Données bibliographiques EP (EBD)Vue d'ensemble

Données bibliographiques EP (EBD)

Artificial image showing blocks of data and binary code

 

Les données bibliographiques EP (EBD) fournissent des détails sur toutes les demandes nouvellement publiées et les brevets, ainsi que sur les changements récents apportés aux brevets publiés antérieurement.

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The data includes the date of filing, titles, applicant data, classification and priority data. It is the same as the data in the European Patent Bulletin.

Grâce aux données bibliographiques EP (EBD), vous pouvez

  • intégrer des enregistrements du Bulletin européen des brevets dans votre propre interface de recherche, base de données ou moteur de recherche ;
  • télécharger sur une base hebdomadaire les fichiers "frontfile" (données de l'année) (EBD)
  • combiner des fichiers "frontfile" (EBD) avec un fichier "backfile" annuel (données du Registre européen des brevets)
Premiers pas
  1. Consultez les principales caractéristiques de nos jeux de données de masse .
  2. Faites une demande d'accès à EBD auprès de patentdata@epo.org.
  3. Notez votre nom d’utilisateur et votre mot de passe pour la zone de téléchargement. Ceux-ci vous seront envoyés par courrier électronique.
  4. Téléchargez les fichiers hebdomadaires (disponibles tous les mercredis à 14 heures HEC).
Conditions
Couverture Année en cours
Format XML ST36 (balises "B" OEB)
Volume Frontfile : environ 20 Mo (fichier ZIP)
Livraison Les données de l'année en cours (frontfile) peuvent être téléchargées chaque semaine. La publication a lieu tous les mercredis à 14h00 CET.
Le fichier des données d’anciens documents (backfile) au même format n'est pas disponible.
Prix Les données de masse sont gratuites, mais nous facturons une taxe de service annuelle pour leur traitement. Consultez notre boutique pour connaître les prix.

Les jeux de données de masse de l'OEB sont également appelés "produits de données brutes" ou "bases de données de l'OEB". 

Les Conditions relatives à la concession de licences pour les bases de données de l’OEB s’appliquent..

Informations supplémentaires

Les données bibliographiques EP (EBD) incluent les informations énumérées à la règle 143 CBE

Les données sont disponibles sous la forme de fichiers "bruts", non formatés, mais fortement structurés. Elles sont extraites d'EPASYS, base de données administrative de l'OEB. Les fichiers ne constituent pas un dossier cumulatif de tous les changements. Une distinction claire est faite entre les publications A et B, puisque celles-ci sont des documents distincts à des fins de publication.

Note : Le système de traitement des dossiers doit être capable de lire le jeu de caractères UTF-8.

Les fichiers hebdomadaires EBD au format ST36 XML ne donnent pas tout l'historique d'une demande ou d'un brevet OEB, ni tous les renseignements concernant leur situation. Vous pouvez toutefois combiner en partie les fichiers EBD avec le fichier "backfile" des données du Registre européen des brevets.

Veuillez noter que le fichier "backfile" des données du Registre européen des brevets ne concorde que partiellement avec le fichier "frontfile" hebdomadaire EBD.

Pour plus d'informations, il convient de s'adresser à patentdata@epo.org.

 

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