8. Textes sur les dessins 

Rappelons tout d'abord que la règle 46(2)d) et g) l'art. premier(2)d) et g) de la Décision du Président de l'OEB en date du 25 novembre 2022 s'applique aussi aux textes figurant sur les dessins.

En ce qui concerne les mentions du genre "coupe suivant AB", on se reportera au point A‑IX, 7.3.1.

Les dessins ne doivent pas contenir de texte, à l'exception de courtes indications indispensables. Les schémas d'étapes de processus et les diagrammes étant considérés comme des dessins (cf. A‑IX, 1.1), leur texte doit être limité au strict minimum nécessaire pour comprendre le dessin.

Dans le cas où des textes seront jugés indispensables à l'intelligence du dessin, il est recommandé de n'utiliser que le plus petit nombre possible de mots, et de prévoir autour d'eux un espace suffisant sans aucune ligne de dessin pour pouvoir y substituer leur traduction.

Il se peut que pour comprendre des schémas d'étapes de processus, davantage de texte soit nécessaire que le strict minimum nécessaire à l'intelligence d'autres types de dessins, étant donné que la partie graphique du dessin ne suffira peut-être pas pour traduire les informations essentielles. En pareils cas, l'exigence selon laquelle le texte doit être limité au strict minimum peut être quelque peu assouplie : davantage de mots, par exemple une courte phrase, peuvent alors être utilisés pour chaque étape du processus.

En ce qui concerne le bien-fondé de l'existence de textes sur les dessins, on se reportera au point F‑II, 5.1.