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INFORMATIONS RELATIVES AUX ETATS CONTRACTANTS / D'EXTENSION

PL Pologne

Incidences sur le droit national de la Convention sur le brevet européen

Le 1^er mars 2004, la Pologne est devenue un Etat partie à la CBE. La loi du 14 mars 2003 sur le dépôt de demandes de brevet européen et les effets du brevet européen en République de Pologne, qui est en vigueur depuis le 1^er mars 2004, ainsi que la loi du 30 juin 2000 sur le droit de la propriété industrielle, modifiée en dernier lieu par la loi du 23 janvier 2004, comportent des dispositions relatives à l'application de la CBE et à l'harmonisation du droit polonais des brevets avec la CBE.

A. Bases juridiques nationales

1. Loi du 30 juin 2000 sur le droit de la propriété industrielle (texte consolidé publié dans le Journal of Laws n° 119 de 2003, point 1117), modifiée en dernier lieu par la loi du 23 janvier 2004 (publiée dans le Journal of Laws n° 33 de 2004, point 286) - ci-après dénommée LPI

2. Loi du 14 mars 2003 sur le dépôt de demandes de brevet européen et les effets du brevet européen en République de Pologne (publiée dans le Journal of Laws n° 65 de 2003, point 598), entrée en vigueur le 1^er mars 2004 - ci-après dénommée LBE

3. Règlement du Conseil des ministres du 29 août 2001 sur les taxes relatives à la protection des inventions, des modèles d'utilité, des dessins industriels, des marques, des indications géographiques et des topographies de circuits intégrés (publié dans le Journal of Laws n° 90 de 2001, point 1000), tel que modifié par le règlement du Conseil des ministres du 2 mars 2004 sur les taxes relatives à la protection des inventions, des modèles d'utilité, des dessins industriels, des marques, des indications géographiques et des topographies de circuits intégrés (publié dans le Journal of Laws n° 35 de 2004, point 309) - ci-après dénommé "règlement sur les taxes"

4. Règlement du Premier Ministre du 17 septembre 2001 sur le dépôt et le traitement des demandes de brevet et de modèle d'utilité (publié dans le Journal of Laws n° 102 de 2001, point 1119) - ci-après dénommé "règlement sur le dépôt de demandes de brevet"

5. Règlement du Conseil des ministres du 23 juillet 2002 sur les inventions et les modèles d'utilité concernant la défense nationale et la sécurité de l'Etat (publié dans le Journal of Laws n° 123 de 2002, point 1056

6. Règlement du Premier Ministre du 29 juillet 2003 sur le dépôt et le traitement des demandes d'obtention d'une protection complémentaire pour les médicaments et les produits phytopharmaceutiques (publié dans le Journal of Laws n° 141 de 2003, point 1361).

B. Application de la CBE en Pologne

On trouvera ci-après un résumé des principales dispositions relatives à l'application de la CBE en Pologne.

Le plan suivi ici est le même que dans la brochure de l'OEB "Droit national relatif à la CBE".

I. Dépôt de demandes de brevet européen (article 75 CBE, article 3 LBE)

Les demandes de brevet européen, à l'exception des demandes divisionnaires européennes, peuvent être déposées auprès de l'OEB ou de l'Office des brevets de la République de Pologne (Office polonais des brevets) :

Urząd Patentowy RP

(Office des brevets de la République de Pologne)

Al. Niepodległości 188/ 192

skrytka pocztowa 203

00-950 Varsovie

Pologne

Tél. : + (4822) 25 80 01

Télécopie : + (4822) 875 06 80

Les demandes de brevet européen peuvent être déposées auprès de l'Office polonais des brevets dans l'une des langues visées à l'article 14(1) et (2) CBE. Le dépôt des demandes par télécopie est autorisé. En ce cas toutefois, l'original doit être produit dans un délai de 30 jours à compter de la date à laquelle la transmission par télécopie a été effectuée. Ce délai ne peut pas être rétabli (article 13(2) et (3) LPI).

Les demandes de brevet européen déposées par un ressortissant polonais ou une personne morale polonaise ayant son domicile ou son siège sur le territoire de la République de Pologne doivent être déposées auprès de l'Office polonais des brevets et être accompagnées d'une traduction en langue polonaise (article 3(2) LBE).

II. A. Droits conférés par la demande de brevet européen après sa publication (articles 67 et 93 CBE, articles 4 LBE et 287 LPI)

En vertu de l'article 4(2) LBE, une demande de brevet européen publiée, dans laquelle la République de Pologne a été désignée, confère au demandeur une protection provisoire conformément à l'article 287 LPI (cessation de la contrefaçon, réparation de ses conséquences, restitution des bénéfices obtenus illégalement et compensation des dommages conformément aux principes généraux du droit), à compter de la date à laquelle la mention de la réception de la traduction des revendications en langue polonaise est publiée au Bulletin de l'Office des brevets ("Biuletyn Urzędu Patentowego"). L'Office polonais des brevets met simultanément la traduction à la disposition du public.

II. B. Production d'une traduction des revendications (article 67(3) CBE, articles 4 ainsi que 7(2), (3) et (4) LBE, article 13(1) du règlement sur le dépôt de demandes de brevet ensemble l'article 2 LBE)

Les revendications doivent être traduites en polonais et cette traduction doit être produite en trois exemplaires avec les données bibliographiques de la demande (traduction du titre de l'invention et indication du classement de l'invention effectué conformément à la classification internationale des brevets).

Le demandeur ou le titulaire d'un brevet européen peut produire à tout moment une traduction corrigée (en trois exemplaires). L'Office polonais des brevets publie la mention de la traduction corrigée au Bulletin de l'Office des brevets et la met à la disposition du public en même temps que la publication de la mention dans ledit Bulletin. La traduction corrigée est opposable aux tiers à compter de la date de publication de la mention (article 7(3) LBE). En ce qui concerne les droits des utilisateurs antérieurs dans le cas où une traduction est corrigée, l'article 7(4) LBE prévoit les garanties mentionnées à l'article 70(4)b) CBE.

Les pièces satisfaisant aux conditions de forme énoncées à la règle 35(3) à (14) CBE sont acceptées.

Les demandeurs n'ayant ni domicile ni siège en République de Pologne sont tenus de désigner un conseil national en propriété industrielle (article 236(3) LPI).

III. Production de la traduction du fascicule du brevet européen (article 65 CBE, articles 6 et 7(5) LBE)

Le brevet européen ne prend effet en République de Pologne que si le titulaire du brevet produit auprès de l'Office polonais des brevets une traduction en langue polonaise du texte dans lequel l'OEB envisage de délivrer le brevet ou de le maintenir sous une forme modifiée, et ce dans un délai de trois mois à compter de la date à laquelle la mention de la délivrance du brevet ou de son maintien sous une forme modifiée est publiée dans le Bulletin européen des brevets (article 6(2) et (3) LBE).

Lorsqu'il produit en double exemplaire la traduction (comprenant le titre de l'invention, la description, les dessins s'il en existe et les revendications), le titulaire du brevet doit également acquitter la taxe de publication de la traduction. En vertu du règlement sur les taxes, Annexe 1, I, point 11, le titulaire du brevet doit acquitter un montant de 80 PLN, plus un montant de 6 PLN pour chaque page de traduction à partir de la onzième. Le montant total doit être acquitté dans un délai de trois mois à compter de la date de réception de l'invitation correspondante émise par l'Office polonais des brevets (article 7(5) LBE). La traduction est publiée sans délai sous forme imprimée, dès que l'Office polonais des brevets la reçoit. Celui-ci la met à la disposition du public à des fins de consultation dans la salle de lecture de l'Office. La traduction publiée indique la date à laquelle l'OEB a publié la mention de la délivrance du brevet européen (article 7(1) LBE).

Le titulaire du brevet peut produire à tout moment une traduction corrigée (en double exemplaire), sous réserve du paiement de la taxe de publication susmentionnée (article 7(6) LBE ; règlement sur les taxes, Annexe 1, I, point 11).

Les pièces satisfaisant aux conditions de forme énoncées à la règle 35(3) à (14) CBE sont acceptées.

Les demandeurs n'ayant ni domicile ni siège en République de Pologne sont tenus de désigner un conseil national en propriété industrielle (article 236(3) LPI).

Si la traduction en polonais du fascicule de brevet n'est pas produite auprès de l'Office polonais des brevets, celui-ci déclare le brevet européen sans effet dès l'origine en République de Pologne.

IV. Texte de la demande de brevet européen ou du brevet européen faisant foi (article 70 CBE, article 7(2) LBE)

La traduction constitue le texte faisant foi de la demande de brevet européen ou du brevet européen, si la protection est moins étendue que celle conférée dans la langue de la procédure (article 7(2) LBE). Ceci ne s'applique cependant pas aux procédures de nullité (article 7(2) LBE).

Le demandeur ou le titulaire d'un brevet européen peut produire à tout moment une traduction corrigée (en trois exemplaires). L'Office polonais des brevets publie la mention de la traduction corrigée au Bulletin de l'Office des brevets et met la traduction à la disposition du public en même temps que la publication de la mention dans ledit Bulletin. La traduction corrigée est opposable aux tiers à compter de la date de publication de la mention (article 7(3) LBE). En ce qui concerne les droits des utilisateurs antérieurs dans le cas où une traduction est corrigée, l'article 7(4) LBE prévoit les garanties mentionnées à l'article 70(4)b) CBE.

V. Paiement des taxes annuelles afférentes aux brevets européens (article 141 CBE, article 8 LBE)

Les taxes annuelles afférentes aux brevets européens ayant effet en République de Pologne sont dues à l'Office polonais des brevets pour chaque année/brevet suivant l'année au cours de laquelle l'OEB publie la mention de la délivrance du brevet européen. Chaque année/brevet commence à la date anniversaire du dépôt de la demande de brevet. Les taxes annuelles dues au titre de chaque année/brevet suivante sont exigibles le dernier jour du mois au cours duquel l'année/brevet précédente s'achève (article 224(2) LPI). Les taxes annuelles peuvent être acquittées dans l'année qui précède l'échéance (article 224(3) LPI).

En cas de défaut de paiement des taxes annuelles, il n'est pas émis de rappel.

En cas d'inobservation du délai susmentionné, les taxes annuelles peuvent encore être acquittées dans un délai supplémentaire de six mois à compter de l'échéance, moyennant le paiement simultané d'une surtaxe s'élevant à 30% du montant de la taxe due (article 224(4) LPI). Ce délai ne peut pas être rétabli.

La désignation d'un conseil national en propriété industrielle est requise pour le paiement des taxes annuelles lorsque le titulaire du brevet n'a ni domicile ni siège en Pologne (article 236(3) LPI).

Les montants des taxes annuelles sont actuellement les suivants (règlement sur les taxes, Annexe 1, II, points 1 à 18) :

plus les éventuels frais prélevés par les banques.

En cas de non-paiement de la taxe annuelle dans le délai prescrit, le brevet s'éteint à la date à laquelle la période de protection antérieure s'achève (article 90(4) LPI). L'Office polonais des brevets rend une décision à cet effet (article 90(2) LPI). L'extinction du brevet est inscrite au Registre polonais des brevets et communiquée dans la Gazette officielle de l'Office des brevets ("Wiadomości Urzędu Patentowego").

VI. Transformation de demandes de brevet européen en demandes de brevet national (articles 135 à 137 CBE ; article 5 LBE ; règlement sur les taxes, Annexe 1, I, point 1)

La loi polonaise prévoit, sur requête du demandeur, la transformation d'une demande de brevet européen en demande de brevet national ou en demande nationale de modèle d'utilité en cas de retrait par le demandeur ou de rejet de la demande de brevet européen ou lorsque celle-ci est réputée retirée. Dans un délai de deux mois à compter de la date de réception de l'invitation correspondante émise par l'Office polonais des brevets, le demandeur doit acquitter la taxe de dépôt (soit 500 PLN, plus 25 PLN pour chaque page supplémentaire lorsque la description, les revendications et les dessins représentent plus de 20 pages) et produire, en double exemplaire, une traduction en langue polonaise de la demande de brevet européen telle que déposée et, le cas échéant, de la demande telle que modifiée au cours de la procédure devant l'OEB.

Ces actes de procédure doivent être accomplis par un conseil national en propriété industrielle si le demandeur n'a ni domicile ni siège en Pologne.

VII. Paiement des taxes (règlement sur les taxes)

Toutes les taxes peuvent être acquittées par virement bancaire sur le compte de l'Office polonais des brevets ("Urząd Patentowy RP") tenu par la Banque nationale polonaise ("Narodowy Bank Polski, Oddział Okręgowy Warszawa"), numéro de compte : 93101010100025832231000000; BIC (SWIFT): NBPLPLPW. La date à laquelle le paiement est réputé effectué est en ce cas la date à laquelle le montant est porté au crédit du compte susmentionné. Le paiement peut également être effectué en espèces auprès de l'Office polonais des brevets, auquel cas la date à laquelle le paiement est réputé effectué est la date apposée au moyen d'un tampon dateur sur le formulaire de paiement remis à l'Office polonais des brevets. Enfin, les taxes peuvent être acquittées par mandat postal, auquel cas la date à laquelle le paiement est réputé effectué est la date à laquelle le cachet de la poste est apposé sur le mandat postal (dans un bureau de poste polonais).

VIII. Inscription au Registre national des brevets des transferts, licences et autres droits sur les brevets européens (articles 67, 76(6) et 229 LPI ; règlement sur les taxes, Annexe 1, I, point 19)

Pour faire inscrire au Registre polonais des brevets un transfert effectué en vertu d'un acte juridique ou de la loi, ou des licences et d'autres droits sur un brevet européen, la partie intéressée doit présenter par écrit une requête en ce sens et produire le document sur la base duquel l'Office polonais des brevets est censé prendre une décision à cet effet (article 229(1) et (2) LPI). Le requérant n'est pas tenu d'utiliser un formulaire particulier pour présenter sa requête, mais il doit acquitter une taxe spéciale de 50 PLN (règlement sur les taxes, Annexe 1, I, point 18). En outre, les documents qui ne sont pas rédigés en polonais doivent être accompagnés d'une traduction.

Les données et mentions suivantes sont portées au Registre : les transferts, licences et autres droits réels, les mentions concernant les litiges, les données relatives à l'annulation ou à l'extinction d'un brevet. Le transfert d'un brevet prend effet à l'égard des tiers à compter de la date à laquelle il est inscrit au Registre (article 67(3) LPI). Le titulaire d'une licence exclusive inscrite au Registre peut, au même titre que le titulaire du brevet, faire respecter ses droits en cas de contrefaçon, sauf disposition contraire du contrat de licence (article 76(6) LPI).

Les demandeurs n'ayant ni domicile ni siège sur le territoire polonais sont tenus d'agir dans les procédures devant l'Office polonais des brevets par l'intermédiaire d'un conseil national en propriété industrielle (article 236(3) LPI).

Un transfert inscrit par l'OEB en application de la règle 61 CBE n'est pas reconnu.

VIII. Divers

1. Protections cumulées (article 139(3) et 140 CBE)

Un cumul de protection avec des brevets nationaux et des modèles d'utilité conformément à l'article 139(3) CBE ensemble l'article 140 CBE n'est pas exclu.

2. Champ d'application territorial de la CBE (article 168 CBE)

La CBE s'applique sur territoire de la République de Pologne.

C. Modification du droit polonais des brevets

1. Brevetabilité (articles 24-29 LPI)

Les critères de brevetabilité (notion d'invention, nouveauté, activité inventive, application industrielle) sont les mêmes que ceux prévus par la CBE (articles 52 à 57 CBE).

2. Durée du brevet (article 63(3) LPI)

Un brevet est délivré pour une durée de 20 ans à compter de la date de dépôt de la demande.

3. Droits conférés par le brevet (article 66 LPI)

Les droits conférés par le brevet sont conformes aux dispositions de la Convention sur le brevet communautaire (articles 25 s. CBC 1989).

4. Etendue de la protection (article 63(2) LPI)

L'étendue de la protection est déterminée par les revendications. La description et les dessins servent à interpréter les revendications (article 63(2) LPI).

La protection conférée par un brevet relatif à une matière biologique dotée, du fait de l'invention, de propriétés déterminées indiquées dans une ou plusieurs revendications s'étend à toute matière biologique obtenue à partir de cette matière biologique par reproduction ou multiplication sous forme identique ou différenciée et dotée de ces mêmes propriétés (article 93⁴(1) LPI). La protection conférée par un brevet à un procédé permettant de produire une matière biologique dotée, du fait de l'invention, de propriétés déterminées indiquées dans une ou plusieurs revendications s'étend à la matière biologique directement obtenue par ce procédé et à toute autre matière biologique obtenue, à partir de la matière biologique directement obtenue, par reproduction ou multiplication sous forme identique ou différenciée et dotée de ces mêmes propriétés (article 93⁴(2) LPI). La protection conférée par un brevet à un produit contenant une information génétique ou consistant en une information génétique s'étend à toute matière dans laquelle le produit est incorporé et dans laquelle l'information génétique est contenue et exerce sa fonction, sauf s'il s'agit du corps humain, aux différents stades de sa constitution et de son développement, ou de la simple découverte de l'un de ses éléments, y compris la séquence ou la séquence partielle d'un gène (dispositions combinées des paragraphes 3 et 1 de l'article 93⁴ LPI).

La protection conférée par un brevet ne s'étend pas à une matière biologique obtenue au moyen d'un seul acte de reproduction ou de multiplication d'une matière biologique mise sur le marché par le titulaire du brevet ou avec son consentement, lorsque la reproduction ou la multiplication résulte nécessairement de l'utilisation de la matière biologique (article 93⁵(1) LPI).

D. Autres traités internationaux

La Pologne est partie à la Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle depuis le 10 novembre 1919 et à l'Acte de Stockholm de cette convention depuis le 24 mars 1975.

Le Traité de coopération en matière de brevets est entré en vigueur à l'égard de la Pologne le 25 décembre 1990. Depuis le 1^er mars 2004, il est possible d'obtenir un brevet européen pour la Pologne en déposant une demande euro-PCT.

Le Traité de Budapest sur la reconnaissance internationale du dépôt des micro-organismes aux fins de la procédure en matière de brevets est entré en vigueur en Pologne le 22 septembre 1993.

La Pologne est partie à l'Accord sur les ADPIC depuis le 1^er juillet 1995.

L'Acte de 1991 de la Convention internationale pour la protection des obtentions végétales (UPOV) est en vigueur depuis le 11 novembre 1989.

La Pologne est partie à l'Arrangement de Strasbourg concernant la classification internationale des brevets depuis le 4 décembre 1997.