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  3. T 0899/04 02-04-2008
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T 0899/04 02-04-2008

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2008:T089904.20080402
Date de la décision
02 April 2008
Numéro de l'affaire
T 0899/04
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
01100070.0
Classe de la CIB
H04N 5/44
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

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Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Verfahren zur Steuerung eines Fernsehempfängers und Fernsehempfänger zur Durchführung des Verfahrens

Nom du demandeur
LOEWE OPTA GmbH
Nom de l'opposant
Deutsche Thomson-Brandt GmbH
Chambre
3.5.04
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 87 1973
European Patent Convention Art 56 1973
Mot-clé

EPC-Art.-087 Gleiche Erfindung - verneint

EPC-Art.-056 Erfinderische Tätigkeit - verneint

Exergue
siehe Punkt 3
Décisions citées
G 0002/98
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerde richtet sich gegen die Entscheidung der Einspruchsabteilung, das europäische Patent Nr. 1 137 273 zu widerrufen. Der Einspruch wurde auf die Gründe Neuheit und erfinderische Tätigkeit gestützt (Artikel 100 a) EPÜ 1973). In der Entscheidungsbegründung wurde unter anderem ausgeführt, dass D4 zumindest zum Stand der Technik gemäß Artikel 158 (1) und 54 (3)(4) EPÜ 1973 gehöre. Der Gegenstand der unabhängigen Verfahrensansprüche sei aus D4 (WO 00/16549 A1) bekannt und deshalb nicht neu.

II. Die Patentinhaberin legte Beschwerde ein.

III. Mit Schreiben vom 25. Januar 2005 nahm die Beschwerdegegnerin (Einsprechende) den Einspruch zurück.

IV. Die Kammer erließ eine Mitteilung mit der Ladung zur mündlichen Verhandlung.

V. Mit Schreiben vom 28. Februar 2008 legte die Beschwerdeführerin neue Patentansprüche gemäß Hauptantrag und mehrere Hilfsanträge mit geänderten Patentansprüchen für verschiedene benannte Vertragstaaten vor.

VI. Mit Telefax vom 31. März 2008 führte die Kammer aus, dass zumindest die in den Patentansprüchen genannten Merkmale, wie Zwischenspeicher und Markierung eines Speicherplatzes, nicht unmittelbar und eindeutig in der Prioritätsanmeldung (veröffentlicht als DE 100 00 642 A1) offenbart zu sein schienen, so dass die Gültigkeit des Prioritätsanspruches bei der mündlichen Verhandlung zu diskutieren wäre. Es wäre gegebenenfalls auch zu erörtern, ob die Unterschiede gegenüber D4 eine erfinderische Tätigkeit begründen könnten.

VII. In der am 2. April 2008 abgehaltenen mündlichen Verhandlung beantragte die Beschwerdeführerin die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und die Aufrechterhaltung des Patents in geändertem Umfang gemäß den folgenden Anträgen.

Hauptantrag: Patentansprüche 1 bis 9, eingereicht mit Schreiben vom 28. Februar 2008, mit der Beschreibung und der Zeichnung wie in der Patentschrift.

Hilfsantrag 1: Patentansprüche 1 bis 9, eingereicht mit Schreiben vom 28. Februar 2008 (bezeichnet als "Hilfsantrag 1a"), für alle benannten Vertragsstaaten, mit der Beschreibung und der Zeichnung wie in der Patentschrift.

Hilfsantrag 2: Patentansprüche 1 bis 9, eingereicht mit Schreiben vom 28. Februar 2008 (bezeichnet als "Hilfsantrag 2a"), für alle benannten Vertragsstaaten, mit der Beschreibung und der Zeichnung wie in der Patentschrift.

Hilfsantrag 3: Patentansprüche 1 bis 9, eingereicht mit Schreiben vom 28. Februar 2008 (bezeichnet als "Hilfsantrag 3a"), für alle benannten Vertragsstaaten, mit der Beschreibung und der Zeichnung wie in der Patentschrift.

Hilfsantrag 4: Patentansprüche 1 bis 6, eingereicht in der mündlichen Verhandlung, mit der Beschreibung und der Zeichnung wie in der Patentschrift und mit noch vorzunehmenden Anpassungen der Beschreibung.

VIII. Patentanspruch 1 gemäß Hauptantrag hat den nachfolgend wiedergegebenen Wortlaut. Änderungen gegenüber der erteilten Fassung sind in Kursivschrift (Einfügungen) oder als durchgestrichen (Weglassungen) gekennzeichnet.

"Verfahren zur Steuerung eines Fernsehempfängers mit einem Tuner, der durch Eingabe von Abstimmkanälen oder Frequenzen mittels Bedienelementen auf bestimmte Abstimmkanäle abstimmbar ist oder durch Eingabe von den Abstimmkanälen zugeordneten Programmplatznummern, die mit Hilfe von Tasten einer Zehnertastatur oder Fortschalttasten einer Ortsbedienung am Fernsehgerät oder eines Fernbedienungsgebers aufrufbar sind, wobei die den Kanälen zugeordneten Abstimmgrößen dem Tuner bei Betätigung der Bedienelemente zugeführt werden und den Fernsehempfänger auf den neuen Sender abstimmen, mit folgenden Merkmalen:

a) Aufrufen der Abstimmdaten eines zu empfangenden Senders aus einem Hauptspeicher, in welchem die Abstimmdaten einer Vielzahl von Sendern abgespeichert sind, und Ablegen der Abstimmdaten in einem Zwischenspeicher;

b) Zuordnen des Speicherplatzes des Zwischenspeichers zu einem bestimmten Bedienelement oder einer virtuellen Nummer, die bei Abstimmung des Tuners des Fernsehgerätes auf den betreffenden Kanal aufrufbar ist;

c) Aktivieren einer Zeitmessschaltung zur Feststellung der Zeit der Abstimmung auf einen bestimmten Sender während des Betrachtens eines Sendebeitrages durch den Zuschauer;

d) Festhalten der im Zwischenspeicher gespeicherten Abstimmdaten mit Ablauf eines bestimmten Betrachtungszeitabschnittes;

e) nach dem Wechseln der Abstimmung des Tuners auf einen anderen Kanal zusätzliches Speichern der Abstimmdaten des neuen Kanals in dem Zwischenspeicher;

f) Aktivieren der Zeitmessschaltung zur Feststellung der Zeit der Abstimmung auf den bestimmten neuen Kanal während des Betrachtens des hierüber empfangenen Sendebeitrages durch den Zuschauer;

g) bei Überschreiten eines definierten Betrachtungs-Zeitabschnittes, Ersetzen oder [deleted: bzw. ]Überschreiben der vorherigen Abstimmdaten im Zwischenspeicher durch die neuen Abstimmdaten im Zwischenspeicher;

h) im Falle des Nichterreichens vorbestimmter Werte des Betrachtungs-Zeitabschnittes durch Abschalten des Gerätes oder durch Umschalten auf einen anderen Kanal Löschen des zweiten Eintrags im Zwischenspeicher und Zwischenspeichern der neuen Abstimmdaten des neu angewählten Kanals."

Der Wortlaut des Patentanspruchs 1 des Hilfsantrags 1 unterscheidet sich von jenem des Hauptantrags dadurch, dass der Ausdruck "einem bestimmten Bedienelement oder" in Merkmal b) gestrichen ist.

Der Wortlaut des Patentanspruchs 1 des Hilfsantrags 2 unterscheidet sich von jenem des Hilfsantrags 1 durch Einfügungen (kursiv) im Merkmal d):

"d) Festhalten der im Zwischenspeicher gespeicherten Abstimmdaten mit Ablauf eines bestimmten Betrachtungszeitabschnittes, wobei mit Abstimmung auf einen Kanal die Abstimmdaten des betreffenden Kanals oder der Speicherplatz oder die Adresse einer virtuellen Nummer für das Aufrufen des Kanals zugeordnet werden und dass unter Aufruf der virtuellen Nummer dasjenige Programm wieder aufgerufen wird, das als jenes Programm mit einem Zeitabschnitt länger als der bestimmte Zeitabschnitt gespeichert ist;".

An das Ende dieses Merkmals d) schließt sich gemäß Patentanspruch 1 des Hilfsantrags 3 noch der folgende Ausdruck an:

", und die virtuelle Nummer die Nummer 0 oder 00 ist"

Patentanspruch 1 des Hilfsantrags 4 lautet wie folgt (Änderungen gegenüber Patentanspruch 2 der erteilten Fassung sind wie oben gekennzeichnet):

"Verfahren zur Steuerung eines Fernsehempfängers, der durch Eingabe von Abstimmkanälen oder Frequenzen auf bestimmte Abstimmkanäle abstimmbar ist oder durch Betätigen von den Abstimmkanälen zugeordneten Programmplatznummern, die mit Hilfe einer Zehnertastatur an einer Ortsbedienung am Fernsehgerät oder an einem Fernbedienungsgeber aufrufbar sind, wobei die den Kanälen zugeordneten Abstimmgrößen dem Tuner des Fernsehempfängers bei Betätigung der Betätigungselemente zugeführt werden und der Fernsehempfänger auf den neuen Sender abstimmt, mit folgenden Merkmalen:

a) Aufrufen der Abstimmdaten eines zu empfangenden Senders aus einem Speicher durch Betätigung der Betätigungselemente und Markieren des Speicherplatzes oder [deleted: bzw. ]der Adresse, unter der die Abstimmdaten im Speicher abgelegt sind;

b) Zuordnen des markierten Speicherplatzes oder [deleted: bzw. ]der Adresse zu einem bestimmten Bedienelement oder Zuordnen zu einer virtuellen Nummer, die bei Abstimmung des Tuners des Fernsehgerätes auf den betreffenden Kanal aufrufbar ist;

c) Aktivieren einer Zeitmessschaltung zur Feststellung der Zeit der Abstimmung eines Senders während des Betrachtens eines Sendebeitrages durch den Zuschauer;

d) Aufrechterhaltung der Markierung des Speicherplatzes oder [deleted: bzw. ]der Adresse nach Ablauf eines bestimmten Betrachtungszeitabschnittes;

e) Wechseln von einem Speicherplatz oder einer Adresse auf einen anderen Speicherplatz oder [deleted: bzw. ]Adresse zum Abstimmen des Tuners auf einen anderen Kanal bei Aufruf desselben oder [deleted: bzw. ]derselben durch Bedienelemente zum Zwecke des Auslesens der Abstimmdaten für die Abstimmung und Markieren des neuen ausgewählten Speicherplatzes oder [deleted: bzw. ]der Adresse;

f) Aktivieren der Zeitmessschaltung zur Feststellung der Zeit der Abstimmung auf den bestimmten neuen Kanal während des Betrachtens des hierüber empfangenen Sendebeitrags durch den Zuschauer;

g) bei Überschreiten eines definierten Zeitabschnittes, Aufrechterhaltung der Markierung des neu markierten Speicherplatzes oder [deleted: bzw. ]der neu markierten Adresse und Löschen der zuvor erfolgten Markierung und Ersetzen der bisherigen Zuordnung des Speicherplatzes oder der Adresse zu dem bestimmten Bedienelement oder der virtuellen Nummer;

h) im Falle des Nichterreichens des [deleted: der ]Zeitabschnittes beim [deleted: bei ]Abschalten des Gerätes oder durch Umschalten auf einen anderen Kanal, Löschen der Markierung und Aufrechterhaltung der zuvor erfolgten Markierung desjenigen Speicherplatzes oder der Adresse, mit dessen Abstimmdaten zuletzt der Tuner des Empfängers über die Dauer des Zeitabschnittes abgestimmt war, und Bestätigung der Zuordnung dieses Speicherplatzes oder der Adresse zu dem bestimmten Bedienelement oder der virtuellen Nummer."

IX. Die Beschwerdeführerin argumentierte im Wesentlichen wie folgt.

Obwohl die Prioritätsanmeldung einen Zwischenspeicher nicht explizit offenbare, sei die in Spalte 2, Zeilen 20 bis 27, erwähnte Löschung der früheren Aneignung nur möglich, wenn Daten auch zwischengespeichert würden. Der Prioritätsanmeldung sei deshalb zu entnehmen, dass der "Block für virtuelle Nummern der Kanäle" (BVN, 3) einen Zwischenspeicher enthalte. Ein zusätzliches Speichern im Zwischenspeicher und das Markieren von Speicherplätzen seien aber in der Prioritätsanmeldung nicht eindeutig offenbart.

Das aus D4 bekannte System lege einen Kanal nach einer Betrachtungsdauer von 10 Minuten als Favoriten in einem Favoritenspeicher ab, der mehrere Favoriten enthalte. Der Zuschauer könne mittels der "Channel of Interest"-Funktionstaste auf die Favoriten zugreifen (vgl. Seite 10, Zeile 33 bis Seite 11, Zeile 3). Die Favoriten würden nicht gelöscht. Der Gegenstand des Patentanspruchs 1 des Hauptantrags sei neu gegenüber der Offenbarung aus D4, weil in D4 Abstimmdaten erst nach einem Betrachtungs-Zeitabschnitt von 10 Minuten abgelegt würden, während gemäß Patentanspruch 1 Abstimmdaten vor Ablauf des Betrachtungs-Zeitabschnittes in einem Zwischenspeicher abgelegt würden. Ein Unterschied bestehe auch darin, dass gemäß Patentanspruch 1 der Speicherplatz des Zwischenspeichers zu einem bestimmten Bedienelement oder einer virtuellen Nummer zugeordnet werde, während in D4 die "Channel of Interest"-Taste mehreren Favoriten im Favoritenspeicher zugeordnet werde. Weitere Unterschiede bestünden darin, dass Merkmal h) des Patentanspruchs 1 festlege, dass Abstimmdaten im Zwischenspeicher gelöscht werden, während das aus D4 bekannte System alle Favoriten behalte. Weiter werde gemäß Patentanspruch 1 nur ein Kanal festgehalten, während in D4 eine Mehrzahl von Favoriten gespeichert werde, wie Figur 1a zeige (vgl. die Zeile "IP"). Im Gegensatz zu einer normalen Kanalnummer sei die "virtuelle Nummer" gemäß Patentanspruch 1 nicht immer dem gleichen Kanal zugeordnet. Eine "virtuelle Nummer" könne durch eine Tastenkombination zugeordnet und somit eine größere Flexibilität bei der Kanalauswahl verwirklich werden. Beispielsweise könne die virtuelle Nummer "00" (und damit die Abstimmdaten im Zwischenspeicher) durch zweimaliges Drücken der Null-Taste aufgerufen werden. D4 offenbare zwar eine Zuordnung von Kanälen durch eine Tasten-Kombination oder durch zweimaliges Drücken einer Taste (vgl. Seite 4, Zeilen 27 bis 31). Diese Textstelle beziehe sich aber auf fest definierte Kanäle. Gemäß Patentanspruch 1 erfolge die Zuordnung der virtuellen Nummer zu einem festen Speicherplatz des Zwischenspeichers, und der zugeordnete Kanal könne sich ändern. Der Einsatz eines Zwischenspeichers sei nicht naheliegend, weil damit die Abstimmung nicht direkt erfolge. Patentanspruch 1 des Hilfsantrags 2 bzw. 3 enthielten jeweils weitere Klarstellungen des beanspruchten Gegenstands.

Der Gegenstand des Patentanspruchs 1 gemäß Hilfsantrag 4 sei gegenüber der Offenbarung aus D4 neu, weil D4 eine Markierung von Speicherplätzen überhaupt nicht offenbare. Nach D4 würden Daten vielmehr immer neu abgespeichert. Die Markierung spare Speicherplatz und reduziere somit den Herstellungsaufwand.

X. Am Ende der mündlichen Verhandlung wurde die Entscheidung verkündet.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Die Änderungen

Patentanspruch 1 des Hauptantrags weist gegenüber der erteilten Fassung neben Klarstellungen nur die Änderung in Merkmal d) auf, dass die im Zwischenspeicher gespeicherten Abstimmdaten festgehalten werden (siehe Punkt VIII oben). In Patentanspruch 1 gemäß Hilfsantrag 1 ist die Alternative gestrichen worden, dass der Speicherplatz des Zwischenspeichers zu einem bestimmten Bedienelement zugeordnet wird. Darüber hinaus ist in Patentanspruch 1 gemäß Hilfsantrag 2 das zusätzliche Merkmal des erteilten Patentanspruchs 3 in Merkmal d) aufgenommen worden. Des Weiteren ist in Patentanspruch 1 gemäß Hilfsantrag 3 das zusätzliche Merkmal des erteilten Patentanspruchs 4 in Merkmal d) eingefügt worden. Patentanspruch 1 des Hilfsantrags 4 entspricht - abgesehen von redaktionellen Änderungen - Patentanspruch 2 der erteilten Fassung. Diese Änderungen verstoßen nicht gegen die Erfordernisse des Artikels 123 (2) EPÜ.

3. Die Gültigkeit des Prioritätsanspruches

Die Prioritätsanmeldung betrifft einen Fernsehempfänger mit vielen Kanälen, bei dem das Problem auftritt, dass bei Werbeunterbrechungen der Zuschauer oft auf andere Kanäle umschaltet und sich nicht mehr an die Nummer des Kanals erinnern kann, auf dem die ursprüngliche Sendung lief; vgl. Spalte 1, Zeilen 3 bis 24. Die einzige Figur zeigt ein Blockschaltbild des Fernsehers mit einem Block 2 zur Eingabe der Nummer des Kanals zum Empfangen (BENK), der dem Empfänger 1 durch den Block 3 für virtuelle Nummern der Kanäle (BVN) einen entsprechenden Befehl gibt, die Wiedergabe der Sendung zu beginnen, die auf dem entsprechenden Kanal empfangen wird. Gleichzeitig sendet der Empfänger 1 die Nummer des obengenannten Kanals dem Block 4 zur Feststellung des Prioritätskanals (BPK) zu. Der Block 4 stellt durch Daten, die vom Block-Timer 5 kommen, fest, ob auf diesem Kanal schon länger als 10 Minuten empfangen wird. Ist dies der Fall, so sendet er das entsprechende Signal dem Block 3 zu, welcher diesem Kanal zusätzlich die virtuelle Nummer "00" aneignet. Falls diese Nummer "00" schon früher einem anderen Kanal angeeignet worden war, löscht der Block 3 gleichzeitig auch die frühere Aneignung. Das genannte Problem wird somit dadurch gelöst, dass eine virtuelle Nummer dem Kanal "angeeignet wird" (siehe z. B. Patentanspruch 1 der Prioritätsanmeldung). Der Zuschauer kann also den ursprünglichen Kanal sowohl durch das Aufrufen seiner eigenen Nummer als auch durch das Aufrufen der virtuellen Nummer "00" wählen; vgl. Spalte 2, Zeilen 14 bis 27.

Diese Angaben sind auch im Streitpatent enthalten, aber das Streitpatent macht darüber hinaus Angaben zur technischen Umsetzung der Erfindung, wie die virtuelle Nummer dem Kanal angeeignet wird. Beispielsweise werden zwei Alternativen im Absatz [0007] angegeben: eine Ausführung mit einem Zwischenspeicher und eine Ausführung ohne Zwischenspeicher mit einer Markierung ausgewählter Kanäle. "Die Markierung kann beispielsweise durch Zeigerfunktionen mittels eines Mikroprozessors gesteuert realisiert bzw. die markierten können durch Zeigerfunktionen aufgerufen werden. Solche Techniken sind dem Softwareentwickler hinlänglich bekannt"; vgl. Spalte 2, Zeilen 51 bis 56. Diese beiden Ausführungsformen sind nicht unmittelbar und eindeutig in der Prioritätsanmeldung offenbart. Dasselbe gilt für die Markierung eines Speicherplatzes gemäß Hilfsantrag 4. Daher gibt Patentanspruch 1 gemäß allen Anträgen nicht dieselbe Erfindung wieder, die in der Prioritätsanmeldung offenbart ist, sodass die Erfordernisse nach Artikel 87 (1) EPÜ 1973 hinsichtlich der Beanspruchung des Prioritätsrechts nicht erfüllt sind (vgl. G 2/98, ABl. EPA, 2001, 413, Punkt 9). Folglich können die im Artikel 89 EPÜ 1973 angegebenen Wirkungen des Prioritätsrechts nicht in Anspruch genommen werden. Für die Anwendung des Artikels 54 (2) EPÜ 1973 gilt deshalb für die vorliegenden Patentansprüche der tatsächliche Anmeldetag und nicht der Prioritätstag.

4. Dokument D4

4.1 D4 wurde am 23. März 2000, also vor dem Anmeldetag des Streitpatents am 10. Januar 2001, veröffentlicht. Somit gehört D4 zum Stand der Technik nach Artikel 54 (2) EPÜ 1973, was offenbar auch die angefochtene Entscheidung nicht ausgeschlossen hat; vgl. Seite 4, Zeilen 3 und 4: "D4 ist zumindest Stand der Technik gemäß Artikel 158 (1), 54 (3) (4) EPÜ ...".

4.2 D4 offenbart ein Verfahren für einen Fernsehempfänger mit vielen Kanälen, bei dem das Problem auftritt, wie der Zuschauer nach dem sogenannten Zappen zum ursprünglich empfangenen Kanal zurückkehren kann. Das Problem wird dadurch gelöst, dass ein Kanal, der länger als ein vorgegebener Betrachtungs-Zeitabschnitt (ZE) empfangen wird, als Favorit ("channel of interest") gespeichert wird, zu welchem der Zuschauer mittels einer Favoritentaste ("channel of interest function key") zurückkehren kann. Ein Favorit kann durch Drücken einer Mehrzahl von Funktionstasten oder durch zweifache Betätigung einer Taste gewählt werden; vgl. Seite 4, Zeilen 27 bis 31. Ein Favorit kann auch durch Drücken der Favoritentaste in Kombination mit einer Nummerntaste aufgerufen werden; vgl. Seite 4, Zeilen 32 bis 38. In einer Ausführungsart können alle Kanäle, die länger als der vorgegebene Betrachtungs-Zeitabschnitt (ZE) empfangen werden, als Favoriten gespeichert werden; vgl. Seite 5, Zeilen 11 bis 13. Figur 1a zeigt, wie ein Favorit ermittelt wird, wobei die Zeitachse von links nach rechts verläuft; siehe Seite 10, Zeile 17 bis Seite 11, Zeile 18. Die oberste Zeile (ADP) zeigt den momentan betrachteten Kanal (am Anfang "ARD"). Die Kammer sieht es als implizit offenbart an, dass in D4 Abstimmdaten des zu empfangenden Kanals aus einem Hauptspeicher aufgerufen und für die Abstimmung irgendwie gespeichert werden. Dieses Zwischenspeichern ist auch Voraussetzung dafür, dass die Daten nach dem Betrachtungs-Zeitabschnitt (ZE) als Favorit gespeichert werden können. Die zweite Zeile in Figur 1a zeigt den Vergleich zwischen der Empfangsdauer des momentan angezeigten Kanals mit dem Betrachtungs-Zeitabschnitt (ZE). Die dritte Zeile (IP) zeigt den momentan gespeicherten Favoriten, der mittels der Favoritentaste aufgerufen werden kann. Wenn die Empfangsdauer des momentan betrachteten Kanals (am Anfang "ARD") den Betrachtungs-Zeitabschnitt (ZE) überschreitet, wird der Kanal danach auch als Favorit in der dritten Zeile (IP) gezeigt. Der gespeicherte Favorit ändert sich aber, wenn die Empfangsdauer eines später betrachteten Kanals (als nächster kommt "PRO7") den Betrachtungs-Zeitabschnitt (ZE) überschreitet. Wird aber ein anderer Kanal für eine Dauer betrachtet (beispielsweise "N3" im dritten Zeitabschnitt), die kürzer als der Betrachtungs-Zeitabschnitt (ZE) ist, so bleibt der Favorit unverändert ("PRO7" in dem Beispiel in der Figur 1a; siehe Seite 10, Zeile 33 bis Seite 11, Zeile 4).

4.3 Die Beschwerdeführerin hat in der mündlichen Verhandlung argumentiert, dass bei dem aus D4 bekannten Verfahren alle Kanäle, die länger als der vorgegebene Betrachtungs-Zeitabschnitt (ZE) empfangen würden, als Favoriten gespeichert würden und dass die dritte Zeile (IP) in Figur 1a nicht eine zeitliche Folge von gespeicherten Favoriten zeige, sondern den Gesamtinhalt eines Favoritenspeichers mit mehreren Favoriten. Die Kammer kann sich dieser Argumentation nicht anschließen, weil in D4 die Speicherung aller Favoriten nicht zwingend, sondern lediglich als eine Option dargestellt wird; siehe beispielsweise Seite 5, Zeilen 11 bis 13. Zudem verwendet D4 im Zusammenhang der genannten Stellen (Seite 10, Zeilen 11 und 12 sowie Zeilen 17 bis 19) den Ausdruck Favorit ("channel of interest") in der Einzahl, und Figur 1a stellt in der letzten Zeile den Vergleich mit der bekannten Funktionstaste (LP) dar, die es dem Benutzer ermöglicht, auf das vorherige Programm (ohne Zeitkriterium) umzuschalten (D4, Seite 1, Zeilen 10 bis 13). Das zeigt, dass die letzte Zeile wie die erste Zeile (ADP) der Figur 1a eine rein zeitliche Aufeinanderfolge darstellt, wovon auch für die dritte Zeile (IP) der Figur 1a auszugehen ist, da nichts anderes dazu gesagt wird.

5. Neuheit

5.1 Patentanspruch 1 des Hauptantrags

Die Beschwerdeführerin hat eingeräumt, dass die Merkmale des Patentanspruchs 1 bis zum Merkmal a) und das im Merkmal a) angegebene Aufrufen von Abstimmdaten eines zu empfangenden Senders aus einem Hauptspeicher, in welchem die Abstimmdaten einer Vielzahl von Sendern abgespeichert sind, aus D4 bekannt sind. Ferner ist auch nicht bestritten, dass D4 die Aktivierung einer Zeitmessschaltung zur Feststellung der Zeit der Abstimmung auf einen bestimmten Sender bzw. neuen Kanal während des Betrachtens eines Sendebeitrages (Merkmale c) und f)) sowie das Festhalten der Abstimmdaten (Merkmal d)) mit Ablauf eines bestimmten Betrachtungs-Zeitabschnittes in einem Speicher offenbart, wenn auch nicht in dem nach Patentanspruch 1 festgelegten Zwischenspeicher. Die Kammer teilt diese Auffassung.

Ferner ist, wie bereits ausgeführt (siehe Punkt 4.2), in D4 offenbart, dass Speicherplätze zu einem bestimmten Bedienelement (Favoritentaste) oder einer virtuellen Nummer (Favoritentaste in Kombination mit einer Nummerntaste) zugeordnet werden, die bei Abstimmung des Tuners des Fernsehgerätes auf den betreffenden Kanal aufrufbar ist (Merkmal b)). Wie bereits dargelegt (siehe Punkt 4.3), ist die Kammer auch der Ansicht, dass die "IP"-Zeile in Figur 1a im Kontext der D4 ein "Ersetzen oder Überschreiben der vorherigen Abstimmdaten" in einem Speicher abhängig vom Betrachtungs-Zeitabschnitt offenbart (Merkmal g)).

Die Beschreibung und die einzige Figur des Streitpatents enthalten keine näheren Angaben zu den Begriffen in den Patentansprüchen "Speicherplatz", "Zwischenspeicher" und "Zwischenspeichern". Folglich ist die Kammer der Ansicht, dass diese Begriffe sich lediglich auf eine Speicherung beziehen, die nicht im Hauptspeicher stattfindet und "zusätzlich" zum bekannten Zwischenspeichern der Abstimmdaten erfolgt. Aus D4 geht aber nicht hervor, wo diese Speicherung stattfindet. Trotz gewisser Bedenken, ob die mangelhafte Stützung durch die Beschreibung diese Auslegung des Patentanspruchs 1 objektiv rechtfertigt, geht die Kammer zugunsten der Patentinhaberin davon aus, dass es sich um separate Speicherplätze eines Zwischenspeichers handelt und dass die Abstimmdaten nach Merkmal a) (beim ersten Aufrufen, z. B. Einschalten) in dem Platz des Zwischenspeichers abgelegt werden, welcher nach Merkmal b) ("des" Speicherplatzes) einem Bedienelement oder einer virtuellen Nummer zugeordnet wird. Nach Merkmal h) werden die Abstimmdaten des weiteren Speicherplatzes ("des zweiten Eintrags") zudem gelöscht, wenn das Gerät vorzeitig abgeschaltet wird.

In der Begründung der angefochtenen Entscheidung (vgl. Seite 5) vertrat die Einspruchsabteilung die Auffassung, dass im Wesentlichen der gleiche Gegenstand wie der des jetzt gültigen Patentanspruchs 1 aus D4 bekannt wäre. Im Gegensatz dazu geht die Kammer davon aus, dass sich der Gegenstand des Patentanspruchs 1 von der Offenbarung aus D4 dadurch unterscheidet, dass Abstimmdaten beim Aufrufen nach Merkmal a) in einem Speicherplatz des Zwischenspeichers abgelegt werden, welcher nach Merkmal b) zugeordnet wird, und dass zusätzlich beim Wechseln auf einen anderen Kanal die Abstimmdaten des neuen Kanals im Zwischenspeicher (als zweiter Eintrag) abgelegt (Merkmal e)) und beim Abschalten des Gerätes oder Umschalten gelöscht werden (Merkmal h)).

5.2 Patentanspruch 1 des Hilfsantrags 1

Die obigen Bemerkungen zu Patentanspruch 1 gemäß Hauptantrag treffen auch auf Patentanspruch 1 gemäß Hilfsantrag 1 zu.

5.3 Patentanspruch 1 des Hilfsantrags 2

Die zusätzlichen Merkmale des Patentanspruchs 1 gemäß Hilfsantrag 2 sind in D4 implizit offenbart (siehe Punkt 4.2 oben). Auch die Beschwerdeführerin hat hierin nur eine Klarstellung des beanspruchten Gegenstandes gesehen, so dass die obigen Bemerkungen zu Patentanspruch 1 gemäß Hauptantrag ebenfalls auf Patentanspruch 1 gemäß Hilfsantrag 2 zutreffen.

5.4 Patentanspruch 1 des Hilfsantrags 3

Die zusätzliche Merkmal, dass die virtuelle Nummer die Nummer 0 oder 00 ist, ist nicht aus D4 bekannt. In D4 wird stattdessen der Favorit mittels der Favoritentaste gegebenenfalls in Kombination mit einer nicht spezifizierten Nummerntaste aufgerufen (vgl. Punkt 4.2 oben).

5.5 Patentanspruch 1 des Hilfsantrags 4

Der Gegenstand des Patentanspruchs 1 des Hilfsantrags 4 entspricht dem des Patentanspruchs 1 gemäß Hauptantrag, mit der wesentlichen Ausnahme, dass der Speicherplatz oder die Adresse, unter dem bzw. der die Abstimmdaten im Speicher abgelegt sind, markiert wird, statt die Abstimmdaten in einem Zwischenspeicher abzulegen. Weitere Abweichungen betreffen Anpassungen an das geänderte Merkmal "Markieren" und geringfügig geänderte Formulierungen, welche die technische Festlegung des beanspruchten Gegenstandes unberührt lassen. Die Beschwerdeführerin hat das auch nicht bestritten.

Da D4 eine solche Markierung von Speicherplätzen oder Adressen nicht offenbart, unterscheidet sich der Gegenstand des Patentanspruchs 1 von der Offenbarung aus D4 dadurch, dass der Speicherplatz oder die Adresse, unter dem bzw. der die Abstimmdaten im Speicher abgelegt sind, markiert wird, die Markierung zugeordnet wird und dass zusätzlich beim Wechseln auf einen anderen Kanal der Speicherplatz oder die Adresse, unter dem bzw. der die Abstimmdaten des neuen Kanals im Speicher abgelegt sind, ebenfalls markiert wird und die neue Markierung je nach Dauer der Betrachtung anstelle der alten Markierung zugeordnet (Merkmal g)) oder gelöscht wird (Merkmal h)).

5.6 Schlussfolgerungen zur Neuheit

Der Gegenstand des Patentanspruchs 1 aller Anträge ist deshalb neu (Artikel 54 (1, 2) EPÜ 1973).

6. Erfinderische Tätigkeit

6.1 Patentanspruch 1 des Hauptantrags und der Hilfsanträge 1 und 2

D4 offenbart nicht, wo die zugeordneten Abstimmdaten und die Abstimmdaten des neuen Kanals nach einem Wechsel abgelegt werden, so dass der Fachmann, der von D4 ausgeht, dies festlegen muss. Dabei ist die Entscheidung, diese Daten nicht im Hauptspeicher zu speichern lediglich als eine übliche technische Maßnahme anzusehen, um die Rückkehr zu einem Favoriten nach einem vorübergehenden "Zappen" zu ermöglichen. Die Entscheidung, ob die Abstimmdaten im Zwischenspeicher bereits mit dem Aufrufen eines ersten Senders (oder nach einer bestimmten Dauer) in den Favoritenspeicher (Speicherplatz des Zwischenspeichers nach Patentanspruch 1) abgelegt und einem Bedienelement oder einer virtuellen Nummer zugeordnet wird, steht im Belieben eines Fachmanns. Er würde das Abspeichern und Zuordnen sofort vornehmen, wenn ein Zuschauer nach dem Zappen unmittelbar nach dem Einschalten des Geräts wieder auf den ersten Sender zurückkommen soll. Das Löschen des neuen Eintrags erfolgt auch in D4 in analoger Weise durch Überschreiben des Zwischenspeichers mit den neuen Abstimmdaten beim Wechsel des Senders. Auch in D4 ist nicht vorgesehen, dass beim Abschalten des Geräts im Falle des Nichterreichens vorbestimmter Werte des Betrachtungs-Zeitabschnittes die Abstimmdaten gespeichert bleiben. Ob die Daten im Zwischenspeicher beim Abschalten gelöscht werden oder selbständig verloren gehen, hängt mit einer nahe liegenden Auswahl eines geeigneten Speichers zusammen. Der Gegenstand des Patentanspruchs 1 dieser Anträge beruht deswegen nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit (Artikel 56 EPÜ 1973).

6.2 Patentanspruch 1 des Hilfsantrags 3

Die Frage, wie der Benutzer des Fernsehempfängers den Favoriten abruft, ist technisch unabhängig von der Frage, wo die Abstimmdaten gespeichert werden, so dass der Beitrag beider Merkmale zu einer erfinderischen Tätigkeit getrennt beurteilt werden kann. Aus den obigen Ausführungen geht hervor, dass die Speicherung der Abstimmdaten im Zwischenspeicher nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit beruht.

D4 (vgl. Seite 4, Zeilen 27 bis 31 und Seite 10, Zeilen 33 bis 34) offenbart bereits die Möglichkeit, einen Favoriten durch zweifaches Drücken einer Taste oder durch Drücken einer Funktionstaste (gegebenenfalls in Kombination mit einer Nummerntaste) aufzurufen (siehe Punkt 4.2 oben). Unter diesen Umständen ist die Entscheidung des Fachmanns, der von D4 ausgeht und der versucht, die Anzahl der Tasten zu minimieren, das Aufrufen des Favoriten durch zweifaches Drücken der "0" Taste, um die im Patentanspruch 1 angegebene virtuelle Nummer "00" zu bilden, ebenfalls als eine übliche technische Maßnahme anzusehen, in der die Kammer auch keinen Beitrag zu einer erfinderischen Tätigkeit sehen kann.

6.3 Patentanspruch 1 des Hilfsantrags 4

Die Markierung eines Speicherplatzes oder einer Adresse ist technisch unabhängig von der Wahl des Speicherortes, was, wie oben ausgeführt, im vorliegenden Fall auf keiner erfinderischen Tätigkeit beruht. Die Beschreibung des Streitpatents (vgl. Spalte 2, Zeilen 51 bis 56) stellt die Markierung als eine an sich bekannte Technik dar (vgl. auch Punkt 3 oben). Auch die Beschwerdeführerin hat dies nicht bestritten. Es liegt im Rahmen des allgemeinen Fachwissens, dass die Speicherung von Daten durch Markieren von Speicherplätzen ersetzt werden kann und dass die Markierung somit Speicherplatz spart. Der Fachmann, der von D4 ausgeht, versucht, den Speicherbedarf zu minimieren. Die Modifizierung des aus D4 bekannten Verfahrens, anstelle einer Zuordnung eines Speicherplatzes jeweils nur eine Markierung des Speicherplatzes zuzuordnen, an welchem die Abstimmdaten abgelegt sind, um Speicherplatz zu sparen, ist deshalb als eine fachübliche Maßnahme anzusehen, die nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit beruht.

7. Schlussfolgerung

Aus den angegebenen Gründen genügt das Patent gemäß Haupt- und Hilfsanträgen nicht den Erfordernissen des EPÜ.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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