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  3. T 1773/20 20-10-2023
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T 1773/20 20-10-2023

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2023:T177320.20231020
Date de la décision
20 October 2023
Numéro de l'affaire
T 1773/20
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
15177616.8
Classe de la CIB
F24C 15/20
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 583.5 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

MONTAGEEINHEIT MIT KOCHFELD UND DUNSTABZUGSVORRICHTUNG

Nom du demandeur
Bruckbauer, Wilhelm
Nom de l'opposant

BSH Hausgeräte GmbH (ehemalige Einsprechende)

Elica S.p.A.

Miele & Cie. KG

Chambre
3.2.03
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
EPC2000_Art_108_(2007)_Sent_1
EPC2000_Art_108_(2007)_Sent_3
European Patent Convention R 99(2)
European Patent Convention R 101(2)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 12(4)
European Patent Convention Art 76(1)
European Patent Convention Art 123(3)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 13(2)
European Patent Convention R 80
European Patent Convention Art 83
European Patent Convention Art 84
European Patent Convention Art 123(2)
European Patent Convention Art 56
Mot-clé

Zulässigkeit der Beschwerde - Beschwerdeschrift

Zulässigkeit der Beschwerde - fristgerecht eingelegt (nein)

Zulässigkeit der Beschwerde - Beschwerde hinreichend begründet (ja)

Änderung des Vorbringens - Ausübung des Ermessens

Änderung des Vorbringens - Änderung zugelassen (ja)

Änderung des Vorbringens - Gründe für Änderung im Beschwerdeverfahren erfolgt (ja)

Änderung des Vorbringens - Änderung räumt Einwände aus (ja)

Teilanmeldung - unzulässige Erweiterung (ja)

Teilanmeldung - Gegenstand geht über den Inhalt der früheren Anmeldung hinaus (nein)

Teilanmeldung - nach Änderung

Änderung nach Ladung - außergewöhnliche Umstände (ja)

Änderung nach Ladung - stichhaltige Gründe (ja)

Änderung veranlasst durch Einspruchsgrund - (ja)

Ausreichende Offenbarung - (ja)

Ausreichende Offenbarung - deutliche Offenbarung

Patentansprüche - Deutlichkeit (ja)

Erfinderische Tätigkeit - (ja)

Exergue
-
Décisions citées
G 0001/18
G 0002/97
G 0002/10
T 0946/16
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Das europäische Patent EP 2 975 327 B1 ("das Patent") betrifft eine Montageeinheit mit Kochfeld und Dunstabzugsvorrichtung und beruht auf einer Teilanmeldung im Sinne von Artikel 76 EPÜ auf Basis der früheren europäischen Patentanmeldung Nr. 12 733 398.7, die als internationale Anmeldung WO 2012/146237 veröffentlicht wurde ("Stammanmeldung").

II. Gegen das Patent wurden drei Einsprüche eingelegt. Als Einspruchsgründe wurden die Artikel 100 a) und c) EPÜ geltend gemacht.

III. Die Einspruchsabteilung hat entschieden,

- dass die im Vergleich zur Stammanmeldung vorgenommenen Änderungen nicht die Erfordernisse des Artikels 76 EPÜ erfüllen und der Einspruchsgrund nach Artikel 100 c) EPÜ der Aufrechterhaltung des Patents wie erteilt entgegenstehe,

- dass der Gegenstand des Anspruchs 1 der Hilfsanträge 1-12 über den Inhalt der Stammanmeldung hinausgehe,

- dass die während der Verhandlung vor der Einspruchsabteilung eingereichten Fassungen des Hilfsantrags 13 prima facie nicht zulässig seien und

- dass der während der Verhandlung vor der Einspruchabteilung eingereichte Hilfsantrag 14 den Erfordernissen des EPÜ genüge.

IV. Gegen diese Zwischenentscheidung der Einspruchsabteilung haben sowohl der Patentinhaber als auch die Einsprechenden 2 und 3 Beschwerde eingelegt.

Die Einsprechende 1 hatte ihren Einspruch am 14. Februar 2020 im Rahmen des Einspruchsverfahrens zurückgezogen.

Nachdem alle verbleibenden Verfahrensbeteiligten Beschwerdeführende sind, werden sie einfachheitshalber weiter in ihrer Eigenschaft als Patentinhaber und Einsprechende adressiert.

V. Stand der Technik

Die folgenden in der angefochtenen Entscheidung genannten Dokumente sind für das Beschwerdeverfahren relevant:

D2: US 2007/0023420 A1

D4: JP H09-70360 A

D4a: JP H09-70360 A (Übersetzung Beschreibung)

D6: US 3,367,320

D8: US 5,190,026

D11: DE 20 2009 008 286 U1

D13: US 3,587,555

D16: US 4 899 028

D20: EP 1 944 553 A2

D21: Verkaufsunterlagen Häcker Küchen

D22: Verkaufsunterlagen Nolte Küchen

D23: Verkaufsunterlagen Nobilia Küchen

D24: Verkaufsunterlagen Miele "DIE KÜCHE"

D25: Verkaufsunterlagen Poggenpohl Küchen

Des Weiteren reichte der Patentinhaber mit der Beschwerdebegründung folgende Anlagen ein:

RSH 1 - Übersicht über die Hilfsanträge

RSH 2 - EP 3 287 702 B1

RSH 3 - Struktur der Anmeldung

Die Einsprechende 2 verwies in ihrer Beschwerdebegründung erstmalig auf:

D26: US 2020/163549 A1

VI. In der als Anlage zur Ladung zur mündlichen Verhandlung beigefügten Mitteilung gemäß Artikel 15 (1) VOBK 2020 teilte die Kammer den Beteiligten ihre vorläufige Einschätzung des den Beschwerden zugrundeliegenden Sachverhalts mit, wonach sämtliche Anträge des Patentinhabers nicht gewährbar erscheinen.

VII. Der Patentinhaber reichte daraufhin mit Schreiben vom 20. September 2023 berichtigte Hilfsanträge 6, 14 und 16, sowie neue Hilfsanträge N1 bis N8 (Hilfsanträge 19-26) ein.

VIII. Eine mündliche Verhandlung vor der Kammer fand am 20. Oktober 2023 statt.

IX. Am Schluss der mündlichen Verhandlung bestand folgende Antragslage:

Der Patentinhaber beantragte, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das Patent in geänderter Fassung aufrechtzuerhalten entweder auf Grundlage des mit der Beschwerdebegründung eingereichten Hauptantrags oder hilfsweise auf Grundlage der Ansprüche von Hilfsantrag 26 mit gegenüber dem Druckexemplar der Einspruchsentscheidung geänderter Beschreibung (Änderungen in den Absätzen [0004] und [0017]) oder weiter hilfsweise mit der vor der Einspruchsabteilung eingereichten

Beschreibung zum damaligen Hilfsantrag 14 (Druckexemplar).

Die Einsprechenden 2 und 3 beantragten, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das Patent zu widerrufen.

Zudem bestätigten die Verfahrensbeteiligten ihre Anträge, wonach

- die Beschwerden der Einsprechenden 2 und des

Patentinhabers als unzulässig zurückzuweisen seien,

- der Hauptantrag sowie der Hilfsantrag 26 des

Patentinhabers nicht ins Beschwerdeverfahren zugelassen werden sollten,

- Einwände unter Artikel 123 (3) EPÜ seitens der

Einsprechenden 3 nicht ins Beschwerdeverfahren zugelassen werden sollten.

X. Wortlaut der unabhängigen Ansprüche der dieser Entscheidung zugrundeliegenden Anträge

a) Anspruch 1 gemäß Hauptantrag lautet:

"Montageeinheit, welche in eine korrespondierend zu ihren Abmessungen ausgebildete Aussparung einer Küchen-Arbeitsplatte (54) schnell und einfach einsetzbar ist, umfassend

1.1. ein Kochfeld (1) mit

1.1.1. einer oder mehreren Kochstellen (2), und

1.1.2. einer zentralen Aussparung (4),

1.2. eine Vorrichtung (36) zum Betreiben des

Kochfeldes (1) und zum Abzug der Kochdünste nach unten,

1.2.1. welche an der Unterseite (35) des Kochfeldes (1) angebracht ist,

1.3. wobei die Aussparung (4) mit der Vorrichtung (36)

zum Abzug von Kochdünsten in Verbindung steht,

1.4. wobei die Vorrichtung (36) eine oder mehrere

Kochdunst-Ansaugkammern (39) aufweist wobei der Abstand (40) zwischen der Unterseite (35) des Kochfeldes (1) und der Unterseite eines Bodens (42) der Kochdunst-Ansaugkammern (39) in einem Bereich von 110 mm bis 260 mm liegt, und

1.5. wobei ein oder mehrere Lüfter-Motoren (56) an

einem Boden (45) eines Gehäuses (44) für eine Beheizungs- oder Kochfeldbeheizungs- und Steuerungs-Elektronik aufgehängt sind."

b) Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag 26 beruht auf Hilfsantrag 14 des Einspruchsverfahrens, der von der Einspruchsabteilung als gewährbar erachtet wurde, und lautet:

"Montageeinheit, welche in eine korrespondierend zu ihren Abmessungen ausgebildete Aussparung einer Küchen-Arbeitsplatte (54) schnell und einfach einsetzbar ist, umfassend

1.1. ein Kochfeld (1) mit

1.1.1. einer oder mehreren Kochstellen (2), und 1.1.2. einer zentralen Aussparung (4),

1.2.eine Vorrichtung (36) zum Betreiben des

Kochfeldes (1) und zum Abzug der Kochdünste nach unten,

1.2.1. welche an der Unterseite (35) des Kochfeldes (1) angebracht ist,

1.3.wobei die Aussparung (4) mit der Vorrichtung (36)

zum Abzug von Kochdünsten in Verbindung steht,

1.4.wobei die Vorrichtung (36) Kochdunst-

Ansaugkammern (39) aufweist, wobei der Abstand (40) zwischen der Unterseite (35) des Kochfeldes (1) und der Unterseite des Bodens (42) der Kochdunst-Ansaugkammern (39) in einem Bereich von 110 mm bis 260 mm liegt, und

1.5.wobei durch die Aufhängung von Lüfter-Motoren (56)

von Radial-Lüftern (38) jeweils an der Unterseite des Bodens (45) eines Gehäuses (44) für eine Beheizungs- oder Kochfeldbeheizungs- und Steuerungs-Elektronik ein wannenartiges Volumen der tiefstliegenden Kochdunst-Ansaugkammer (39) zur Aufnahme von Überlauf-Flüssigkeit zur Verfügung steht.

XI. Das schriftsätzliche und mündliche Vorbringen des Patentinhabers lässt sich wie folgt zusammenfassen:

a) Zulässigkeit der Beschwerde der Einsprechenden 2

Die Einsprechende 2 habe innerhalb der Beschwerdefrist keine Beschwerdeschrift eingereicht. Ihre Beschwerde sei daher unzulässig.

b) Zulässigkeit der Beschwerde des Patentinhabers

Die Beschwerdeschrift und -begründung des Patentinhabers sei fristgerecht eingereicht worden. Die Einreichung neuer Anträge zusammen mit der Beschwerdebegründung stelle eine Reaktion auf die angefochtene Entscheidung dar. Die Einreichung neuer Anträge und ihre Gewährbarkeit spiele für die Beurteilung der Zulässigkeit der Beschwerde keine Rolle.

c) Hauptantrag - Zulassung

Der mit der Beschwerdebegründung eingereichte Hauptantrag adressiere einige der in der angefochtenen Entscheidung erhobenen Einwände zur Gewährbarkeit der Änderungen.

d) Hautantrag - Zulassung des Einwands unter Artikel 123 (3) EPÜ

In Anspruch 1 des von der Einspruchsabteilung als gewährbar erachteten Hilfsantrags 14 sei bereits das Wort "jeweils" gestrichen gewesen. Die Einsprechenden hätten im Rahmen des Einspruchsverfahrens diesbezüglich keinen Einwand nach Artikel 123 (3) EPÜ erhoben. Der erstmals im Beschwerdeverfahren von der Einsprechenden 3 erhobene Einwand sei als verspätet zurückzuweisen.

e) Hautantrag - Gewährbarkeit der Änderungen in Merkmal 1.5: Art und Anzahl der Lüfter

Das Patent beruhe auf der Erkenntnis des Patentinhabers, dass Lüfter an dem Boden der Kochfeldelektronik aufgehängt werden können und so vor in die Ansaugkammern eindringender Flüssigkeit geschützt seien. Der Art des Lüftertyps stehe in keinerlei Bezug zu der erfindungsgemäßen Anbringungsart.

Der letzte Absatz auf Seite 10 der Stammanmeldung beziehe sich auf ein Kochfeld. Ein Kochfeld gemäß den Figuren 1 bis 11 könne aus Sicht des kundigen Fachmanns einen beliebigen Lüfter aufweisen.

Zudem sei es für den Fachmann aus dem Ausdruck "eine oder mehrer Kochdunst-Ansaugkammer" im vorletzten Absatz auf Seite 10 der Stammanmeldung direkt ableitbar, dass auch "ein oder mehrere Lüfter" eingesetzt werden könnten. Die Angabe "zwei oder mehrere" in diesem Absatz erkenne der Fachmann als offensichtlichen Fehler.

Ohnehin offenbare Figur 17 zweifelsfrei eine Ausführungsform mit nur einem Lüfter, wenn auch dieser wie in Figur 17 dargestellt größere Lüfterräder benötige.

Zudem sei dem Fachmann bekannt, dass Lüfter teuer und fehleranfällig seien. Ein Fachmann sei daher aus Kostengründen stets bestrebt, so wenige Lüfter wie möglich einzusetzen. Der Fachmann erkenne aus der Stammanmeldung, dass pro Ansaugöffnung ein Lüfter ausreiche.

Auch aus den weiteren in der Stammanmeldung verwendeten Begriffen wie "Abluft-Lüfter" und "Lüfter-Motoren" werde deutlich, dass es zur Erzielung der durch die Aufhängung der Lüfter erreichbaren Vorteile nicht auf eine Ausbildung der Lüfter als Radial-Lüfter ankomme.

Auch die weiteren Einwände einer unzulässigen Erweiterung seien nicht überzeugend.

f) Hauptantrag - Gewährbarkeit der Änderungen in Merkmal 1.5: Streichung des Worts "jeweils"

Die Streichung des Worts "jeweils" verändere den Schutzbereich in Vergleich zu Anspruch 1 wie erteilt nicht.

g) Hilfsantrag 26 - Zulassung

Hilfsantrag 26 stelle eine Reaktion auf den erstmals im Beschwerdeverfahren erhobenen Einwand nach Artikel 123 (3) EPÜ dar. Hilfsantrag 26 räume diesen Einwand auf Anhieb erkennbar aus und führe zu keiner Verschiebung der verbleibenden Diskussionspunkte.

Für die Zulassung des Hilfsantrags 26 lägen zudem außergewöhnliche Umstände vor. In Anbetracht der Vielzahl von Diskussionspunkten hinsichtlich der vorgenommenen Änderungen in Bezug auf die Stammanmeldung habe der Fokus der Diskussion auf den Erfordernissen nach Artikel 76 EPÜ gelegen. Dies spiegele sich auch darin wider, dass auch die Einsprechende 3 den Einwand nach Artikel 123 (3) EPÜ erst in ihrer Beschwerdeerwiderung erhoben habe. Die entsprechende Änderung (Streichung von "jeweils") finde sich jedoch schon in Anspruch 1 des Hilfsantrags 14 wieder, der bereits im Rahmen des Einspruchsverfahren diskutiert wurde und auf Grundlage dessen die Einsprechende 3 ihre Beschwerdebegründung eingereicht habe. Damit hätte die Einsprechende 3 diesen Einwand bereits im Einspruchsverfahren oder zumindest in der Beschwerdebegründung erheben können. Im Übrigen wäre es nicht verfahrensökonomisch und für den Patentinhaber zudem unzumutbar, über 1000 Hilfsanträge einzureichen, um allen etwaigen Einwänden einzeln und in Kombination durch einen Hilfsantrag zu begegnen.

Aufgrund der Zulassung des verspätet vorgebrachten Einwands nach Artikel 123 (3) EPÜ bedinge es auch die prozedurale Fairness, dass Hilfsantrag 26 zum Beschwerdeverfahren zugelassen werde.

h) Hilfsantrag 26 - Regel 80 EPÜ

Die Änderungen in Anspruch 1 seien durch die Einwände hinsichtlich des Einspruchsgrunds nach Artikel 100 c) EPÜ veranlasst.

i) Hilfsantrag 26 - Artikel 84 EPÜ

Der Wortlaut eines Anspruchs sei mit dem Willen zum Verstehen des Anspruchs zu interpretieren. Anspruch 1 lasse keine Zweifel daran aufkommen, dass die Aufhängung der Radial-Lüfter an der Unterseite der Kochfeldelektronik nicht ein Volumen generiere. Vielmehr bedinge Anspruch 1 zweifelsfrei, dass ein Volumen für eindringende Flüssigkeit weiter zur Verfügung stehe, wenn die Lüfter aufgehängt würden.

j) Hilfsantrag 26 - Artikel 83 EPÜ

Der Fachmann habe insbesondere unter Berücksichtigung der Figuren keine Probleme, die Erfindung des Patents nachzuarbeiten.

k) Hilfsantrag 26 - Artikel 76 (1) EPÜ

Der geänderte Gegenstand von Anspruch 1 gehe nicht über die technische Lehre der Stammanmeldung hinaus und beruhe insbesondere auf der Ausführungsform gemäß Seite 16, letzter Absatz der Stammanmeldung.

l) Hilfsantrag 26 - Zulassung des Einwands unter Artikel 123 (2) EPÜ gegen Anspruch 3

Der Einwand unter Artikel 123 (2) EPÜ gegen Anspruch 3 von Hilfsantrag 26 sei erstmals während der mündlichen Verhandlung vor der Kammer vorgebracht worden, obwohl das darin adressierte Merkmal bereits im entsprechenden, der angefochtenen Entscheidung zugrundeliegenden Hilfsantrag 14 vorhanden gewesen sei. Es lägen daher keine außergewöhnlichen Umstände vor, die eine Zulassung dieses weiteren Einwands rechtfertigen könnten. Zudem sei der Einwand nicht prima facie relevant.

m) Hilfsantrag 26 - Artikel 123 (2) EPÜ

Die Argumente hinsichtlich der Änderungen in Bezug auf die Stammanmeldung (Artikel 76 (1) EPÜ) gelten entsprechend auch hinsichtlich der Änderungen in Bezug auf die Anmeldung wie ursprünglich eingereicht

(Artikel 123 (2) EPÜ).

n) Hilfsantrag 26 - erfinderische Tätigkeit

Keines der zitierten Dokumente offenbare eine Montageeinheit, bei dem Lüfter an einem Boden der Kochfeldelektronik aufgehängt seien.

Die Aufhängung ermögliche eine kompakte Ausgestaltung der Montageeinheit und vermeide zudem, dass Überlauf-Flüssigkeit die Radial-Lüfter beschädigen könne.

Dies werde im zitierten Stand der Technik weder beschrieben noch durch diesen nahegelegt.

o) Anpassung der Beschreibung

Die im Rahmen des Einspruchsverfahrens vorgenommenen Änderungen in der Beschreibung seien teilweise unnötig. Die Beschreibungsanpassung in Spalte 8 der Patentschrift sei beispielsweise nicht notwendig, da dort auch die Ausführungsform der Figur 14 adressiert werde. Da die Figur 14 nur eine Ansaugkammer darstelle, müsse die zugehörige Beschreibung nicht zwingend auf eine Mehrzahl von Ansaugkammern abstellen.

XII. Das Vorbringen der Einsprechenden 2 und 3 zu diesen Punkten lässt sich folgendermaßen zusammenfassen:

a) Zulässigkeit der Beschwerde der Einsprechenden 2

Die Beschwerde der Einsprechenden 2 sei ausnahmsweise unter dem Grundsatz des Vertrauensschutzes als zulässig zu akzeptieren. Auch habe die Einsprechende 2 keine Mitteilung nach Regel 101 (2) EPÜ erhalten.

b) Zulässigkeit der Beschwerde des Patentinhabers

Die Beschwerde des Patentinhabers sei unzulässig, da diese aufgrund der Einreichung eines neuen Hauptantrags nicht auf Anträgen beruhe, die der angefochtenen Entscheidung zugrunde lägen.

c) Hauptantrag - Zulassung

Der Hauptantrag hätte bereits im Rahmen des Einspruchsverfahrens eingereicht werden müssen, um den Einwänden der Einsprechenden Rechnung zu tragen. Zudem sei der Hauptantrag auch nicht prima facie gewährbar.

d) Hautantrag - Zulassung des Einwands unter Artikel 123 (3) EPÜ

In Anbetracht der Vielzahl von Diskussionspunkten hinsichtlich der vorgenommenen Änderungen in Bezug auf die Stammanmeldung habe der Fokus der Diskussion während des Einspruchsverfahrens auf den Erfordernissen nach Artikel 76 (1) EPÜ gelegen. Die zusätzliche Streichung von "jeweils" und die daraus folgenden Konsequenzen für den Schutzbereich von Anspruch 1 in Bezug auf die erteilte Fassung sei daher weder im Rahmen des Einspruchsverfahrens noch bei der Abfassung der Beschwerdebegründung ohne weiteres erkennbar gewesen.

Diese Änderung und die damit verbundene Erweiterung des Schutzbereichs sei erst im Rahmen der Ausarbeitung der Beschwerdeerwiderung erkannt worden.

e) Hautantrag - Gewährbarkeit der Änderungen in Merkmal 1.5: Art und Anzahl der Lüfter

Die Stammanmeldung offenbare wiederholt und ohne Ausnahme, dass als Lüfter Radial-Lüfter eingesetzt würden.

Eine technische Lehre, wonach beliebige Lüfter, oder gar nur ein Lüfter eingesetzt werden könnten, finde sich in der Stammanmeldung nicht. Zudem offenbare die Stammanmeldung auf Seite 16 in Bezug auf die Figuren 17 und 18 einen Zusammenhang zwischen der niedrigen Bauhöhe der Montageeinheit und dem Einsatz von zwei oder mehr Radial-Lüftern.

f) Hautantrag - Gewährbarkeit der Änderungen in Merkmal 1.5: Streichung des Worts "jeweils"

Aufgrund der Streichung des Worts "jeweils" sei es gemäß Anspruch 1 des Hauptantrags im Gegensatz zur erteilten Fassung nicht mehr erforderlich, dass jeder Radial-Lüfter einzeln an dem Boden der Kochfeldelektronik aufgehängt sei. Dies führe zu einer Schutzbereichserweiterung im Vergleich zur erteilten Fassung.

g) Hilfsantrag 26 - Zulassung

Hilfsantrag 26 sei nach Zustellung der Ladung zur mündlichen Verhandlung vor der Kammer eingereicht worden. Der Hilfsantrag 26 hätte bereits in Reaktion auf die Beschwerdeerwiderung zu einem früheren Verfahrensstand erfolgen müssen. Der Patentinhaber habe keine außergewöhnlichen Umstände geltend gemacht, die eine Zulassung eines derartig verspäteten Vorbringens rechtfertigen könnten.

h) Hilfsantrag 26 - Regel 80 EPÜ

Die Streichung von "mehrere" in Anspruch 1 und in abhängigen Ansprüchen sowie die Aufnahme von "durch die Aufhängung von Lüfter-Motoren ( ... ) ein wannenartiges Volumen der tiefstliegenden Kochdunst-Ansaugkammer zur Aufnahme von Überlauf-Flüssigkeit zur Verfügung steht" in Anspruch 1 sei nicht durch einen Einspruchsgrund veranlasst.

i) Hilfsantrag 26 - Artikel 84 EPÜ

Es sei unklar, wie durch eine Aufhängung von Radial-Lüftern ein wannenartiges Volumen gemäß den Angaben in Anspruch 1 bereitgestellt werden könne, denn die Bereitstellung des wannenartigen Volumens habe nichts mit der Aufhängung der Lüfter-Motoren zu tun.

Im Übrigen sei ohnehin unklar, was mit einer "Aufhängung von Lüfter-Motoren von Radial-Lüftern" gemeint sei.

j) Hilfsantrag 26 - Artikel 83 EPÜ

Das Patent offenbare nicht, wie durch eine Aufhängung von Radial-Lüftern ein wannenartiges Volumen gemäß den Angaben in Anspruch 1 bereitgestellt werden könne.

k) Hilfsantrag 26 - Artikel 76 (1) EPÜ

Die Stammanmeldung offenbare keine Kausalität nach Anspruch 1, wonach das wannenartige Volumen als direkte Folge des Aufhängens von Radial-Lüftern zur Verfügung gestellt werde.

Im letzten Absatz auf Seite 16 der Stammanmeldung werde angegeben, dass durch die Aufhängung der Radial-Lüfter ein Volumen zur Aufnahme von Überlauf-Flüssigkeit unter Ausschluss einer Gefährdung der Lüfter-Motoren zur Verfügung stehe. Dieses zu erzielende Ergebnis werde in Anspruch 1 nicht wiedergegeben. Anspruch 1 stelle daher eine unerlaubte Zwischenverallgemeinerung der technischen Lehre der Stammanmeldung dar.

l) Hilfsantrag 26 - Zulassung des Einwands unter Artikel 123 (2) EPÜ in Bezug auf Anspruch 3

Es sei prima facie erkennbar, dass der Gegenstand von Anspruch 3 des verspätet vorgebrachten Hilfsantrags 26 nicht den Erfordernissen des Artikels 123 (2) EPÜ genüge, da er den Einsatz eines einzelnen Lüfters vorsehe.

m) Hilfsantrag 26 - Artikel 123 (2) EPÜ

Die Argumente hinsichtlich der Änderungen in Bezug auf die Stammanmeldung (Artikel 76 (1) EPÜ) gelten entsprechend auch hinsichtlich der Änderungen in Bezug auf die Anmeldung wie ursprünglich eingereicht

(Artikel 123 (2) EPÜ).

n) Hilfsantrag 26 - erfinderische Tätigkeit

Einsprechende 2:

Der beanspruchte Gegenstand sei naheliegend ausgehend von D4 in Kombination mit allgemeinem Fachwissen, D2, D11, D13 oder D16.

Einsprechende 3:

Ausgehend von jeweils D2, D6 und D8 als nächstliegendem Stand der Technik unterscheide sich der Gegenstand von Anspruch 1 durch die Merkmale 1.4) und 1.5).

Die objektive technische Aufgabe könne darin gesehen werden, die Montageeinheit kompakter auszubilden und Bauhöhe einzusparen.

Der in Anspruch 1 definierte Abstand sei willkürlich gewählt. Der Einsatz von zwei oder mehr Radial-Lüftern und ihre Aufhängung an dem Boden der Kochfeldelektronik sei unter Berücksichtigung des Fachwissens, D20 oder D21 bis D25 naheliegend.

o) Anpassung der Beschreibung

Die im Rahmen des Einspruchsverfahrens vorgenommenen Änderungen in der Patentschrift seien erforderlich, um Widersprüche zwischen dem Wortlaut von Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag 26 und der Beschreibung zu vermeiden.

Entscheidungsgründe

1. Zulässigkeit der Beschwerde der Einsprechenden 2 (Elica)

1.1 Gemäß Artikel 108 Satz 1 EPÜ ist eine Beschwerde nach Maßgabe der Ausführungsordnung innerhalb von zwei Monaten nach Zustellung der Entscheidung beim Europäischen Patentamt einzulegen.

1.2 Die schriftliche Entscheidung der Einspruchsabteilung ist auf den 23. Juni 2020 datiert.

Die Beschwerdeschrift der Einsprechenden 2 wurde am 19. Oktober 2020 zusammen mit der Beschwerdebegründung eingereicht, also nach Ablauf der in Artikel 108

Satz 1 EPÜ genannten Frist von zwei Monaten.

Wird innerhalb der Beschwerdefrist keine Beschwerdeschrift eingereicht, sondern lediglich wie im vorliegenden Fall die Beschwerdegebühr gezahlt, so gilt nach ständiger Rechtsprechung die bloße Zahlung der Gebühr nicht als wirksame Einlegung der Beschwerde, siehe Rechtsprechung der Beschwerdekammern des Europäischen Patentamts, 10. Auflage, 2022, Kapitel V.A.2.5.4 a) sowie G 1/18 , Leitsatz 1c).

1.3 Es gab von Seiten der Beschwerdekammer (oder des EPA) keine Verpflichtung, die Einsprechende 2 auf das Fehlen der Beschwerdeschrift hinzuweisen. So kann die Zahlung der Beschwerdegebühr zwar implizieren, dass die Beschwerdeführerin die Einlegung der Beschwerde beabsichtigt. Die Beteiligte hat dann nach der Zahlung der Gebühr aber noch immer die Wahl, ob sie - als zweite erforderliche Handlung, damit eine wirksam eingelegte Beschwerde vorliegt - die Beschwerdeschrift einreicht.

Es unterliegt also auch nach der Zahlung der Beschwerdegebühr immer noch der Verantwortung der Verfahrensbeteiligten, frist- und formgerecht Beschwerde einzureichen.

Der Auffassung der Einsprechenden 2, dass die Beschwerde ausnahmsweise unter dem Grundsatz von Vertrauensschutz als zulässig zu akzeptieren sei, kann daher nicht gefolgt werden. So macht auch die G 2/97 deutlich, dass in einer solchen Situation dieser Grundsatz nicht dazu führen kann, die Beschwerdekammer dazu zu verpflichten, einen Beteiligten warnend auf Mängel innerhalb seines eigenen Zuständigkeits- und Verantwortungsbereichs hinzuweisen (Gründe, 4.2).

Da die Beschwerde bei nicht rechtzeitig eingelegter Beschwerdeschrift gemäß G 1/18, Leitsatz 1c als nicht eingelegt gilt, erfolgt keine Zulässigkeitsprüfung der Beschwerde und auch keine Mitteilung etwaiger festgestellter Mängel gemäß Regel 101 (2) EPÜ, der im Übrigen nur auf die Zulässigkeitsvoraussetzung der Regel 99 (1) a) EPÜ verweist.

1.4 Die Beschwerde der Einsprechenden 2 erfüllt mithin nicht die Erfordernisse von Artikel 108 EPÜ und gilt als nicht eingelegt (G 1/18, Leitsatz 1c).

1.5 Da die Beschwerde der Einsprechenden 2 als nicht eingelegt gilt, gibt es keine Veranlassung das von der Einsprechenden 2 erstmals im Beschwerdeverfahren eingereichte Dokument D26 im Beschwerdeverfahren zu berücksichtigen, zumal dessen Relevanz in der Beschwerdebegründung der Einsprechenden 2 nicht substantiiert wurde und auch die übrigen Verfahrensbeteiligten ihr Vorbringen nicht auf dieses Dokument stützen (Artikel 12 (2) und (4) VOBK 2020).

2. Zulässigkeit der Beschwerde des Patentinhabers

2.1 Der Patentinhaber reichte mit der Beschwerde einen neuen Hauptantrag ein und legte im Detail in Punkt 2.1. seiner Beschwerdebegründung dar, warum die in Anspruch 1 dieses Antrags in Bezug auf die Stammanmeldung vorgenommenen Änderungen die Anforderungen nach Artikel 76 (1) EPÜ erfüllen sollen.

2.2 Ein derartiges Vorgehen wird von den Beschwerdekammern im Hinblick auf das Begründungserfordernis unter Artikel 108 Satz 3 EPÜ (sowie Regel 99 (2) EPÜ) im Allgemeinen dann als ausreichend angesehen, wenn die Gründe der angefochtenen Entscheidung angesichts der geänderten Ansprüche insoweit nicht mehr zutreffend sein könnten, als der Beschwerdeführer die geänderten Anspruchssätze für geeignet hält, den gerügten Mängeln abzuhelfen (vgl. Rechtsprechung der Beschwerdekammern des Europäischen Patentamts, 10. Auflage, 2022, Kapitel V.A.2.6.4.c i)). Ob die vorgebrachten Gründe jeweils in der Sache durchgreifen, ist für die Frage der Zulässigkeit der Beschwerde nicht von Bedeutung, siehe a.a.O. Kapitel V.A.2.6.4.c ii).

2.3 Ferner bleibt es für die Beurteilung der Zulässigkeit der Beschwerde unbeachtlich, ob einzelne Punkte gegebenenfalls ausreichend begründet wurden oder nicht (im vorliegenden Fall beispielsweise die Streichung des Worts "jeweils" in Merkmal 1.5).

2.4 Daher erfüllt die Beschwerde des Patentinhabers die Erfordernisse von Artikel 108 Satz 3 EPÜ und Regel 99 (2) EPÜ.

3. Zulassung des Hauptantrags

3.1 Zusammen mit der Beschwerdebegründung reichte der Patentinhaber einen neuen Hauptantrag ein.

Nach Artikel 12 (4) VOBK 2020 liegt es im Ermessen der Kammer, Änderungen des Vorbringens im Beschwerdeverfahren zuzulassen.

3.2 Ein Patentinhaber hat gemäß ständiger Rechtsprechung die Möglichkeit, durch etwaige Änderungen die Formulierung einzelner Merkmale zu adaptieren, um in der angefochtenen Entscheidung erhobene Einwände auszuräumen.

Im vorliegenden Fall handelt es sich mit Ausnahme der Streichung des Worts "jeweils" in Merkmal 1.5 bei den einzelnen Änderungen in Anspruch 1 gemäß Hauptantrag ohnehin um Änderungen von Merkmalen, die auch schon für einzelne Anträge im Einspruchsverfahren vorgenommen und diskutiert wurden.

Aufgrund der im Vergleich zur erteilten Fassung vorgenommenen Änderung in Merkmal 1.4 ("Bodens (42) der Kochdunst-Ansaugkammern (39) [deleted: der Vorrichtung (36)]") räumt der Hauptantrag zudem den in Punkt II.17.3.1 der angefochtenen Entscheidung erhobenen Einwand aus.

Das Einreichen des neuen Hauptantrags stellt im vorliegenden Fall daher eine Reaktion des Patentinhabers auf die angefochtene Entscheidung dar.

Die Kammer ließ daher den Hauptantrag im Verfahren gemäß ihrem Ermessen nach Artikel 12 (4) VOBK 2020 zu.

4. Zulassung des Einwands nach Artikel 123 (3) EPÜ

4.1 Die Einsprechende 3 erhob in Punkt 2.5 ihrer Beschwerdeerwiderung erstmals einen Einwand unter Artikel 123 (3) EPÜ in Bezug auf folgende Änderung des Merkmals 1.5 von Anspruch 1 des Hauptantrags im Vergleich zur erteilten Fassung:

"wobei ein oder mehrere Lüfter-Motoren (56) [deleted: jeweils] an einem Boden (45) eines Gehäuses (44) für eine Beheizungs- oder Kochfeldbeheizungs- und Steuerungs-Elektronik aufgehängt sind."

4.2 Diese Änderung findet sich bereits entsprechend in Hilfsantrag 14 wider, der der angefochtenen Entscheidung zugrunde liegt und auf Grundlage dessen die Einsprechenden 2 und 3 jeweils ihre Beschwerde eingelegt haben.

Im Rahmen des Einspruchsverfahrens und auch in ihren Beschwerdebegründungen erhoben die Einsprechenden in Bezug auf diese Änderung keinen Einwand nach Artikel 123 (3) EPÜ.

Allerdings wurde der Hilfsantrag 14 erst am späten Nachmittag während der mündlichen Verhandlung vor der Einspruchsabteilung eingereicht. Der im Beschwerdeverfahren erstmalig erhobene Einwand kann daher als Reaktion auf den Verfahrensverlauf vor der Einspruchabteilung angesehen werden, im Laufe dessen der Patentinhaber eine Vielzahl von Hilfsanträgen, insbesondere auch erst während der mündlichen Verhandlung vorgelegt hat.

Auch im Rahmen des Beschwerdeverfahrens wurden in den jeweiligen Beschwerdebegründungen der Einsprechenden 3 und des Patentinhabers eine Vielzahl von Änderungen und Anspruchsfassungen diskutiert, sodass es nachvollziehbar ist, dass die zusätzliche Streichung eines einzelnen Worts ("jeweils") und die daraus ableitbaren Konsequenzen für den Schutzbereich des Anspruchs 1 nicht auf Anhieb erkennbar waren und erst im Rahmen der Erwiderung auf die Beschwerde des Patentinhabers erkannt wurden.

Die Kammer hat daher entschieden, den Einwand nach Artikel 123 (3) EPÜ unter Ausübung ihres Ermessens nach Artikel 12 (4) VOBK 2020 in das Verfahren zuzulassen.

5. Hauptantrag - Gewährbarkeit der Änderungen

(Artikel 76 (1) und 123 (3) EPÜ)

5.1 Vorbemerkung

5.1.1 Das Patent beruht auf einer Teilanmeldung gemäß Artikel 76 (1) EPÜ zu der früheren europäischen Patentanmeldung Nr. 12 733 398.7, die als internationale Anmeldung WO 2012/146237 (DS, "Stammanmeldung") veröffentlicht wurde.

5.1.2 Als "Goldstandard" (G 2/10, ABl. 2012, 376) für die Beurteilung, ob eine Änderung mit Artikel 76 (1) Satz 2 vereinbar ist, gilt: Jede Änderung darf unabhängig vom Kontext der vorgenommenen Änderung nur im Rahmen dessen erfolgen, was der Fachmann der Gesamtheit der Unterlagen in ihrer ursprünglich eingereichten Fassung unter Heranziehung des allgemeinen Fachwissens - objektiv und bezogen auf den Anmeldetag - unmittelbar und eindeutig entnehmen kann, siehe Rechtsprechung der Beschwerdekammern, 10. Auflage, 2022, Kapitel II.E.1.3.

Eine Stammanmeldung inklusive ihrer Zeichnungen stellt daher kein Reservoir an Merkmalen dar, die beliebig verallgemeinert und kombiniert werden können. Vielmehr ist die aus der Gesamtoffenbarung zu entnehmende Lehre in ihrem technischen Zusammenhang zu berücksichtigen.

5.1.3 Die Intention, zeitliche Abfolge der Entwicklung und gegebenenfalls naheliegende Modifikationen dieser ursprünglichen in der Stammanmeldung offenbarten Lehre spielen gemäß ständiger Rechtsprechung bei der Bestimmung des Offenbarungsgehalts keine Rolle, siehe unter anderem Rechtsprechung der Beschwerdekammern, 10. Auflage, 2022, Kapitel II.E.1.3.4 und 1.3.6.

5.2 Artikel 76 (1) EPÜ

5.2.1 Anspruch 1 gemäß Hauptantrag ist auf eine Montageeinheit gerichtet, bei der der "Abstand (40) zwischen der Unterseite (35) des Kochfeldes (1) und der Unterseite eines Bodens (42) der Kochdunst-Ansaugkammern (39) in einem Bereich von 110 mm bis 260 mm liegt".

Dieser Abstand wird in der Stammanmeldung lediglich in Anspruch 11 und in Bezug auf die Ausführungsform gemäß den Figuren 12 bis 16 auf Seite 10, Zeilen 26 bis 31 offenbart.

Sowohl Anspruch 11 als auch der Absatz auf Seite 10, Zeilen 26 bis 31 offenbaren den in Anspruch 1 definierten Abstand von 110 mm bis 260 mm im Zusammenhang mit einer Ausführungsform einer Montageeinheit, die zwei oder mehrere Radial-Lüfter aufweist.

Zwar offenbart der letzte Absatz auf Seite 10, Zeilen 26 bis 31 der Stammanmeldung den in Anspruch 1 definierten Abstand von 110 mm bis 260 mm für "dieses erfindungsgemäß ausgestalteten Kochfeld". Diese Lehre steht aber in unmittelbarem Zusammenhang mit dem vorstehenden vorletzten Absatz der Seite 10 (Zeilen 16 bis 24). Dort wird "dieses ... Kochfeld" im Detail gerade als zwei oder mehrere Radial-Lüfter aufweisend beschrieben.

Die Stammanmeldung liefert in diesem vorletzten Absatz entgegen der Ansicht des Patentinhabers auch keinen Hinweis darauf, dass aus der Tatsache dass "eine oder mehrer Kochdunst-Ansaugkammer" vorhanden sein können, zwingend folgt, dass auch nur "ein Lüfter" vorhanden sein kann. Das Argument des Patentinhabers, dass ein Fachmann die explizite Offenbarung zu "zwei oder mehrere" Radial-Lüfter als fehlerhaft erkenne, überzeugt daher nicht.

5.2.2 Wie in Punkt II.17.3.2 der angefochtenen Entscheidung festgestellt, vermittelt die Stammanmeldung keine Lehre, wonach anstelle der in dem Ausführungsbeispiel auf Seite 10 oder gemäß Anspruch 11 eingesetzten Radial-Lüfter gar nur ein Lüfter eines anderen Lüftertyps in den beschriebenen Montageeinheiten eingesetzt werden kann.

Vielmehr werden in der gesamten Stammanmeldung stets Radial-Lüfter (Plural) genannt, siehe:

Seite 10, Zeilen 19-20: "ein Lüfter-Gehäuse (48) für zwei oder mehrere Radial-Lüfter (38)"

Seite 10, Zeilen 23-24: "die in dem vertikal höher liegenden Lüfter-Gehäuse (48) vorgesehenen Radial-Lüfter (38)"

Seite 11, Zeilen 24-29: "für die von unten nach oben gerichtete Hindurchführung der Kochdünste (63) zu den stromabwärts von den Aussparungen (61) vorgesehenen Radial-Lüftern (38) (...) die Radiallüfter-Motoren (56)"

Seite 12, Zeilen 9-20: "Radiallüfter-Motoren (56) (...) Ausblaskammern (67) der Radial-Lüfter (38)"

Seite 13, Zeilen 25-29: "zwei Radial-Lüfter (38) in dem Lüfter-Gehäuse (48) (...) Radial-Lüfter (38)"

Seite 14, Zeilen 2-3: "beiden Radial-Lüfter (38)"

Seite 16, Zeilen 5-15: "zwei oder mehreren, zueinander gegenüberliegenden Radial-Lüftern (38) (...) die Lüfter-Motoren (56) der Radial-Lüfter (38) (...) die erfindungsgemäß eingesetzten Radial-Lüfter (38)"

Anspruch 11: "zwei oder mehrere Radial-Lüfter (38)"

Anspruch 14: "zwei Radial-Lüfter (38) (...) dieser beiden Radial-Lüfter (38) (...) der beiden Radial-Lüfter (38)"

5.2.3 Die Kammer kommt daher zu dem Schluss, dass sich in der Stammanmeldung keine Lehre findet, wonach in einer Montageeinheit mit dem in Anspruch 1 definierten Abstand von 110 mm bis 260 mm auch nur ein einziger Lüfter eines beliebigen Lüftertyps gemäß dem Wortlaut von Anspruch 1 des Hauptantrags eingesetzt werden könnte.

5.2.4 Der Patentinhaber argumentiert in diesem Zusammenhang, die Erfindung beruhe auf der Erkenntnis, dass die Lüfter am Boden des Gehäuses für die Kochfeldelektronik aufgehängt werden können und so vor eindringender Flüssigkeit geschützt seien. Die Art und Anzahl der Lüfter, insbesondere ob es sich um (ggf. nur einen) Radial-Lüfter handle oder nicht, sei diesbezüglich irrelevant. Daher sei eine Verallgemeinerung des erfindungsgemäßen Prinzips gemäß der Definition in Anspruch 1 des Hauptantrags in Anbetracht der technischen Lehre der Stammanmeldung als Ganzes gewährbar.

Dieses Argument überzeugt nicht.

Wie bereits oben dargelegt, offenbart die Stammanmeldung ausnahmslos den Einsatz von Radial-Lüftern. Aus der Gesamtheit der Stammanmeldung ist daher schon als solches nicht direkt und unmittelbar ableitbar, dass auch eine andere Art von Lüfter in der Montageeinheit der Stammanmeldung eingesetzt werden kann.

Zudem offenbart die Stammanmeldung in Bezug auf die schematischen Figuren 17 und 18, dass gerade durch den Einsatz von zwei Radial-Lüftern eine besonders kleine und effiziente Ausgestaltung ermöglich wird (siehe Seite 16, Zeilen 5 bis 13). Die Stammanmeldung offenbart mithin einen Zusammenhang zwischen der Art und der Zahl der Lüfter und der flachen Ausgestaltung der Montageeinheit, die durch den in Anspruch 1 definierten Abstand zum Ausdruck kommt. Daher ist auch eine Verallgemeinerung der Lüfteranzahl in Hinblick auf den Offenbarungsgehalt der Stammanmeldung nicht gerechtfertigt.

5.2.5 Auch die übrigen Textstellen in der Stammanmeldung, die gemäß dem Patentinhaber zur Feststellung des Gesamtoffenbarungsgehalts der Stammanmeldung berücksichtigt werden müssen, stützen die Auffassung des Patentinhabers nicht, wonach die Stammanmeldung für einen Fachmann auch direkt und unmittelbar eine Montageeinheit mit nur einem einzigen Lüfter eines beliebigen Lüftertyps offenbare.

Zwar mag es für einen Fachmann in Anbetracht der Lehre der Stammanmeldung naheliegend erscheinen, dass ein Kochfeld der Figuren 1 bis 11 der Stammanmeldung auch nur einen Lüfter aufweisen könnte. Allerdings leitet sich daraus nicht direkt und unmittelbar ab, dass auch eine entsprechende Montageeinheit mit gerade dem in Anspruch 1 definierten Abstand nur einen einzigen beliebigen Lüfter ausweisen kann.

Ferner folgt aus dem Umstand, dass es aus Kostengründen wünschenswert ist, die Anzahl der Lüfter möglichst gering zu halten, nicht, dass ein Fachmann die Offenbarung von zwei oder mehreren Radial-Lüftern auf Seite 10 oder in Anspruch 11 der Stammanmeldung zweifelsfrei so umdeuten würde, dass lediglich ein beliebiger Lüfter eingesetzt werden kann.

Dazu liefert auch die schematischen Darstellung in Figur 17 keine Veranlassung. Weder die rein schematische Figur 17 noch die zugehörige Beschreibung offenbaren, dass auch mit einem einzigen Lüfter beliebiger Bauart die geringe Bauhöhe, die durch den in Anspruch 1 definierten geringen Abstand ausgedrückt wird, realisiert werden kann. Im Gegenteil offenbart die Stammanmeldung in der zugehörigen Beschreibung der Figur 17 auf Seite 16, zweiter Absatz, dass gerade zwei oder mehrere Radial-Lüfter vorgesehen sind, um besonders kleine Lüfter Motoren verwenden zu können (siehe Seite 16, Zeilen 11-15). Eine entsprechende Offenbarung liefern auch die beiden schematischen Figuren 17 und 18, denn das eine Lüfterrad in Figur 17 ist - wie auch vom Patentinhaber argumentiert - im Vergleich zu den beiden Lüfterrädern der Figur 18 größer dargestellt. Eine unmittelbar erkennbare Lehre, wonach die geringe Bauhöhe der Montageeinheit gemäß Anspruch 1 auch nur mit einem einzigen beliebigen Lüfter erzielt werden kann, vermitteln die Figuren 17 und 18 selbst bei von der zugehörigen Beschreibung isolierter Betrachtungsweise daher nicht.

Es ist mithin festzustellen, dass gemäß der Lehre der Stammanmeldung eine funktionelle Kopplung zwischen dem in Anspruch 1 definierten Abstand und dem Vorsehen von mindestens zwei Radial-Lüftern besteht. Auch wenn die Bauhöhe in Anspruch 1 durch die Angabe eines Abstandbereichs definiert wird, findet sich in der Stammanmeldung nichtsdestotrotz keine Offenbarung, dass sich die Obergrenze des Bereichs gerade auf eine Ausführung mit nur einem Lüfter beliebiger Bauart gemäß Figur 17 bezieht.

5.3 Der Patentinhaber argumentiert weiterhin, dass die Stammanmeldung auch Abluft-Lüfter offenbare und damit bereits die Lehre vermittle, dass beliebige Lüfter eingesetzt werden können.

Auch dieses Argument überzeugt nicht.

Der Ausdruck "Radial-Lüfter" bestimmt die Art der Förderung des Luftstroms, nämlich die Förderung in radialer Richtung. Dies ist unabhängig davon, ob es sich bei dem Luftstrom um Abluft handelt oder nicht.

Die weitere Bezugnahme auf die Art des Luftstroms "Abluft-Lüfter" in der Stammanmeldung liefert daher keinen Lehre dafür, dass auch ein anderer Lüfter-Typ als Alternative zu dem in der Stammanmeldung durchgehend geforderten Radial-Lüfter eingesetzt werden kann.

5.4 Die Stammanmeldung liefert daher auch in ihrer Gesamtheit entgegen der Ansicht des Patentinhabers gerade keine technische Lehre, wonach eine flache Montageeinheit gemäß den Ausführungen auf Seite 10, Zeilen 26 bis 31 auch dann ermöglicht werden kann, wenn anstelle der beschriebenen mindestens zwei Radial-Lüfter auch nur ein beliebiger anderer Lüfter eingesetzt wird.

Die Kammer ist daher der Ansicht, dass die Änderungen in Anspruch 1 des Hauptantrags nicht das Erfordernis von Artikel 76 (1) Satz 2 EPÜ erfüllen.

5.5 Artikel 123 (3) EPÜ

Durch die Streichung des Worts "jeweils" in Merkmal 1.5 von Anspruch 1 fallen Ausführungsformen unter den Schutzbereich von Anspruch 1, die vom erteilten Anspruch 1 nicht umfasst wurden.

Beispielsweise werden durch die Streichung auch Ausführungsformen neu umfasst, bei denen die Lüfter zusammengefasst an einem Boden aufgehängt sein können (eine Aufhängung zusammen für alle Motoren) oder bei denen nur einer der Motoren aufgehängt ist, obwohl mehrere vorhanden sein können.

Die Kammer kommt daher zu dem Schluss, dass die Streichung des Worts "jeweils" in Anspruch 1 nicht das Erfordernis des Artikels 123 (3) EPÜ erfüllt.

6. Hilfsantrag 26 - Zulassung

6.1 Hilfsantrag 26 wurde erstmals im Beschwerdeverfahren nach Zustellung der Ladung zur mündlichen Verhandlung vor der Kammer mit Schriftsatz vom 20. September 2023 eingereicht.

Gemäß Artikel 13 (2) VOBK 2020 bleiben Änderungen des Beschwerdevorbringens eines Beteiligten nach Zustellung der Ladung zur mündlichen Verhandlung grundsätzlich unberücksichtigt, es sei denn, der betreffende Beteiligte hat stichhaltige Gründe dafür aufgezeigt, dass außergewöhnliche Umstände vorliegen.

Die Kammer ist im vorliegenden Fall der Auffassung, dass derartige außergewöhnliche Umstände vorliegen.

6.2 Hilfsantrag 26 beruht auf dem mit der Beschwerdebegründung eingereichten Hilfsantrag 15, der wiederum dem Hilfsantrag 14 entspricht, wie er der angefochtenen Entscheidung zugrunde liegt.

Hilfsantrag 26 stellt eine direkte Reaktion auf den von der Einsprechenden 3 in ihrer Beschwerdeerwiderung erhobenen Einwand unter Artikel 123 (3) EPÜ dar und räumt diesen durch die Wiederaufnahme des Wortes "jeweils" in Merkmal 1.5 von Anspruch 1 unmittelbar erkennbar aus.

6.3 Wie im obigen Punkt zur Zulassung der Einwände nach Artikel 123 (3) EPÜ dargelegt, lag der Schwerpunkt der Diskussion vor der Einspruchsabteilung und auch der Schwerpunkt der Argumentation in den jeweiligen Beschwerdebegründungen und -erwiderungen der Einsprechenden 3 und des Patentinhabers auf der Gewährbarkeit der Vielzahl von Änderungen im Vergleich zur Stammanmeldung (Artikel 76 (1) EPÜ). Die Einsprechende 3 rechtfertigte das verspätete Vorbringen ihres Einwands unter Artikel 123 (3) EPÜ genau wie auch der Patentinhaber das verspätete Einreichen des Hilfsantrags 26 in Reaktion auf diesen Einwand damit, dass in Anbetracht der Vielzahl von Diskussionspunkten diese weitere Änderung nebensächlich war bzw. nicht weiter auffiel.

Zwar hätte der Patentinhaber unmittelbar nach Erhalt der Beschwerdeerwiderung der Einsprechenden 3 auf den dort erstmals erhobenen Einwand unter Artikel 123 (3) EPÜ reagieren können. Allerdings müssen aus prozeduraler Fairness für den Patentinhaber und die Einsprechende 3 die gleichen Umstände auch zu einer vergleichbaren, verhältnismäßigen Konsequenz führen. Wenn ein verspätet vorgebrachter Einwand seitens der Einsprechenden 3 in Anbetracht einer unübersichtlichen Diskussionslage spät ins Verfahren zugelassen wird, so muss aus Sicht der Kammer unter diesen besonderen Umständen auch eine entsprechende - aufgrund der in gleicher Weise für den Patentinhaber unübersichtlichen Diskussionslage verspätete - Reaktion des Patentinhabers zugelassen werden, zumal die Änderung (Wiederaufnahme des Wortes "jeweils" in den Wortlaut von Anspruch 1) im vorliegenden Fall auch keinen weiteren Einfluss auf die Diskussion der übrigen Einwände der Einsprechenden hat.

6.4 Die Kammer hat daher unter Ausübung ihres Ermessens gemäß Artikel 13 (2) VOBK 2020 entschieden, den Hilfsantrag 26 ins Verfahren zuzulassen.

7. Hilfsantrag 26 - Regel 80 EPÜ

Die vom Patentinhaber vorgenommenen Änderungen wie z. B. die Streichung von "ein oder mehrere", die Definition der Aufhängung "an der Unterseite" und die Hinzufügung von "ein wannenartiges Volumen ..." bringen den beanspruchten Gegenstand in Übereinstimmung mit der Lehre der Stammanmeldung. Die Änderungen in Anspruch 1 von Hilfsantrag 26 stellen daher eine Reaktion auf den Einspruchsgrund nach Artikel 100 c) EPÜ dar. Die weiteren Änderungen in den abhängigen Ansprüchen 3, 4 und 6 bringen den Wortlaut der Ansprüche in Übereinstimmung mit den Änderungen in Anspruch 1 und sind daher ebenfalls von einem Einwand zu einem Einspruchsgrund veranlasst.

Entgegen der Ansicht der Einsprechenden 3 erfordert Regel 80 EPÜ auch nicht, dass jede einzelne Änderung im Vergleich zu einer vorangegangenen Anspruchsfassung durch einen weiteren Einspruchsgrund veranlasst sein muss. Vielmehr ist es ausreichend, wenn erkennbar ist, dass die Änderungen als solches (also im Vergleich zur erteilten Fassung) in einem Anspruch durch einen Einspruchsgrund veranlasst sind (siehe T0946/16, Gründe 3.4).

Die Kammer kommt daher zu dem Schluss, dass die Änderungen in den Ansprüchen von Hilfsantrag 26 durch einen Einspruchsgrund veranlasst sind und die Erfordernisse von Regel 80 EPÜ erfüllen.

8. Hilfsantrag 26 - Artikel 84 EPÜ

Nach ständiger Rechtsprechung sind bei der Auslegung von Patentdokumenten und Patentansprüchen den darin verwendeten Begriffen die im einschlägigen Stand der Technik übliche Bedeutung zu geben ist, sofern ihnen nicht in der Beschreibung ein besonderer Sinn zugewiesen wird, siehe Rechtsprechung der Beschwerdekammern, 10. Auflage 2022, Kapitel I.C.4.1.

Weiterhin sind unlogische oder technisch unsinnige Auslegungen unter Berücksichtigung der gesamten Offenbarung des Patents auszuschließen. Das Patent ist also mit der Bereitschaft auszulegen, es zu verstehen, und nicht mit dem Willen, es misszuverstehen, siehe Rechtsprechung der Beschwerdekammern, 10. Auflage 2022, Kapitel II.A.6.1.

Die Aufhängung gemäß Anspruch 1 stellt entgegen der Argumentation der Einsprechenden 3 nicht ein wannenförmiges Volumen bereit. Vielmehr steht dies gemäß Anspruch 1 zur Verfügung. Diese Formulierung entspricht dem Verständnis des Fachmanns, wonach die Lüfter durch eine Aufhängung am Boden der Kochfeldelektronik oberhalb des Wannenbodens der Absaugkammern befestigt sind und damit das Volumen in der Ansaugkammer unterhalb der aufgehängten Lüfter-Motoren weiterhin für Überlauf-Flüssigkeit zur Verfügung steht.

Es besteht daher weder ein kausaler Zusammenhang zwischen der Ausbildung eines wannenartigen Volumens und einer bestimmten Aufhängung noch bezeichnet im Kontext von Anspruch 1 das Wort "Aufhängung" ein bestimmtes Bauteil. Vielmehr bring das Wort "Aufhängung" die Anbringungsform für die Lüfter-Motoren zum Ausdruck.

Die Kammer ist daher der Ansicht, dass der geänderte Wortlaut von Anspruch 1 keine Unklarheit generiert und die Erfordernisse von Artikel 84 EPÜ erfüllt.

9. Hilfsantrag 26 - Artikel 83 EPÜ

In Analogie zu den Ausführungen zur Klarheit ist festzustellen, dass Anspruch 1 nicht definiert, dass durch eine Aufhängung von Motoren ein Volumen aktiv und kausal bereitgestellt wird, sondern lediglich, dass ein Volumen zur Verfügung steht.

Ein Fachmann wird daher insbesondere unter Berücksichtigung der weiteren Offenbarung des Patents beispielsweise in den Figuren 12 bis 16 vor keine Probleme gestellt, die in Anspruch 1 definierte Erfindung nachzuarbeiten.

Die Kammer ist daher der Ansicht, dass der Hilfsantrag 26 die Erfordernisse von Artikel 83 EPÜ erfüllt.

10. Hilfsantrag 26 - Artikel 76 (1) EPÜ

Der Gegenstand von Anspruch 1 beruht auf den Ausführungsformen der Stammanmeldung, die anhand der Figuren 12 bis 16 veranschaulicht werden und die ab Seite 10, Zeile 9 der Stammanmeldung beschrieben werden. Gemäß diesen Ausführung offenbart die Stammanmeldung eine Montageeinheit mit zwei oder mehr Radial-Lüftern, die am Boden der Kochfeldelektronik aufgehängt sind, wobei der Abstand zwischen der Unterseite des Kochfeldes einerseits und der Unterseite des Bodens der Kochdunst-Ansaugkammern andererseits in einem Bereich von 110 mm bis 260 mm liegt, siehe insbesondere Seite 10, Zeilen 9 bis 31.

Die Stammanmeldung offenbart weiterhin im letzten Absatz der Seite 16:

"Ein besonderer Vorteil des erfindungsgemäßen, in Form einer Montageeinheit mit einer Vorrichtung (36) ausgebildeten Kochfeldes (1) besteht darin, dass sie einen effektiven Schutz vor und Unempfindlichkeit gegenüber übergelaufener, durch die zentrale Aussparung (4) eingedrungene Flüssigkeit - bis zu einem Volumen von 5 l - bietet. Denn durch die Aufhängung der Lüfter-Motoren (56) an dem Boden (45) des Gehäuses (44) für die Beheizungs- oder Kochfeldbeheizung- und Steuerungselektronik steht grundsätzlich das wannenartige Volumen der tiefstliegenden Kochdunst-Ansaugkammer (39) zur Aufnahme von Überlauf-Flüssigkeit unter Ausschluss einer Gefährdung der Lüfter-Motoren (56) zur Verfügung."

Anspruch 1 des Hilfsantrags 26 definiert die "Aufhängung von Lüfter-Motoren von Radial-Lüftern" (Hervorhebung durch die Kammer). Der beanspruchte Gegenstand umfasst somit zwei oder mehr Radial-Lüfter, sodass die unter Punkt 5.2 diskutierten Erweiterungen in Anspruch 1 des Hilfsantrags 26 behoben sind.

Der im ersten Satz des letzten Absatzes auf Seite 16 der Stammanmeldung beschriebene Vorteil ("unter Ausschluss einer Gefährdung der Lüfter-Motoren") ergibt sich aufgrund der im zweiten Satz beschriebenen Aufhängung der Lüfter-Motoren. Die Aufhängung ist weder an ein bestimmtes Volumen der Aussaugkammern noch an das darin für eintretende Flüssigkeiten verfügbare Volumen geknüpft. Da sich die im ersten Satz genannten Vorteile unmittelbar aus der im folgenden beschriebenen Ausführungsform aufgrund der Aufhängung der Motoren ableiten, werden diese Vorteile inhärent auch von der in Anspruch 1 lediglich durch ihre strukturelle Ausgestaltung definierte Montageeinheit erzielt, auch wenn die Vorteile nicht im Anspruchswortlaut wiedergegeben werden. Das Gleiche gilt für das im zweiten Satz genannte, aus der "Aufhängung" unmittelbar ableitbare Resultat, wonach eine Gefährdung der Lüfter-Motoren ausgeschlossen wird.

Die Aufnahme der im zweiten Satz des letztes Absatzes auf Seite 16 der Stammanmeldung genannten Aufhängung in den Wortlaut von Anspruch 1 generiert daher keinen Gegenstand, der über die technische Lehre auf Seite 16, letzter Absatz der Stammanmeldung hinausgeht.

Die Kammer kommt daher zu dem Schluss, dass die Änderungen in Anspruch 1 von Hilfsantrag 26 das Erfordernis von Artikel 76 (1) Satz 2 EPÜ erfüllen.

11. Hilfsantrag 26 - Artikel 123 (2) EPÜ

11.1 Zulassung des neuen Einwands in Bezug auf Anspruch 3

Während der mündlichen Verhandlung vor der Kammer argumentierte die Einsprechende 3 erstmals, dass Anspruch 3 trotz der Änderungen in Anspruch 1 eine technische Lehre generiere, die über den Offenbarungsgehalt der ursprünglich eingereichten Anmeldung hinausgehe.

Der Anspruch 3 von Hilfsantrag 26 entspricht im Wesentlichen dem Anspruch 3 des Hilfsantrags 14, wie er der angefochtenen Entscheidung zugrunde liegt. Die im Vergleich dazu vorgenommene Änderung in Anspruch 1 (Hinzufügung von "jeweils") ist unabhängig von dem verspäteten Einwand.

Der Einwand hätte daher bereits zumindest mit der Beschwerdebegründung oder Erwiderung erhoben werden können.

Die Einsprechende hat keine außergewöhnlichen Umstände geltend gemacht, die eine Zulassung dieses weiteren neuen Einwands rechtfertigen könnten.

Ohnehin ist der Einwand auch nicht prima facie überzeugend, denn Anspruch 1 bedingt den Einsatz von Lüftern (Plural) gemäß den in den ursprünglich eingereichten Figuren 12 bis 16 dargestellten Ausführungsbeispielen. Zwar definiert Anspruch 3, dass ein Lüftergehäuse vorhanden sein muss. Daraus folgt aber nicht, dass darin entgegen dem Wortlaut von Anspruch 1 lediglich ein einziger Radial-Lüfter zum Einsatz gelangen kann.

Die Kammer hat daher unter Ausübung ihres Ermessens nach Artikel 13 (2) VOBK 2020 entschieden, diesen neuen Einwand in Bezug auf Anspruch 3 von Hilfsantrag 26 nicht in das Verfahren zuzulassen.

11.2 In Übereinstimmung mit dem Vorbringen der Verfahrensbeteiligten gelten für die Änderungen in Anspruch 1 in Bezug auf die Erfordernisse von Artikel 123 (2) EPÜ die gleiche Argumentation wie in Bezug auf die Erfordernisse von Artikel 76 (1) EPÜ.

Die Kammer kommt daher zu dem Schluss, dass die Änderungen nach Hilfsantrag 26 die Erfordernisse von Artikel 123 (2) EPÜ erfüllen.

12. Hilfsantrag 26 - Artikel 56 EPÜ

12.1 Angriffslinien zur erfinderischen Tätigkeit ausgehend von D4 (Einsprechende 2)

Da die Beschwerde der Einsprechenden 2 nicht zulässig ist und die von der Einsprechenden 2 erhobenen Einwände zur erfinderischen Tätigkeit ausgehend von D4 nicht von den übrigen Verfahrensbeteiligten aufgegriffen wurden, bedarf es keiner Entscheidung in Bezug auf diese Angriffslinien.

12.2 Angriffslinien zur erfinderischen Tätigkeit ausgehend von D2, D6 und D8

In der Mitteilung nach Artikel 15 (1) VOBK 2020 hat die Kammer den Verfahrensbeteiligten in Punkt 10 mitgeteilt, dass die Argumente der Einsprechenden keine Veranlassung dazu geben, von der in den Punkten

II.23.2.1 und II.23.2.2 der angefochtenen Entscheidung dargelegten Begründung abzuweichen.

Diese Auffassung der Kammer wurde während der mündlichen Verhandlung vor der Kammer von den Einsprechenden nicht mehr in Frage gestellt.

In Anlehnung an die Begründung der angefochtenen Entscheidung ist die Kammer daher der Ansicht, dass bei den aus D2 (siehe Figuren 2, 3 und 6), D6 (siehe Figur 2) und D8 (siehe Figur 6) bekannten Montageeinheiten der jeweilige Lüfter-Motor an einer vertikalen Wand der Vorrichtung angeordnet ist.

Diese Dokumente offenbaren daher keine Aufhängung von Lüfter-Motoren an der Unterseite des Bodens eines Gehäuses für eine Beheizungs- oder Kochfeldbeheizungs- und Steuerungs-Elektronik gemäß Merkmal 1.5.

Gemäß der Begründung der angefochtenen Entscheidung ist eine Aufhängung gemäß Merkmal 1.5 von Anspruch 1 weder aus dem Fachwissen bekannt noch in einem der Dokumente D20 bis D25 offenbart.

Die Kammer stimmt dieser Auffassung zu und kommt daher zu dem Schluss, dass der Gegenstand von Anspruch 1 unter Berücksichtigung des zitierten Standes der Technik für den Fachmann nicht naheliegend ist.

13. Antrag auf Anpassung der Beschreibung gemäß Druckexemplar der Einspruchsentscheidung

13.1 Im Rahmen der mündlichen Verhandlung vor der Einspruchsabteilung reichte der Patentinhaber eine angepasste Beschreibung mit handschriftlichen Änderungen ein (Druckexemplar).

13.2 Die Einsprechenden waren der Ansicht, dass dieses Druckexemplar an den Wortlaut der Ansprüche von Hilfsantrag 26 adäquat angepasst ist.

13.3 Die Kammer stimmt dieser Einschätzung zu, sodass einer Aufrechterhaltung auf Basis der Ansprüche des Hilfsantrags 26 zusammen mit der Beschreibung wie im Druckexemplar des Einspruchsverfahrens angepasste nichts im Wege steht.

13.4 Der Patentinhaber argumentierte dagegen, dass folgende handschriftlich vorgenommen Änderungen in [0004] und [0017] der Patentschrift gemäß Druckexemplar nicht nötig seien:

Absatz [0004], Spalte 2, Zeilen 39 bis 41:

"Figur 17 eine schematische Ansicht eines hohlzylindrischen Fettfilters (6), welcher lediglich mit einem einzigen Abluft-Lüfter (38) in Verbindung steht gemäß einer nicht erfindungsgemäßen Variante;

Absatz [0017], Spalte 8, Zeile 2:

"... ein Lüfter-Gehäuse (48) für zwei oder mehrere Radial-Lüfter(38) und [deleted: eine oder] mehrere Kochdunst-Ansaugkammern ...".

Dementsprechend beantragte er die Aufrechterhaltung des Patents auf Grundlage der Ansprüche gemäß Hilfsantrag 26 in Kombination mit der Beschreibung gemäß Druckexemplar, wobei die beiden Änderungen in [0004] und [0017] zurückgenommen werden.

13.5 In Bezug auf die Änderung in Absatz [0017] begründete der Patentinhaber seinen Antrag damit, dass die Montageeinheit von Figur 14, auf die sich die geänderte Textstelle ebenfalls beziehe, nur eine Ansaugkammer aufweise. Zudem beschreibe Absatz [0017] lediglich Ausführungsformen gemäß den Figuren 12 bis 16. Eine Anpassung an den Wortlaut des Anspruchs 1 von Hilfsantrag 26 sei daher ohnehin nicht erforderlich, da der Offenbarungsgehalt von Figuren nicht durch Änderungen des Anspruchswortlauts geändert werde. Im Übrigen werde von manchen Kammern die Notwendigkeit einer Beschreibungsanpassung insgesamt in Frage gestellt.

Diese Argumentation ist nicht überzeugend.

13.6 Figur 14 zeigt eine Ausführungsform der Erfindung und zeigt einen Schnitt entlang der Linie A-A der in Figur 15 dargestellten erfindungsgemäßen Montageeinheit, siehe Spalte 4, Zeilen 22 bis 28 der Patentschrift.

Wie aus der erfindungsgemäßen Figur 15 klar erkennbar ist, weist die darin dargestellte Ausführungsform Ansaugkammern (Plural) in Übereinstimmung mit dem Wortlaut von Anspruch 1 von Hilfsantrag 26 auf.

Die vorgenommene Änderung in Absatz [0017] (Spalte 8, Zeile 2) der Patentschrift gemäß Druckexemplar stellt daher eine adäquate und zweckdienliche Anpassung an den im Vergleich zur erteilten Fassung geänderten Wortlaut von Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag 26 dar, die zudem in Übereinstimmung mit der technischen Lehre der Figuren 12 bis 16 ist.

Im Gegensatz dazu stünde der ursprüngliche Wortlaut der Patentschrift im Widerspruch zur Lehre der Figuren und dem geänderte Wortlaut von Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag 26, der Ansaugkammern (Plural) verlangt.

13.7 Der Antrag auf Aufrechterhaltung von Hilfsantrag 26 in Kombination mit einer im Vergleich zum Druckexemplar des Einspruchsverfahrens geänderten Beschreibung ist daher nicht gewährbar.

Dispositif

Entscheidungsformel

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Die Angelegenheit wird an die Einspruchsabteilung mit der Anordnung zurückverwiesen, ein Patent in geändertem Umfang mit folgender Fassung aufrechtzuerhalten:

Beschreibung:

Absätze 1-3, 5-16, 18-33 der Patentschrift

Absätze 4, 17 gemäß den handschriftlichen

Änderungen eingereicht in der mündlichen Verhandlung im Einspruchsverfahren am 20. Februar 2020

(siehe Formblatt "Form 2339")

Ansprüche:

Nr.: 1 bis 14 gemäß Hilfsantrag 26 eingereicht mit

Schreiben vom 20. September 2023

Zeichnungen:

Figuren 1 bis 18 der Patentschrift

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