Patent Knowledge Snippets

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17.06.2024

La publication du tableau de concordance de l'OEB a été entièrement automatisée. Mis à jour une fois par semaine, ce tableau est publié à l'intention de tous les utilisateurs via le service de diffusion des données de masse (Bulk Data Distribution Service).

Le tableau de concordance contient tous les formats de numéro et les codes de type relatifs aux publications et aux demandes ainsi que les étiquettes selon la norme ST.30 de l'OMPI. Il est tiré directement du moteur de règles métier que l'équipe de l'OEB chargée de l'état de la technique utilise pour traiter les données bibliographiques.

Les publications de brevets ne sont pas assorties uniquement des codes de type bien connus A-B, U-Y ou D et S. En fait, presque tout l'alphabet est utilisé afin de couvrir en totalité les différentes publications des ensembles de données bibliographiques. Si vous rencontrez une publication accompagnée d'un code de type inhabituel, vous pouvez utiliser le tableau de concordance pour le définir.

La partie du tableau de concordance qui se rapporte au Chili est reproduite ci-dessous à titre d'exemple. Chaque code de type est accompagné d'un format de numéro et d'une description du type de document.

CC	Description	DOCDB KC	Number until 31-12-1999	Number as from 01-01-2000	Type of document
CL	Chile	A1	ccyy'0'nnnnn	ccyy'0'nnnnn	"patent application"
		A2	ccyy'0'nnnnn	ccyy'0'nnnnn	"Divisional patent application"
		A3	ccyy'0'nnnnn	ccyy'0'nnnnn	"Revalidation patent application"
		B	n(nnnn)	n(nnnn)	"Granted patent"
		E1	ccyy'0'nnnnn	ccyy'0'nnnnn	"Industrial drawing"
		P	ccyy'0'nnnnn	ccyy'0'nnnnn	"Precautional patent application"
		S1	ccyy'0'nnnnn	ccyy'0'nnnnn	"Industrial design application"
		S2	n(nnnn)	n(nnnn)	"Industrial design"
		U1	ccyy'0'nnnnn	ccyy'0'nnnnn	"Utility model application"
		Y	n(nnnn)	n(nnnn)	"Utility model"