2. Abrégé
Le texte révisé de cette publication est entré en vigueur. |
La division de la recherche examine non seulement le texte de l'abrégé, mais également les figures choisies pour être publiées avec celui-ci. Elle modifie le texte dans la mesure où cela semble nécessaire afin que soient remplies les conditions énoncées au point F‑II, 2.3. Elle choisit une ou plusieurs autres figures des dessins si elle estime qu'elles caractérisent mieux l'invention.
La division de la recherche peut empêcher la publication des dessins avec l'abrégé lorsqu'aucun des dessins figurant dans la demande n'est utile à la compréhension de l'abrégé. Elle peut en décider ainsi même si le demandeur a souhaité qu'un ou des dessins particuliers soient publiés avec l'abrégé conformément à la règle 47(4).
En arrêtant le contenu définitif de l'abrégé, la division de la recherche s'efforce d'être concise et claire, en s'abstenant d'apporter des modifications à la seule fin d'enjoliver le texte (cf. B‑X, 7).