COMMUNICATIONS DE L'OEB
Communiqués de l'OEB
Journal officiel - Archives disponibles sur DVD
Les archives des années 1978 à 2009 sont jointes à la présente édition du Journal officiel.
Doté de nouvelles fonctions, le DVD contenant les archives du Journal officiel (éditions des années 1978 à 2009) paraît dans le cadre des travaux de remaniement destinés à améliorer les possibilités de recherche dans le Journal officiel de l'OEB. A partir de l'édition de janvier 1978, les différents articles du Journal officiel peuvent être ouverts individuellement depuis les entrées correspondantes du sommaire et sur la base du titre ou de l'année/de l'édition/du numéro de page. Dans la mesure où les conditions techniques le permettent et où le contenu s'y prête, les articles peuvent en outre être consultés non seulement au format PDF mais aussi au format HTML. Les options de navigation, uniformisées, visent à faciliter la recherche de textes, là aussi sur la base du titre ou de l'année/de l'édition/du numéro de page. De plus, il sera possible de consulter l'ensemble des textes publiés au Journal officiel depuis 1978, y compris les plus récents, grâce à une fonction de recherche supplémentaire qui sera disponible dans le courant de l'année 2010 via la page Internet de l'OEB, à l'adresse www.epo.org/patents/law/legal-texts/journal_fr.html.