1. Graphismes considérés comme des dessins
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Sont considérés comme dessins au sens de la CBE tous les dessins techniques, par exemple : les vues en perspective, les vues éclatées, les coupes et sections, les détails avec changement d'échelle, etc.. Sont également considérés comme des dessins "les schémas d'étapes de processus et les diagrammes", ces termes incluant les schémas fonctionnels et les représentations graphiques d'un phénomène déterminé qui expriment les relations existant entre deux ou plusieurs grandeurs.
Règle 46(3)
Il existe aussi d'autres graphismes qui peuvent être insérés dans la description, les revendications ou l'abrégé et qui ne sont pas alors soumis aux mêmes exigences que les dessins (cf. art. 2(8) de la Décision du Président de l'OEB en date du 25 novembre 2022). Ce sont les formules chimiques ou mathématiques et les tableaux. Ils sont étudiés au point A‑IX, 11, ci-après. Néanmoins, ces graphismes peuvent être présentés comme des dessins, auquel cas ils seront soumis aux mêmes exigences que ces derniers.
Règle 49(9)