Article 47

OFFICE EUROPÉEN DES BREVETS

Représentation

CEIPI - Examen européen de qualification 2025 (examen principal)

En collaboration avec l'Académie européenne des brevets, le Centre d'Études Internationales de la Propriété Intellectuelle (CEIPI) propose une gamme complète de cours préparant à l'examen européen de qualification (EEQ) 2025.

Pour les épreuves principales de l'EEQ 2025 ce programme se compose de :

- cours d'introduction de "Méthodologie" à Paris au début de l'automne 2024,
- séminaires de préparation à Strasbourg en novembre 2024 et en janvier 2025, et
- cours "examen blanc" en ligne en février 2025.

Le CEIPI propose également un module « correction d'épreuve » pour chaque épreuve de l'EEQ (correction personnalisée d'une épreuve).

En complément pour tout participant à l'un de ces cours, le CEIPI organise un webinaire Wiseflow qui fournit des informations pratiques sur le déroulement et les spécificités de l'examen sur la plateforme Wiseflow et offre la possibilité de poser des questions. Le webinaire Wiseflow est inclus dans les frais de formation.

Afin de préparer également à l'EEQ des candidats qui ne peuvent pas participer aux cours en présentiel à Paris ou à Strasbourg, le CEIPI propose les cours de Méthodologie et les séminaires de préparation précités également sous forme d'enseignement en ligne.

Les statistiques que le CEIPI a pu recueillir pour les candidats francophones – qui bénéficient de ce programme depuis un certain nombre d'années – montrent que les chances de succès des candidats qui ont suivi ce programme sont de l'ordre de 70 à 80 %, soit nettement plus que le taux de réussite moyen à l'EEQ.

Les cours du CEIPI sont assurés par des tuteurs expérimentés qui sont des mandataires agréés, travaillant dans l'industrie ou au sein de cabinets reconnus, ou des agents de l'OEB ou des chambres de recours.

Les candidats s'inscrivant à l'ensemble des cours du CEIPI préparant à l'une ou à plusieurs des épreuves principales de l'EEQ 2025 bénéficieront d'un tarif "package" préférentiel. Pour de plus amples informations, veuillez consulter notre site ceipi.edu.

I. Cours d'introduction "Méthodologie" organisés au début de l'automne 2024 pour les épreuves A+B (rédaction de revendications et réponse à la lettre officielle), C (opposition) et D (questions juridiques)

Ils permettront aux candidats d'atteindre le niveau requis pour les séminaires de préparation du CEIPI en novembre 2024 et en janvier 2025 (voir ci-dessous).

Ces cours de "Méthodologie" fournissent une introduction aux méthodes pouvant être appliquées pour passer les épreuves A, B, C et D et surtout identifient les compétences dont l'acquisition est indispensable à la réussite des épreuves. De plus, ils précisent les exigences de l'examen et donnent un aperçu des thèmes importants concernant chaque épreuve. Les cours donnent aux candidats une idée de la façon dont ils peuvent se préparer à ces épreuves et aux séminaires de préparation du CEIPI en novembre 2024 et en janvier 2025.

Pour tirer pleinement profit des séminaires du CEIPI en novembre et janvier, il est vivement conseillé aux candidats de s'inscrire également aux cours d'introduction de "Méthodologie".

Pour de plus amples renseignements sur le programme des cours, veuillez vous rendre sur le site Internet du CEIPI à l'adresse ceipi.edu et consulter les rubriques Formations non diplômantes/Offre de formation pour la préparation à l'Examen Européen de Qualification.

Les cours seront organisés à Paris pour les candidats anglophones, germanophones et francophones et également proposés en ligne, aux mêmes dates.

Les cours dureront une journée (A+B et C respectivement) ou une journée et demie (D).

Dates des différents cours :

Chaque cours de "Méthodologie" peut être suivi séparément. Il est également possible de participer uniquement à la partie A ou B (325 EUR pour la partie A ou B).

Le prix du cours de Méthodologie A+B comprend les "A"- et "B"-Books.

Le prix du cours de Méthodologie C comprend le "C-Book".

Le cours de Méthodologie D comprend les fichiers pdf des "Tableaux analytiques CBE" et des "Tableaux analytiques PCT".

La date limite d'inscription est le 9 août 2024.

Vous pouvez vous inscrire via l'adresse suivante :
sylvie.kra@ceipi.edu

II. Séminaires de préparation aux épreuves A+B, C et D

Le CEIPI organise deux séminaires de 5 jours préparant à l'EEQ 2025.

Les participants sont censés avoir atteint un stade avancé dans leur préparation personnelle en vue de l'examen.

Épreuves A, B et C

Le séminaire consacré aux épreuves A (rédaction de revendications et d'une introduction), B (réponse à une lettre officielle) et C (rédaction d'une opposition) se tiendra du 18 au 22 novembre 2024. Il est proposé comme "séminaire de Strasbourg" et en ligne.

Les méthodes sont présentées en détail sous la direction des tuteurs. Des thèmes essentiels du droit des brevets sont également discutés plus en détail.

Les documents de travail utilisés dans les séminaires s'appuient largement sur des épreuves antérieures de l'EEQ, le cas échéant actualisées. Les candidats ont l'occasion d'appliquer les stratégies et sujets présentés durant le séminaire en traitant les épreuves A et B 2023 dans les conditions d'un examen blanc. S'agissant de l'épreuve C, des exercices sont combinés à la rédaction de l'épreuve C 2023. Des solutions et des propositions de solutions sont ensuite présentées et discutées à la lumière des rapports des correcteurs et des solutions-modèle du CEIPI (la "solution CEIPI").

Le séminaire aura lieu dans chacune des langues officielles de l'Office (allemand, anglais et français).

Chacune des parties A+B ou C peut être réservée de façon séparée. Il est également possible de ne s'inscrire que pour la partie A ou B.

Épreuve D

Le séminaire sur les questions juridiques (épreuve D) est programmé du 13 au 17 janvier 2025 comme "séminaire de Strasbourg" et alternativement en ligne.

L'objectif du séminaire est de mettre les candidats en mesure de répondre de façon concluante aux questions juridiques sur le fond et dans le temps prescrit. La méthode consiste en un travail personnel effectué sous le contrôle des tuteurs et en une discussion des réponses. Les candidats sont initiés à la différence de traitement entre les questions de la partie D 1 et la question, plus large, de la partie D 2 en mettant en pratique les méthodologies enseignées. Le séminaire D inclura également un examen blanc (probablement sur la base de l'épreuve D 2024).

Généralités

Le caractère européen des séminaires se reflète dans l'internationalité des tuteurs et des participants. Le travail se fait en groupes, ce qui garantit une discussion entre tuteurs et participants. Les participants doivent suffisamment maîtriser l'une des langues officielles de l'OEB (allemand, anglais ou français).

Le nombre de participants par groupe est limité afin de garantir une discussion suffisante entre les tuteurs et le groupe.

Pour de plus amples renseignements sur le programme des séminaires, veuillez vous rendre sur le site Internet du CEIPI à l'adresse ceipi.edu et consulter les rubriques Formations non diplômantes/Offre de formation pour la préparation à l'Examen Européen de Qualification.

Les frais d'inscription s'élèvent à :
- 1 900 EUR pour le séminaire ABC
- 1 900 EUR pour le séminaire D
- 975 EUR uniquement pour A+B
- 975 EUR uniquement pour C.

La date limite d'inscription est le 11 octobre 2024.

Vous pouvez vous inscrire via l'adresse suivante :
sylvie.kra@ceipi.edu

Pour de plus amples renseignements sur ces deux cours, vous pouvez également vous adresser à :

Christiane Melz
CEIPI Section Internationale
Bâtiment LE CARDO
7 rue de l'Ecarlate
CS 20024
FR-67082 STRASBOURG Cedex
Tél. +33 (0)368 858313
christiane.melz@ceipi.edu

III. Cours "examen blanc" pour les épreuves A+B, C et D

Pour compléter le programme susmentionné, le CEIPI propose en outre, pour les épreuves A+B, C et D, des cours d'épreuves blanches aux candidats qui souhaitent parfaire leurs compétences concernant ces épreuves. Les candidats seront mis dans les conditions de l'examen et rédigeront une épreuve A+B, C ou D complète dans le même temps que celui imparti pour l'examen et selon le format de l'e-EEQ.

Suffisamment tôt avant la session en ligne, les participants enverront leurs épreuves blanches au secrétariat du CEIPI pour la correction par les tuteurs. De préférence et autant que possible, les épreuves devront être préparées en utilisant Wiseflow.

Les tuteurs corrigeront rapidement les copies et les remettront aux candidats avec le résultat.

Une session plénière en ligne sera ensuite organisée en février pour chaque épreuve. Il y sera discuté les solutions remises et présenté des solutions type du CEIPI.

L'objectif du cours est de permettre aux candidats, peu de temps avant EEQ 2025, mais suffisamment à l'avance, d'exercer leurs compétences en passant ces épreuves dans les conditions de l'examen. Grâce aux commentaires ultérieurs d'un tuteur, concernant l'épreuve (les épreuves) en question et les travaux des candidats, ainsi qu'à la possibilité de poser des questions "de dernière minute" au tuteur, les candidats pourront mieux cerner s'ils doivent étudier plus attentivement certaines questions.

Les cours "examen blanc" seront organisés en ligne.

Cours "examen blanc" pour les épreuves A+B 

Pour ce cours, les épreuves A et B 2024 seront utilisées.

La session plénière en ligne aura lieu :

• le mardi 4 février 2025 après-midi, pour les candidats anglophones et germanophones,
• le jeudi 6 février 2025 après-midi pour les candidats francophones.

Cours "examen blanc" pour l'épreuve C

Pour ce cours, l'épreuve C 2024 sera utilisée.

La session plénière en ligne aura lieu :

• le mercredi 5 février 2025 matin, pour les candidats anglophones et germanophones ;
• le samedi 8 février 2025 matin, pour les candidats francophones.

Cours "examen blanc" pour  l'épreuve D

L'épreuve D utilisée pour ce cours a entièrement été élaborée par les tuteurs du CEIPI. Il ne s'agit pas d'une épreuve D d'un examen antérieur de l'EEQ.

La session plénière aura lieu :

• le mercredi 12 février 2025, pour les candidats anglophones, germanophones et francophones.

Pour de plus amples renseignements sur le programme de ces cours, veuillez-vous rendre sur le site Internet du CEIPI à l'adresse ceipi.edu et consulter les rubriques Formations non diplômantes/Offre de formation pour la préparation à l'Examen Européen de Qualification.

Les frais d'inscription pour chacun de ces cours s'élèvent à 800 EUR. La partie A ou B peut être suivie séparément - frais pour chaque partie : 400 EUR.

L'épreuve D utilisée pour ce cours a entièrement été élaborée par les tuteurs du CEIPI. Il ne s'agit pas d'une épreuve D d'un examen antérieur de l'EEQ.

La session plénière aura lieu :

• le mercredi 12 février 2025, pour les candidats anglophones, germanophones et francophones.

Pour de plus amples renseignements sur le programme de ces cours, veuillez-vous rendre sur le site Internet du CEIPI à l'adresse ceipi.edu et consulter les rubriques Formations non diplômantes/Offre de formation pour la préparation à l'Examen Européen de Qualification.

Les frais d'inscription pour chacun de ces cours s'élèvent à 800 EUR. La partie A ou B peut être suivie séparément - frais pour chaque partie : 400 EUR.

La date limite d'inscription est le 10 janvier 2025.

Vous pouvez vous inscrire via l'adresse suivante :
sylvie.kra@ceipi.edu

Pour de plus amples renseignements, vous pouvez également vous adresser à :

Christiane Melz
CEIPI Section Internationale
Bâtiment LE CARDO
7 rue de l'Ecarlate
CS 20024
FR-67082 STRASBOURG Cedex
Tél. +33 (0)368 858313
christiane.melz@ceipi.edu

IV. Module "correction d'épreuve"

Ce module donne l'occasion aux participants de s'entraîner davantage à la rédaction d'épreuves blanches. Chaque participant prépare une ou plusieurs épreuve(s) antérieure(s) (A 2017, B 2017, C 2019, D1 2021 et D2 2015 adaptées) qu'il enverra au secrétariat du CEIPI. Il recevra une correction personnalisée de cette copie par un tuteur expérimenté du CEIPI, accompagnée de la solution modèle du CEIPI pour cette épreuve. Le module complétera ainsi les examens blancs organisés et corrigés dans les différents cours du CEIPI, par un entraînement spécifique et personnalisé en vue de l'EEQ. De cette manière, le module de correction permettra aux candidats d'évaluer encore mieux leur niveau de connaissances et de compétences et d'ajuster leur méthode.

Le module est disponible dans les trois langues officielles de l'OEB, à savoir en allemand, en anglais et en français. Les participants choisiront parmi l'une des dates limites suivantes pour soumettre leurs copies avant l'EEQ 2025 :
- 2 septembre 2024
- 1^er octobre 2024
- 2 décembre 2024
- 21 février 2025

Chaque épreuve peut être choisie séparément. Les frais d'inscription s'élèvent à 300 EUR par épreuve.

Vous pouvez vous inscrire via l'adresse suivante :
cynthia.jehl@ceipi.edu

Pour de plus amples renseignements, vous pouvez également vous adresser à :

Christiane Melz
CEIPI Section Internationale
Bâtiment LE CARDO
7 rue de l'Ecarlate
CS 20024
FR-67082 STRASBOURG Cedex
Tel. +33 (0)368 858313
Fax +33 (0)368 858566
christiane.melz@ceipi.edu