        • Portugal
        • Romania
        • San Marino
        • Serbia
        • Slovakia
        • Slovenia
        • Spain
        • Sweden
        • Switzerland
        • Türkiye
        • United Kingdom
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • Etats membres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Etats membres selon la date d'adhésion
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
        • Go back
        • 2024
        • Vue d'ensemble
        • 2023
        • 2022
        • 2021
        • 2020
        • 2019
        • 2018
        • 2017
        • 2016
        • 2015
        • 2014
        • 2013
      • Calendrier
      • Documentation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Documents du Comité restreint
      • Conseil d'administration
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Composition
        • Représentants
        • Règlement intérieur
        • Collège des commissaires aux comptes
        • Secrétariat
        • Organes
    • Principes et stratégie
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
        • Go back
        • Levier 1 : Les personnes
        • Levier 2 : Les technologies
        • Levier 3 : Des produits et services de grande qualité
        • Levier 4 : Les partenariats
        • Levier 5 : La pérennité financière
      • Vers une nouvelle normalité
      • Protection des données et confidentialité
    • Présidence et Comité de direction
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • A propos du Président
      • Comité consultatif de direction
    • La pérennité à l'OEB
      • Go back
      • Overview
      • Pérennité environnementale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions environnementales inspirantes
      • Pérennité sociale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions sociales inspirantes
      • Gouvernance et pérennité financière
    • Achats
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Publications du système d'acquisition dynamique
      • Politique d'achat durable
      • Sur appels à la concurrence électroniques
      • Facturation
      • Portail des achats
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Signature électronique des contrats
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Services et activités
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Fondements
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • La Convention sur le brevet européen
          • Directives relatives à l'examen
          • Notre personnel
        • Comment stimuler la qualité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • État de la technique
          • Système de classification
          • Outils
          • Des procédés gages de qualité
        • Produits et services
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherches
          • Examens
          • Oppositions
          • Amélioration continue
        • La qualité grâce au travail en réseau
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Engagement des utilisateurs
          • Coopération
          • Enquêtes visant à évaluer le degré de satisfaction
          • Groupes de parties prenantes sur l'assurance de la qualité
        • Charte sur la qualité des brevets
        • Plan d'action pour la qualité
        • Quality dashboard
        • Statistiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherche
          • Examen
          • Opposition
        • Gestion intégrée à l'OEB
      • Consultation de nos utilisateurs
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Comité consultatif permanent auprès de l'OEB
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Objectifs
          • Le SACEPO et ses groupes de travail
          • Réunions
          • Espace délégués
        • Enquêtes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Méthodologie détaillée
          • Services de recherche
          • Services d'examen, actions finales et publication
          • Services d'opposition
          • Services de Formalités
          • Service clientèle
          • Services de dépôt
          • Gestion des grands comptes
          • Site web de l'OEB
          • Archives
      • Notre charte du service clientèle
      • Coopération européenne et internationale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Coopération avec les Etats membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
        • Coopération bilatérale avec les États non membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Le système de validation
          • Programme de partenariat renforcé
        • Organisations internationales, coopération tripartite et IP5
        • Coopération avec les organisations internationales en dehors du système de PI
      • Académie européenne des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Partenaires
      • Économiste en chef
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Études économiques
      • Bureau de l'Ombud
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation contre le cancer
        • Robotique d'assistance
        • Technologies spatiales
      • Acteurs de l'innovation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Start-ups et PME
          • Go back
          • Publications
          • Vue d'ensemble
        • Les universités de recherche et les organismes publics de recherche
      • Politique et financement
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de financement de l'innovation
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Nos études sur le financement de l'innovation
          • Initiatives de l'OEB pour les demandeurs de brevet
          • Soutien financier pour les innovateurs en Europe
        • Brevets et normes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Publications
          • Patent standards explorer
      • Outils
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Deep Tech Finder
      • À propos de l'Observatoire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de travail
    • Transparency portal
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Annual Review 2023
          • Go back
          • Overview
          • Foreword
          • Executive summary
          • 50 years of the EPC
          • Strategic key performance indicators
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
        • Annual Review 2022
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Foreword
          • Executive summary
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
        • Go back
        • Insight into computer technology and AI
        • Insight into clean energy technologies
        • Statistics and indicators
          • Go back
          • European patent applications
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Top 10 technical fields
              • Go back
              • Computer technology
              • Electrical machinery, apparatus, energy
              • Digital communication
              • Medical technology
              • Transport
              • Measurement
              • Biotechnology
              • Pharmaceuticals
              • Other special machines
              • Organic fine chemistry
            • All technical fields
          • Applicants
            • Go back
            • Top 50
            • Categories
            • Women inventors
          • Granted patents
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Designations
      • Data to download
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • 1970s
      • 1980s
      • 1990s
      • 2000s
      • 2010s
      • 2020s
    • Collection d'art
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
        • Go back
        • Catalyst lab & Deep vision
          • Go back
          • Irene Sauter (DE)
          • AVPD (DK)
          • Jan Robert Leegte (NL)
          • Jānis Dzirnieks (LV) #1
          • Jānis Dzirnieks (LV) #2
          • Péter Szalay (HU)
          • Thomas Feuerstein (AT)
          • Tom Burr (US)
          • Wolfgang Tillmans (DE)
          • TerraPort
          • Unfinished Sculpture - Captives #1
          • Deep vision – immersive exhibition
          • Expositions précédentes
        • The European Patent Journey
        • Sustaining life. Art in the climate emergency
        • Next generation statements
        • Open storage
        • Cosmic bar
      • "Longue nuit"
  • Chambres de recours
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Décisions des chambres de recours
      • Go back
      • Décisions récentes
      • Vue d'ensemble
      • Sélection de décisions
    • Communications des chambres de recours
    • Procédure
    • Procédures orales
    • À propos des chambres de recours
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Président des chambres de recours
      • Grande Chambre de recours
        • Go back
        • Vue d’ensemble
        • Pending referrals (Art. 112 EPC)
        • Decisions sorted by number (Art. 112 EPC)
        • Pending petitions for review (Art. 112a EPC)
        • Decisions on petitions for review (Art. 112a EPC)
      • Chambres de recours techniques
      • Chambre de recours juridique
      • Chambre de recours statuant en matière disciplinaire
      • Praesidium
        • Go back
        • Vue d’ensemble
    • Code de conduite
    • Plan de répartition des affaires
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Technical boards of appeal by IPC in 2025
      • Archive
    • Liste annuelle des affaires
    • Communications
    • Rapport annuel
      • Go back
      • Vue d’ensemble
    • Publications
      • Go back
      • Résumés des décisions
    • La Jurisprudence des Chambres de recours
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Archive
  • Service et ressources
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • FAQ
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • Publications
    • Commande
      • Go back
      • Connaissances des Brevets - Produits et Services
      • Vue d'ensemble
      • Conditions générales
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Produits d'informations brevets
        • Donnés brutes
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Charte d'utilisation équitable
    • Notifications relatives aux procédures
    • Liens utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Offices des brevets des Etats membres
      • Autres offices des brevets
      • Répertoires de conseils en propriété industrielle
      • Bases de données, registres et gazettes des brevets
      • Disclaimer
    • Centre d'abonnement
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • S'abonner
      • Gérer ses préférences
      • Se désabonner
    • Contactez-nous
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Options de dépôt
      • Localisations
    • Jours fériés
    • Glossaire
    • Flux RSS
Board of Appeals
Decisions

Recent decisions

Vue d'ensemble
  • 2025 decisions
  • 2024 decisions
  • 2023 decisions
  1. Accueil
  2. Node
  3. T 2620/19 (ARPES) 05-03-2024
Facebook X Linkedin Email

T 2620/19 (ARPES) 05-03-2024

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2024:T262019.20240305
Date de la décision
05 March 2024
Numéro de l'affaire
T 2620/19
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
14185601.3
Classe de la CIB
H01J 49/06
H01J 37/05
G01N 23/227
Langue de la procédure
EN
Distribution
NO DISTRIBUTION (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en EN 538.26 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
EN
Versions
Non publié
Titre de la demande

Analyser arrangement for particle spectrometer

Nom du demandeur
Scienta Omicron AB
Nom de l'opposant
MB Scientific AB
Chambre
3.4.03
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 54
European Patent Convention Art 56
European Patent Convention Art 101(2)
European Patent Convention Art 101(3)(b)
Mot-clé

Novelty - (yes)

Inventive step - main request (no)

Inventive step - obvious solution

Inventive step - common general knowledge

Inventive step - auxiliary request (no)

Exergue
-
Décisions citées
T 1021/21
G 0007/95
T 1081/01
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 1599/21

Summary of Facts and Submissions

I. The appeals of the patent proprietor and of opponent 2 concern the interlocutory decision of the opposition division to maintain European patent No. EP 2 851 933 published on 19 October 2016 in amended form according to the then second auxiliary request. The corresponding European application No. 14 185 601 is a divisional application of parent application No. 12 870 629 filed on 6 March 2012.

II. Documents

Reference is made to the following documents:

O2D1: User manual for the Scienta Electron Spectrometer SES 200, dated 96-04-15

O2D2: WO 2011/019457

O2D4: US 4358680

O2D7: compilation of Email exchanges, labeled individually X1 to X5

O2D11: User manual for the Scienta Electron SES-2002 spectrometer

O2D12: User manual for the Scienta Electron R4000 analyser

III. During the proceedings before the opposition division, objections with respect to Articles 100(a) and 100(c) EPC were discussed.

IV. In the impugned decision, the opposition division found that the then main request (patent as granted) fulfilled the requirements of Article 123(2) EPC so that the ground for opposition according to Article 100(c) EPC was unfounded.

Independent claim 7 of the then main request was found to lack novelty over O2D1/O2D11.

Independent claims 1 and 7 of the then first auxiliary request were found to lack inventive step in view of a combination of O2D1/O2D11 with O2D7 and the common general knowledge. The division also found that no other combination of the available prior art on file, in particular O2D1/O2D11 in combination with O2D4 or O2D2, rendered any of the independent claims of the then first auxiliary request obvious.

V. Requests of the patent proprietor

At the end of the oral proceedings before the Board, the patent proprietor requested that the impugned decision be set aside and that the patent be maintained on the basis of the patent as granted (main request) or on the basis of one of the first to eleventh auxiliary requests.

The first to fifth auxiliary requests were filed with the proprietor's grounds of appeal. The sixth to eleventh auxiliary requests were filed with its reply to the grounds of appeal of the opponent.

All claim sets comprise independent method and apparatus claims.

The patent proprietor further requested, during the written procedure before the Board, that the decision to admit documents O2D7 to O2D11 be overturned, but withdrew this request for O2D7 during the first day of the oral proceedings before the Board (23 January 2024). It had already accepted, with letter of 21 December 2023, that the contested emails were actually sent and that they included the documents attached to them.

In addition, the patent proprietor requested that the novelty objections made by opponent 2 for the first time on appeal not be admitted into the appeal proceedings (see also the patent proprietor's reply to the grounds of appeal of opponent 2, section 4.3). In that respect, the proprietor explicitly mentioned inter alia documents O2D1 and O2D11.

VI. Requests of opponent 2

At the end of the oral proceedings before the Board, opponent 2 requested that the decision under appeal be set aside and that the patent be revoked in full.

Opponent 2 further requested that auxiliary requests 2 and 4 not be admitted into the proceedings.

VII. Claim 1 of the main request, i.e. as granted has the following wording (labeling 1., 1.1., 1.2. ... taken from the impugned decision):

1. A method for determining at least one parameter related to charged particles emitted from a particle emitting sample (11), comprising the steps of:

1.1. forming a particle beam of said charged particles and

1.2. transporting the particles between said particle emitting sample (11) and an entrance (8) of a measurement region (3)

1.2.1. by means of a lens system (13)

1.2.1.1 having a substantially straight optical axis (15);

1.3. deflecting the particle beam in at least a first coordinate direction (x, y)

1.3.1. perpendicular to the optical axis of the lens system

1.3.2. before entrance of the particle beam into the measurement region,

1.4. detecting the positions of said charged particles in said measurement region,

1.4.1. the positions being indicative of said at least one parameter,

1.4.2. wherein detecting the positions of the charged particles involves detection of the positions in two dimensions,

1.4.2.1. one of which is indicative of the energies of the particles and

1.4.2.2. one of which is indicative of the start directions of the particles,

characterised in that

the method further comprises the step of

1.5. deflecting the particle beam in the same at least first coordinate direction (x, y)

1.5.1. at least a second time

1.5.1.1. before entrance of the particle beam into the measurement region and

1.6. controlling the deflections of the particle beam

1.6.1. such that a predetermined part (A, B) of the angular distribution (39) of the particles forming the particle beam passes the entrance of the measurement region,

1.6.2. wherein a series of different predetermined parts are successively recorded.

VIII. Claim 7 of the main request, i.e. as granted has the following wording (labeling 7., 7.1., 7.1.1. ... taken from the impugned decision):

7. A photo-electron spectrometer (30) of hemispherical deflector type

7.1. for analysing a particle emitting sample (11)

7.1.1 by determining at least one parameter

7.1.1.1. related to charged particles

7.1.1.2. emitted from the particle emitting sample, the spectrometer comprising:

7.2. a measurement region (3)

7.2.1. having an entrance (8)

7.2.1.1. allowing said particles to enter the measurement region;

7.3. a lens system (13)

7.3.1. for forming a particle beam of said charged particles and

7.3.2. transporting the particles

7.3.2.1. between said particle emitting sample and said entrance of the measurement region,

7.3.3. said lens system having a substantially straight optical axis (15);

7.4. a deflector arrangement (31) comprising

7.4.1. a first deflector (33A/33C, 33B/33D)

7.4.1.1. for deflecting the particle beam in at least a first coordinate direction (x, y) perpendicular to the optical axis of the lens system

7.4.1.1.1. before entrance of the particle beam into the measurement region,

7.5. a detector arrangement (9)

7.5.1. for detecting the positions of the charged particles in the measurement region,

7.5.1.1. said positions being indicative of said at least one parameter,

7.5.2. wherein the detector arrangement is configured to determine the positions of the charged particles

7.5.2.1. in two dimensions,

7.5.2.1.1. one of which is indicative of the energies of the particles and

7.5.2.1.2. one of which is indicative of the start directions of the particles,

characterised in that

7.6. said deflector arrangement further comprises at least a second deflector (33A'/33C', 33B'/33D')

7.6.1. for deflecting the particle beam in the same at least first coordinate direction (x, y)

7.6.1.1. at least a second time before entrance of the particle beam into the measurement region (3) and in that

7.7. said spectrometer further comprises a control unit (35)

7.7.1. operable to cause the deflector arrangement to deflect the particle beam

7.7.1.1. such that a predetermined part (A, B) of the angular distribution (39) of the particles forming the particle beam passes the entrance of the measurement region,

7.7.1.2. wherein a series of different predetermined parts are successively recorded.

IX. Claim sets of the other requests

(a) first to fifth auxiliary requests

The first auxiliary request differs from the main request in that the expression "operable to" in feature 7.7.1 is replaced by the expression "configured to". It corresponds to the first auxiliary request underlying the impugned decision.

The independent claims of the second auxiliary request comprise, with respect to the claims as granted, the additional features

1.6.1.1 in a direction being substantially parallel to the optical axis (15) of the lens system (13), (method)

and

7.7.1.1.1 in a direction being substantially parallel to the optical axis (15) of the lens system (13) (apparatus),

These additional features correspond to the features of claims 6 (method) and 15 (apparatus) as granted.

The independent claims of the third auxiliary request comprise, in addition to the independent claims of the second auxiliary request, the additional features (labeling by the Board)

1.6.1.2 wherein all deflections of the particle beam takes [sic] place within the lens system, meaning that

1.6.1.2.1 at least one lens (Ll) acts on the particles before the first deflection of the particle beam and

1.6.1.2.2 at least one lens (L3) acts on the particles after the last deflection of the particle beam (method),

and

7.7.1.1.2 wherein the deflector arrangement (31) and the lens system (13) are arranged such that at least one lens element (Ll) of the lens system is positioned upstream of all deflectors (33A/33C, 33B/33D, 33A' /33C', 33B' /33D') of the deflector arrangement

7.7.1.1.3 and at least one other lens element (L3) of the lens system is positioned downstream of all deflectors of the deflector arrangement, (apparatus).

These additional features correspond to the features of granted claims 4 (method) and 12 (apparatus).

The Board notes that the third auxiliary request essentially corresponds to the second auxiliary request as maintained by the opposition division (and therefore to the present fifth auxiliary request), the only difference being that the expression "configured to" in claim 5 is replaced by the expression "operable to".

The fourth auxiliary request corresponds essentially to the second auxiliary request, the only difference being that independent apparatus claim 6 comprises the expression "configured to" instead of "operable to".

The fifth auxiliary request corresponds essentially to the third auxiliary request, the only difference being that independent apparatus claim 5 comprises the expression "configured to" instead of "operable to". It thus corresponds to the second auxiliary request as maintained in the decision under appeal.

That is, the independent apparatus claims of the main request and of the second and third auxiliary requests comprise, in feature 7.7.1, the expression "operable to", while the independent apparatus claims of the first, the fourth and the fifth auxiliary requests comprise the expression "configured to".

Further, the independent claims of the second and fourth auxiliary requests comprise, in addition to the features of the independent claims as granted, the features of claims 6 (method) and 15 (apparatus) as granted.

Finally, the independent claims of the third and the fifth auxiliary requests comprise, in addition to the features of the independent claims of the second and the fourth auxiliary requests, respectively, the additional features of granted claims 4 (method) and 12 (apparatus).

(b) sixth to eleventh auxiliary requests

The sixth to eleventh auxiliary requests essentially correspond to the main request and the first to fifth auxiliary requests, respectively, the only difference being that features 1.6.2 and 7.7.1.2 are replaced, respectively, by features 1.6.2' and 7.7.1.2' as follows (additions w.r.t. features 1.6.2 and 7.7.1.2 underlined by the Board):

1.6.2' wherein a series of different predetermined parts having different start angles in the y-direction are successively recorded (method)

and

7.7.1.2' wherein a series of different predetermined parts having different start angles in the y-direction are successively recorded (apparatus).

As a basis for this amendment, the proprietor indicated page 11, lines 32 to 33 of the application as filed.

X. Relevant arguments of opponent 2

Opponent 2 submitted that features 1.6.2/7.7.1.2 extended beyond the content of the application as filed under Articles 100(c) and 123(2) EPC.

In its reply to the grounds of appeal of the patent proprietor, opponent 2 had further contended that the independent claims of the second and the fourth auxi­liary requests were not clear (due to the expression "substantially parallel") and could not be carried out by the skilled person, contrary to Articles 84, 83 and 100(b) EPC.

With respect to Articles 100(a), 54 and 56 EPC, oppo­nent 2 essentially argued that the subject-matter of the independent claims of all requests was not novel over O2D1 or at least not inventive over O2D1 combined with O2D7 and the common general knowledge.

XI. Relevant arguments of the patent proprietor

The patent proprietor essentially submitted that the independent claims of the requests fulfilled the requirements of Articles 100(c) and 123(2) EPC. It did not give its approval to considering the ground of opposition under Article 100(b) EPC.

It furthermore submitted that none of the available prior art documents disclosed two deflectors deflecting particles twice in the same coordinate direction. The subject-matter of the independent claims of the requests was thus inventive.

Reasons for the Decision

1. The appeals are admissible.

2. Procedural issues

2.1 Admission of O2D8 to O2D11

The Board does not see any legal basis in the EPC for excluding in appeal proceedings documents admitted into the opposition proceedings - effectively "un-admitting" such documents -, particularly if the impugned decision is based on them (see e.g. decision T 1021/21, Reasons, point 3.). Following the case law of the Boards of Appeal on this issue (Case Law of the Boards of Appeal, 10th edition 2022, V.A.3.4.4), the admission of documents O2D8 to O2D11 into the proceedings cannot be challenged, contrary to the request of the patent proprietor.

2.2 Admission of new novelty attacks

The impugned decision discusses the objection of oppo­nent 2 that the subject-matter of claim 7 as granted is not new over O2D1. However, the Board is not aware of any detailed discussion during the proceedings before the opposition division that the subject-matter of claim 1 lacks novelty in view of either O2D1 or O2D11, as submitted by the patent proprietor.

Nevertheless, lack of inventive step starting from O2D1 and O2D11 (both documents were considered by the opposition division to be equivalent, see point 14.1 of the impugned decision) is discussed in detail in the impugned decision for the then first and second auxiliary requests (sections 16.1, 16.2 and 17) and thus had to be discussed anyway in the present appeal proceedings.

This could not have been done without establishing the distinguishing features over O2D1/O2D11, and in this manner at least implicitly considering (lack of) novelty of these claims w.r.t. these documents (see also G 7/95, Headnote, last sentence and Reasons 7.2).

The above view of the Board was already indicated in the Board's preliminary opinion, and the patent proprietor did not bring further arguments on this issue at the oral proceedings. Accordingly, the Board has decided to admit the novelty objections over O2D1 or O2D11.

Irrespective thereof, the Board found that the subject-matter of the independent method claims of the requests was novel over O2D1 (see point 4.3 below).

2.3 Admission of the second and fourth auxiliary requests

As set out below (see point 9), the subject-matter of the independent method claims of the second and fourth auxiliary requests was found to lack inventive step. It was therefore not necessary to discuss admission of these requests.

2.4 The clarity objections formally raised under Article 84 EPC and the issue of sufficiency under Article 83 EPC, as independent formal arguments against the claimed subject-matter, became moot in view of the Board's finding on inventive step. The Board nevertheless comments on these issues, as they have a bearing on claim interpretation.

2.5 Clarity of the expression "substantially parallel"

Even though not formally objectionable as being unclear within the meaning of Article 84 EPC, the feature requires interpretation also for the purposes of novelty and inventive step. However, the Board finds no difficulty in interpreting the feature, and holds that the skilled person would construe that expression in view of the patent specification and its common general knowledge. In the Board's reading, the corresponding feature of granted claims 6 and 15 corresponds to a parallelism that is actually required by the detector to avoid artefacts (see also the second paragraph of point 6.3 below).

2.6 Articles 100(b) and 83 EPC

The opponent submitted that is was not evident from the claims alone or from the description how two deflections in the same direction could change the initial direction of the particles such that they entered the measurement region "in a direction being substantially parallel to the optical axis of the lens system".

It was thus also not evident how the invention according to auxiliary requests 2 and 4 could be carried out by the skilled person as required by Articles 100(b) and 83 EPC (reply to the grounds of opposition of the patent proprietor, point 4.1).

The Board considers that this objection is also, to a certain extent, a question of clarity, i.e. the interpretation of the feature objected to. In this respect, the Board sees no particular problem and can interpret the feature without any difficulty. The Board observes that the claims in question do not define that the particles are deflected twice "in the same direction", but in the "same at least first coordinate direction". Further, the skilled person would understand from Figure 8B and the corresponding part of the description of the gran­ted patent (paragraph [0058]), that the two deflections bend the particle beam in the same coordinate direction (e.g. the y-coordinate direction), but in an opposite direction (e.g. plus y and minus y). That is, the two deflections are performed in antiparallel directions.

3. Preliminary remarks concerning O2D7

The patent proprietor accepted that the e-mail communications X1 to X5 actually had taken place place and that they had comprised the documents attached to them. The formal admission of these e-mail communications as documents in the proceedings was not contested anymore, but only their public prior art character.

The following observations of the Board are made for the purposes of determining the prior art character of X1 to X5, i.e. if and how they are to be treated as publicly available prior art.

3.1 Sending dates of X1 to X5

X5 bears a date (24 May 2016) after the filing date of the contested patent (6 March 2012) and therefore does not form part of the prior art.

With respect to X1 to X4, the Board notes that they have been sent in the following order on the following dates:

X3 (12 November 2010) - X2 (14 December 2010) - X1 (4 January 2011) - X4 (12 January 2011). That is, all of these documents were sent before the filing date of the impugned patent.

3.2 Individual pieces of prior art

It was a point of dispute during the written proceedings before the Board whether X1 to X5 could be considered as representing one piece of prior art or would have to be considered as individual pieces of prior art.

The patent proprietor submitted that X1 to X5 had differing subject lines and were not generated by and distributed to the same group of people. They could thus not be regarded as a single document (see the patent proprietor's grounds of appeal, point 3.1).

Opponent 2 submitted that X1 to X4 could be regarded as a single piece of prior art because

- they all discussed the development of the same type of instrument (electron spectrometers for ARPES applications),

- X1, X2 and X4 even explicitly mentioned that the instrument is from Scienta, i.e. the patent proprietor,

- and one of the recipients was involved in all of the e-mails X1 to X4, whereby a single person of the public had access to the combined contents of Xl to X4.

Alternatively, X1 to X4 could also be considered as a documentation of an open discussion on the development of a new instrument and should therefore be regarded as one source of prior art (see opponent 2's reply to the grounds of appeal, points 6.2.3.2 and 6.2.3.3).

The Board notes that generally, different documents representing an open discussion on the development of the same type of instrument are not regarded as one single document, and as such a single piece of prior art. Rather, this could be considered as an indication that the teachings of these documents could possibly be combined. Further, the fact that a single person of the public has immediate and direct access to the contents of a number of documents, e.g. various pieces of correspondence as in the present case, does normally not mean that these documents can be taken as representing one piece of prior art, because of this "personal connection" between them.

In the present case, the e-mails summarised under X4 all refer to the same subject (PO K0000030433) and thus can be considered to represent one single e-mail thread.

X1 and X2 contain, in the subject line, only "Re:" and "RE:". In X3, the subject line reads "Angular 3D mode of Scienta". Therefore, X1 to X4 together do not belong to one single E-mail thread; however, they all relate to the idea, first formulated apparently by the author of X1 and X3, to put a deflector in an existing Scienta analyser to deflect electrons perpendicular to the slit in order to avoid sample rotation.

Thus, X1 to X4 have to be regarded as separate pieces of prior art.

3.3 X1 to X5, public availability

During the written phase, it was disputed whether X1 to X5 were publicly available or subject to an implicit or explicit confidentiality clause.

The Board notes that the persons involved in X1 to X4, except for one person who was an employee of the patent proprietor, have worked for a number of different research institutes (Brookhaven National Laboratory, University of Missouri - Kansas City, Forschungszentrum Jülich) when these e-mails were sent.

Further, X1 to X4, in accordance with O2D8, do not comprise any indication that their content was to be treated in a confidential manner, as accepted by the proprietor in its letter of 21 December 2023.

This may not have been the result of an active removal of the confidentiality requirement, as submitted by the patent proprietor in the same letter. Nevertheless, the information contained in X1 to X4 was available to a number of people working for different organisations, and without any explicit indication that it should be kept secret.

The Board notes that there is also no indication that any special relationship existed between them other than that they were all working in the same research area, which could be interpreted as a kind of implicit confidentiality obligation as set out for a different case in decision T 1081/01 (points 6 and 7 of the Reasons; see also Case Law of the Board of Appeal, 10th Edition 2022, I.C.3.3.3).

The Board therefore holds that the information contained in X1 to X4 was publicly available before the filing date of the contested patent.

4. Article 123(2) EPC

The objection of the opponent relating to an intermediate generalisation due to the absence of the narrow entrance slit in claim 1 raised under Article 123(2) EPC became moot in view of the Board's finding on inventive step. The Board nevertheless finds it useful to comment on these issues, as they concern features that relate to the (mode of) operation of the system (see point 5.3 below).

Features 1.4.2, 1.4.2.1 and 1.4.2.2 require that one ofthe dimensions of the detected position of charged particles is indicative of the energies of the particles and one of which is indicative of the start directions (emission angle) of the particles. As submitted by opponent 2, however, without a slit, the measured energies would smear out. Thus, the positions detected in two dimensions would not be meaningful.

For these reasons, the Board holds that features 1.4.2, 1.4.2.1 and 1.4.2.2 implicitly require the presence of an entrance slit. The dimensions of this slit will be chosen by the skilled person according to the circumstances of the desired application, as submitted by the patent proprietor. In particular, its width will be selected according to the desired energy resolution.

Therefore, the Board holds that the formal absence of the narrow entrance slit in claim 1 does not constitute an intermediate generalisation, contrary to the submissions of opponent 2.

5. Article 54 EPC, main request, claim 1

5.1 The patent proprietor submitted that O2D1 did at least not disclose a second deflection of the particle beam in the same at least first coordinate direction and that a series of different predetermined parts successively were recorded by controlling the deflectors accordingly (features 1.5, 1.5.1 and 1.6.2). It emphasised that in ARPES systems, octagonal deflectors like the one present in the lens of O2D1 were sometimes used during measurements in imaging mode, but never during measurements in angular mode, as explicitly stated in O2D12 (page 1-4, section "Lens deflection").

5.2 Opponent 2 submitted that the use of the term "at least" in feature 1.5 "deflecting the particle beam in the same at least first coordinate direction" had the effect that any (second) deflection in a direction having a (non-zero) component in the first coordinate direction was comprised in the wording of feature 1.5, corresponding to (second) deflections in any direction except directions perpendicular to the first coordinate direction. O2D1 disclosed, e.g. on sheet 56H1-2A, an octagonal deflector (see also section 1.1.2) and a deflector A9 (see also section 1.2.3 and Figure 1.2-1). O2D1 thus disclosed features 1.5 and 1.5.1.

In addition, the two deflectors shown on sheet 56H1-2A had the purpose of correcting for misalignment of the excitation spot and the electron optical lens axis (octagonal deflector, section 1.1.2), and correcting the direction of the electrons passing the analyser aperture (deflector A9). Therefore, the deflections in the two deflectors of O2D1 even had to be exactly antiparallel so that the electrons could enter the detector in a direction perpendicular to the detector entrance plane.

Opponent 2 emphasised that the only difference in the lens between imaging mode and angular mode in ARPES systems was that its focal length was set to infinity (in angular mode). Thus, there was no reason why the octagonal deflector of O2D1 could not be used during measurements in angular mode.

Opponent 2 submitted that the first term "wherein" of feature 1.6.2 did not necessarily refer to feature 1.6. Instead, it could refer to the claim as a whole. Changing the angle of the particle beam, i.e. recording different predetermined parts successively as defined in feature 1.6.2 was thus, according to the wording of the claim, not necessarily done by controlling the deflectors accordingly. Instead, it was within the scope of the claim that this could be done by means of rotating the sample while keeping the settings of the deflectors constant.

5.3 The Board notes that, in view of features 1.4.2, 1.4.2.1 and 1.4.2.2 according to which one of the detected positions is indicative of the start directions of the particles, the claim cannot be read as defining the operation of an ARPES system in transmission/image mode. It could however be read as defining the operation of an ARPES system as disclosed in O2D1 in angular mode.

In view of the submissions of the parties during oral proceedings, the Board concludes that voltages are applied to the octagonal deflector of O2D1 (as well as to the similar deflectors disclosed in O2D11 and O2D12) during a measurement under certain circumstances in transmission/image mode (as submitted by the patent proprietor). The Board is further convinced that this could be done in principle also in angular mode (as submitted by opponent 2, since the only difference between the two modes with respect to the lens is its focal length).

However, not even opponent 2 submitted that this is done in a routine or even inevitable manner in angular mode, while the patent proprietor, referring to O2D12, submitted that this is not done at all. The Board further notes that none of the available ARPES system manuals O2D1, O2D11 and O2D12 mentions applying any voltage to the octagonal (or corresponding) deflector during a measurement, as acknowledged by both parties. O2D1 does therefore not directly and unambiguously disclose that the octagonal deflector deflects the particle beam in at least a first coordinate direction perpendicular to the optical axis of the lens system before entrance of the particle beam into the measurement region as defined in features 1.3, 1.3.1 and 1.3.2.

However, the deflection electrode A9 positioned between the aperture slit and the entrance slit of the detector is used to compensate small imperfections of the lens by correcting the direction of the electrons passing the analyser aperture (section 1.2.3 of O2D1). The Board understands this section of O2D1 such that a voltage is applied to A9 during all measurements, including measurements in angular mode. Therefore, O2D1 discloses that deflector A9 deflects the particle beam as defined in features 1.3, 1.3.1 and 1.3.2.

For the sake of completeness, the Board notes that the deflections performed by deflector A9 are controlled such that a predetermined part of the angular distribution of the particles forming the particle beam passes the entrance of the measurement region as defined in features 1.6 and 1.6.1, which are therefore also disclosed in O2D1.

As noted above, O2D1 does not directly and unambiguously disclose that the octagonal deflector deflects the particle beam during the measurements. No other deflector than the octagonal deflector and deflector A9 is disclosed in O2D1. Thus, O2D1 does not disclose the features of claim 1 relating to the second deflection, namely, features 1.5, 1.5.1 and 1.5.2, as submitted by the patent proprietor.

Concerning feature 1.6.2, the Board notes that claims should be interpreted in a technically meaningful manner taking into account the whole disclosure of the patent (Case Law of the Boards of Appeal, 10th edition 2022, Chapter II.A.6.1).

In the present case, the whole point of the patent is to avoid mechanical manipulation of the sample (in particular tilting and rotation, see e.g. paragraphs [0023] to [0026]). Thus, the term "wherein" in feature 1.6.2 has to be interpreted as referring to feature 1.6 and not to the claim in general, contrary to the submission of the opponent. That is, feature 1.6.2 has to be read as meaning that the series of different predetermined parts are successively recorded by controlling the deflections of the particle beam as defined in feature 1.6.

Therefore, O2D1 does not disclose feature 1.6.2, either, as submitted by the patent proprietor.

The subject-matter of claim 1 of the main request is thus new under Article 54 EPC in view of O2D1.

6. Article 56 EPC, main request, claim 1

O2D1 discloses a prior art ARPES system and therefore the features 1, 1.1, 1.2, 1.2.1, 1.2.1.1, 1.4, 1.4.1, 1.4.2, 1.4.2.1, 1.4.2.2. Furthermore, as set out above, O2D1 discloses features 1.3, 1.3.1, 1.3.2, 1.6 and 1.6.1. In addition, a series of different predetermined parts are recorded by means of a computer-controlled manipulator (see section 1.6.6 of O2D1).

6.1 Difference

The subject-matter of claim 1 of the main request thus differs from O2D1 by the features relating to the second deflection of the particle beam, namely features 1.5, 1.5.1, 1.5.1.1, and in that feature 1.6.2 is performed by controlling the deflections of the particle beam according to feature 1.6.

6.2 Technical effect, objective technical problem

The effect of these distinguishing features is that an angle sweep can be performed without mechanically moving (i.e. tilting or rotating) the sample. The objective technical problem to be solved may thus be defined as how to perform an x-y mapping of the angular space/distribution of the electrons emitted from the sample while avoiding moving the sample.

6.3 Inventive step

This problem is mentioned in both X2 and X3. Both documents propose to use a deflector before the entrance slit of a Scienta ARPES analyser to solve that problem (X2: second paragraph; X3: idea 1 in the attached figure). The skilled person would therefore be prompted by any of these documents to use a deflector instead of moving the sample.

When trying to do so, the skilled person would then be aware that using only one deflector for that purpose would result in the particle beam arriving at the entrance slit of the detector at an angle to the optical axis of the lens, contrary to what is required by the detector to avoid artefacts. The skilled person would therefore know that it had to correct the direction of the particle beam before the entrance to the detector such that it becomes aligned with the optical axis of the lens.

The most straightforward solution for this follow-up problem resulting from the use of a deflector instead of a mechanical manipulator of the sample would be to use an additional, second deflector. The Board notes that the deflector A9 in O2D1 is used exactly for that purpose of correcting the direction of the electrons (see O2D1, section 1.2.3).

When such a second deflector is used, it is inevitable that it will deflect the electrons in the same coordinate direction, but in the opposite direction as the (first) deflector used to replace the mechanical manipulator. These two anti-parallel deflections will result in a generally S-shaped path of the beam of electrons.

The Board notes that both O2D2 and O2D4 give examples of arrangements using two deflectors in combination with a lens (O2D2: deflectors 1015 in lens 1010 in Figure 1; O2D4: deflectors p1, p1', p2, p2' in lens CL, ZL in Figure 1). O2D4 expressly points out the resulting "dog-leg" shaped path of the beam as the result of the double deflection, apparently corresponding to the claimed two anti-parallel deflections.

It follows from the above that the subject-matter of claim 1 of the main request is not inventive under Article 56 EPC in view of O2D1 combined with any of X2 or X3 and the common general knowledge of the skilled person.

The Board further notes that this finding does not necessarily imply that any of the already present deflectors in O2D1 (octagonal and A9) is used by the skilled person for the purpose of recording a series of different parts/start angles.

7. Article 56 EPC, fifth auxiliary request, claim 1

Claim 1 of the fifth auxiliary request differs from claim 1 of the main request in that it comprises the additional features 1.6.1.1, 1.6.1.2, 1.6.1.2.1 and 1.6.1.2.2 as follows (labeling 1.6.1.1, ... etc. added by the Board):

1.6.1.1 in a direction being substantially parallel to the optical axis (15) of the lens system (13),

1.6.1.2 wherein all deflections of the particle beam takes [sic] place within the lens system, meaning that

1.6.1.2.1 at least one lens (Ll) acts on the particles before the first deflection of the particle beam and

1.6.1.2.2 at least one lens (L3) acts on the particles after the last deflection of the particle beam,

These additional features correspond to the features of granted claims 4 and 6.

7.1 With respect to Article 56 of claim 1 of the fifth auxiliary request, the patent proprietor essentially submitted that, although O2D1 or O2D11 could also be taken as closest prior art, O2D12 was the best closest prior art because it was the only manual mentioning the angular mode.

However, O2D12 explicitly mentioned on page 1-4 that the deflector in the lens should not be used in angular mode, because then deflections would create additional distortions. In contrast to that, the contested patent mentioned the advantages of positioning the deflectors in the lens in paragraphs [0063] and [0064].

In addition, X1 suggested to place a deflector in the final focal plane, X2 indicated that it would be a good idea to place a deflector close to the slit and in X3, a deflector was placed downstream of the lens. Thus, none of these documents suggested to position two deflectors in the lens. Instead of positioning the deflectors in the lens, the skilled person would try to separate the problems of beam forming by the lens and of deflecting the beam by the deflectors and place the additional deflectors outside the lens.

Starting from O2D12, the skilled person would not consider O2D4, since it concerned only point-to-point imaging and furthermore involved meshes (1a, 1b in figure 1), which would destroy angular resolution, as would aperture 3a. Therefore, even if the skilled person combined O2D4 with O2D1 and X2/X3, it would not arrive at the claimed subject-matter.

O2D2 concerned, other than O2D12, time-of-flight measurement and would therefore not be considered by the skilled person. In addition, the deflectors 1015 shown in Figure 1 did not deflect particles twice in the same coordinate direction in the sense of the contested patent, but only served to correct small aberrations and to align the particles to the axis of the lens.

7.2 Opponent 2 submitted that when putting into practice a combination of O2D1 and X2 or X3, the skilled person would have to solve the problem to put the two deflectors suggested by both X2 and X3 somewhere in the system disclosed in O2D1. When doing so, it would not limit itself to the initial positions proposed in X2 (in the lens probably close to the slit) and X3 (idea 1, in front of the slit). Instead, since it would be aware of the potential of the use of deflectors to replace mechanical manipulation suggested in X2 and X3, it would consider other positions as well, taking into consideration the corresponding advantages and disad­van­tages. These comprised, inter alia, considerations like saving space or in other words, achieving a compact design and decoupling of the lens and the deflector actions.

When looking for possible positions of the two deflectors, the skilled person would also look at other documents than X2 and X3 and would be aware that in each of the four similar systems disclosed in O2D1 (Figure 1.1-1 and point 1.1.2), O2D11 (Figure 1.1-1 and points 1.1.1 to 1.1.3), O2D2 (paragraph [9]) and O2D4 (Figure 1), deflectors were placed inside the longest element of a lens. It would thus, with a reasonable expectation of success, choose the same position for the two deflectors to be arranged in O2D1. A particular combination of any of O2D1, O2D11 or O2D12 specifically with O2D4 was not necessary, even though such a combination would also be envisaged by the skilled person as a matter of course. Either way, the skilled person would have been prompted to position the two deflectors suggested by X2 and X3 inside the longest lens element, and thus would have arrived at the claimed subject-matter without any inventive step.

7.3 Finding of the Board

7.3.1 Closest prior art

In the assessment of inventive step of claim 1 of the main request as set out above, the Board started from O2D1 as representing the closest prior art, not O2D12, contrary to the submission of the proprietor. Nevertheless, the features disclosed in O2D1 referred to during that assessment essentially correspond to features which are present in any generic ARPES system. The Board therefore considers that O2D12 would be a suitable closest prior art as well. This also applies to O2D11. In any case, the choice of either O2D1, O2D11 or O2D12 as closest prior art does not have any influence on the distinguishing features.

7.3.2 Feature 1.6.1.1

In the Board's view, feature 1.6.1.1 only spells out explicitly the common general knowledge of the skilled person that, in order to avoid artefacts, the particle beam should not arrive at the detector entrance at an angle to the optical axis of the lens, as mentioned by the Board when assessing inventive step of claim 1 of the main request (see the second paragraph of point 6.3 above). Therefore, this feature cannot contribute to the acknowledgement of an inventive step.

7.3.3 Features 1.6.1.2, 1.6.1.2.1 and 1.6.1.2.2, objective technical problem to be solved

Features 1.6.1.2, 1.6.1.2.1 and 1.6.1.2.2 essentially define that the deflectors are to be placed inside the lens.

As set out above for the main request, the skilled person, when trying to solve the objective technical problem formulated above in section 6.2, would follow the suggestions of X2 and X3 to use a deflector instead of a mechanical manipulator. It would further apply its common general knowledge to use a second deflector to align the beam with the optical axis of the lens.

However, once the skilled would do so, it is inevitable that it has to solve the additional problem of where to place these two deflectors as submitted by opponent 2.

7.3.4 Features 1.6.1.2, 1.6.1.2.1 and 1.6.1.2.2, inventive step

The Board notes that both X2 and X3 are not very specific concerning the position of the deflector they suggest. The Board therefore holds that the skilled person, when trying to solve the problem mentioned above, would also consider other positions than the ones suggested in X2 and X3, as set out by the opponent.

When doing so, it would know from its common general knowledge that deflectors for deflecting a particle beam perpendicular to the axis of an electron lens can be positioned inside elements of the lens. This common general knowledge is exemplified, for instance, by documents O2D1, O2D11, O2D12, O2D2 and O2D4, in each of which deflectors for deflecting electrons perpendicular to the axis of an electron lens are positioned inside the elements of the lens.

Moreover, the skilled person would be aware of the advantages and disadvantages of the potential positions of the deflectors. It would be aware, for instance, that positions inside the electron lens would save space and provide a compact design, but might require a more elaborate control of the voltages applied to the lens elements and the deflectors. It would also be aware that positions of the deflectors outside the electron lens would decouple the deflection and the lens actions, but would have negative results on the angular acceptance and dispersion due to the increased distances between the sample and the lens (deflectors upstream of the lens) or the lens and the detector entrance (deflectors downstream of the lens), as set out in paragraph [0063] of the opposed patent.

The skilled person would then, depending on the circumstances, choose the position of the deflectors outside or inside the lens (i.e. as defined in features 1.6.1.2, 1.6.1.2.1 and 1.6.1.2.2) according to the circumstances, without exercising an inventive activity.

For these reasons, the subject-matter of claim 1 of the fifth auxiliary request does not involve an inventive step within the meaning of Article 56 EPC.

The Board notes that this finding does not rely on some specific combinations of O2D1 with X2 or X3 and further O2D2 or O2D4 (which were contested by the proprietor). O2D2 and O2D4 merely illustrate, like O2D1, O2D11 and O2D12, the common general knowledge of the skilled person that deflectors can be positioned inside elements of an electron lens. In the words of the opponent, these documents only show that the skilled person, starting from O2D1, would have placed the deflectors inside the electron lens with a reasonable expectation of success.

8. First to fourth auxiliary requests

The independent method claims of the first to fourth auxiliary requests are identical to (third auxiliary request) or broader than (first, second and fourth auxiliary requests) independent claim 1 of the fifth auxiliary request. Thus, their subject-matter is not inventive under Article 56 EPC for the same reasons as set out above for claim 1 of the fifth auxiliary request.

9. Sixth to eleventh auxiliary requests

As set out above, the independent method claims of the sixth to eleventh auxiliary requests differ from the independent method claims of the main request and the first to fifth auxiliary requests in that feature 1.6.2 is replaced by feature 1.6.2' as follows (the underlined part corresponds to the additional part with respect to feature 1.6.2):

1.6.2' wherein a series of different predetermined parts having different start angles in the y-direction are successively recorded

When assessing novelty and inventive step of claim 1 of the main request, the Board interpreted feature 1.6.2 such that the series of different predetermined parts of the angular distribution of the particles (see feature 1.6.1) related to different start angles (see, for example section 6.2 above, "angle sweep" and "x-y mapping") perpendicular to the electron lens axis. This corresponds to the part of feature 1.6.2' that was added with respect to feature 1.6.2.

That is, the reasoning set out above for the independent method claims of the main request and the first to fifth auxiliary requests also applies to the independent method claims of the sixth to eleventh auxiliary request. During the second oral proceedings on 5 March 2024 before the Board, the proprietor did not contest this finding of the Board.

The subject-matter of the independent method claims of the sixth to eleventh auxiliary requests is thus not inventive under Article 56 EPC.

10. Conclusion

It follows from the above that the subject-matter of the independent method claims of all requests lacks an inventive step under Article 56 EPC. Consequently, the contested patent cannot be maintained, but has to be revoked under Articles 101(2) and (3)(b) EPC.

Dispositif

Order

For these reasons it is decided that:

1. The decision under appeal is set aside.

2. The patent is revoked.

Footer - Service & support
  • Soutien
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire
Footer - More links
  • Centre de presse
  • Emploi et carrière
  • Single Access Portal
  • Achats
  • Chambres de recours
Facebook
European Patent Office
EPO Jobs
Instagram
EuropeanPatentOffice
Linkedin
European Patent Office
EPO Jobs
EPO Procurement
X (formerly Twitter)
EPOorg
EPOjobs
Youtube
TheEPO
Footer
  • Adresse bibliographique
  • Conditions d’utilisation
  • Protection des données
  • Accessibilité