Deuxième consultation publique sur l’Observatoire de l’OEB

L'Office européen des brevets (OEB) organise une consultation publique pour recueillir les observations des parties prenantes et inclure leurs points de vue dans le premier programme de travail biennal (2023-2025) de son Observatoire des brevets et des technologies. L'Observatoire contribuera à une compréhension plus poussée et plus globale des questions importantes liées à l'avenir de l'innovation et de la technologie, et à leurs conséquences pour le système des brevets.

Le premier programme de travail présentera les thèmes couverts par l'Observatoire, ainsi que les activités et les outils qu'il envisage de mettre en œuvre, qu'il s'agisse d'appels à manifestation d'intérêt, de consultations, de campagnes de sensibilisation, de séminaires en ligne, d'activités éducatives, ou de la création d'une bibliothèque numérique.  Il énumérera les priorités de l'Observatoire à temps pour son lancement au second semestre 2023.

La consultation durera jusqu'au vendredi 10 mars et est ouverte à tous les acteurs et experts de l'écosystème de l'innovation. L'OEB souhaite la participation d'une large communauté d'experts de l'innovation, et non pas seulement de spécialistes de la PI.

Le lancement de l'Observatoire avait été approuvé par le Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets en juin 2022. Le concept qui sous-tend l'Observatoire et la proposition soumise au Conseil s'appuie sur les observations recueillies lors d'une première consultation en ligne menée en février 2022.

Informations complémentaires:

Consultation en ligne 

Document CA/47/22