Skip to main content Skip to footer
HomeHome
 
  • Accueil
  • Recherche de brevets

    Connaissances des brevets

    Accéder à nos bases de données brevets et à nos outils de recherche.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
      • Serveur de publication européen
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
      • Bulletin européen des brevets
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
      • Services Internet
      • Couverture, codes et statistiques
    • Plateformes technologiques
      • Vue d'ensemble
      • Le plastique en pleine mutation
      • Innovation autour de l'eau
      • Innovation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
      • Technologies de lutte contre les incendies
      • Technologies énergétiques propres
      • Lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
      • Information brevets de l'Asie
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
    Image
    Plastics in Transition

    Rapport d’analyse sur les technologies de gestion des déchets plastiques

  • Demander un brevet

    Demander un brevet

    Informations pratiques concernant les procédures de dépôt et de délivrance.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
      • Validation nationale
      • Requête en extension/validation
    • Voie internationale (PCT)
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT : procédure PCT devant l'OEB
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
      • Formations et manifestations
    • Demandes nationales
    • Trouver un mandataire agréé
    • Services MyEPO
      • Vue d'ensemble
      • Comprendre nos services
      • Accéder aux services
      • Effectuer un dépôt
      • Intervenir sur un dossier
      • Disponibilité de services en ligne
    • Formulaires
      • Vue d'ensemble
      • Requête en examen
    • Taxes
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
      • Taxes internationales (PCT)
      • Taxes du brevet unitaire
      • Paiements des taxes et remboursements
      • Avertissement

    up

    Découvrez comment le brevet unitaire peut améliorer votre stratégie de PI

  • Informations juridiques

    Informations juridiques

    Droit européen des brevets, Journal officiel et autres textes juridiques.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
      • Journal officiel
      • Directives
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
      • Unitary patent system
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
    Image
    Law and practice scales 720x237

    Restez à jour des aspects clés de décisions choisies grâce à notre publication mensuelle "Abstracts of decisions”

  • Actualités et événements

    Actualités et événements

    Nos dernières actualités, podcasts et événements.

    Consulter la vue d'ensemble 

     

    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Vue d'ensemble
      • Ce que signifie demain
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Rencontrez les finalistes
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • Le monde, réinventé
    • Centre de presse
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur sur l'innovation et la protection par brevets
      • Vue d'ensemble
      • Water-related technologies
      • CodeFest
      • Green tech in focus
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
      • L'avenir de la médecine
      • Science des matériaux
      • Communications mobiles
      • Brevets dans le domaine des biotechnologies
      • Patent classification
      • Technologies numériques
      • La fabrication de demain
      • Books by EPO experts
    • Podcast "Talk innovation"

    podcast

    De l’idée à l’invention : notre podcast vous présente les actualités en matière de technologies et de PI

  • Formation

    Formation

    L'Académie européenne des brevets – point d'accès pour vos formations

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources par centre d'intérêt
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Vue d'ensemble
      • Entreprise et responsables PI
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
      • Juges, juristes et parquets
      • Bureaux nationaux et autorités de PI
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et centre de transfert de technologie
    Image
    Patent Academy catalogue

    Un vaste éventail d’opportunités de formation dans le catalogue de l’Académie européenne des brevets

  • Découvrez-nous

    Découvrez-nous

    En savoir plus sur notre travail, nos valeurs, notre histoire et notre vision.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la Convention sur le brevet européen
      • Vue d'ensemble
      • Official celebrations
      • Member states’ video statements
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • États membres de l'Organisation européenne des brevets
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
      • Calendrier
      • Documentation
      • Le Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets
    • Principes et stratégie
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
      • Vers une nouvelle normalité
    • Présidence et Comité de direction
      • Vue d'ensemble
      • Président António Campinos
      • Comité consultatif de direction
    • Sustainability at the EPO
      • Vue d'ensemble
      • Environmental
      • Social
      • Governance and Financial sustainability
    • Services et activités
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
      • Consultation de nos utilisateurs
      • Coopération européenne et internationale
      • Académie européenne des brevets
      • Économiste en chef
      • Bureau de médiation
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
      • Acteurs de l'innovation
      • Politique et financement
      • Outils
      • À propos de l'Observatoire
    • Achats
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Politique d'achat durable
      • Comment s‘enregistrer pour appels à la concurrence électroniques et signatures électroniques
      • Portail des achats
      • Facturation
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Portail de transparence
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • Années 1970
      • Années 1980
      • Années 1990
      • Années 2000
      • Années 2010
      • Années 2020
    • La collection d'art de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
      • "Longue nuit"
    Image
    Patent Index 2024 keyvisual showing brightly lit up data chip, tinted in purple, bright blue

    Suivez les dernières tendances technologiques grâce à notre Patent Index

 
Website
cancel
en de fr
  • Language selection
  • English
  • Deutsch
  • Français
Main navigation
  • Homepage
    • Go back
    • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
  • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
    • Go back
    • Votre entreprise et les brevets
    • Pourquoi les brevets existent-ils ?
    • Quelle est votre grande idée ?
    • Êtes-vous prêts ?
    • Ce qui vous attend
    • Comment déposer une demande de brevet
    • Mon idée est-elle brevetable?
    • Êtes-vous le premier ?
    • Quiz sur les brevets
    • Vidéo sur le brevet unitaire
  • Recherche de brevets
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bases de données des offices nationaux et régionaux
        • Global Patent Index (GPI)
        • Notes de version
      • Serveur de publication européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
        • Tableau de correspondance pour les demandes Euro-PCT
        • Fichier d’autorité EP
        • Aide
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version archive
        • Documentation sur le Registre
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Couverture de données pour lien profonds
          • Registre fédéré
          • Événements du Registre
      • Bulletin européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Télécharger les fichiers du Bulletin
        • Recherche dans le Bulletin EP
        • Help
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
        • Go back
        • Notes de version
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Manuals
        • Listages de séquences
        • Données nationales en texte intégral
        • Données du Registre européen des brevets
        • Données bibliographiques mondiale de l'OEB (DOCDB)
        • Données EP en texte intégral
        • Données mondiales de l'OEB relatives aux événements juridiques (INPADOC)
        • Données bibliographiques EP (EBD)
        • Décisions des chambres de recours de l'OEB
      • Services Internet
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Serveur de publication européen (service web)
      • Couverture, codes et statistiques
        • Go back
        • Mises à jour hebdomadaires
        • Mises à jour régulières
    • Plateformes technologiques
      • Go back
      • Le plastique en pleine mutation
        • Go back
        • Overview
        • Récupération des déchets plastiques
        • Recyclage des déchets plastiques
        • Matières plastiques de substitution
      • Vue d'ensemble
      • L'innovation dans les technologies de l'eau
        • Go back
        • Overview
        • Eau salubre
        • Protection contre l'eau
      • Innovation spatiale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Astronautique
        • Observation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Prévention et détection précoce
        • Diagnostics
        • Thérapies
        • Bien-être et suivi
      • Technologies de lutte contre les incendies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Détection et prévention des incendies
        • Extinction des incendies
        • Matériel de protection
        • Technologies de restauration après incendie
      • Technologies énergétiques propres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Énergies renouvelables
        • Industries à fortes émissions de carbone
        • Stockage de l’énergie et autres technologies complémentaires
      • Lutte contre le coronavirus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Vaccins et thérapies
          • Go back
          • Overview
          • Vaccins
          • Aperçu des traitements candidats contre la Covid-19
          • Antiviral et traitement symptomatique candidats
          • Acides nucléiques et anticorps de lutte contre le coronavirus
        • Diagnostics et analyses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Diagnostics - essais basés sur une protéine ou un acide nucléique
          • Protocoles analytiques
        • Informatique
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Bioinformatique
          • Informatique médicale
        • Les technologies de la nouvelle normalité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Appareils, matériel et équipements
          • Procédures, actions et activités
          • Technologies numériques
        • Les inventeurs en lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Définitions de base
        • Classification des brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Classification coopérative des brevets (CPC)
        • Familles de brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Famille de brevets simple DOCDB
          • Famille de brevets élargie INPADOC
        • À propos des événements juridiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Système de classification INPADOC
      • Information brevets de l'Asie
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • China (CN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Taipei Chinois (TW)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Inde (IN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
        • Japon (JP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Corée (KR)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Fédération de Russie (RU)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Numbering system
          • Searching in databases
        • Useful links
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
  • Demander un brevet
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
        • Go back
        • Calendrier des procédures orales
          • Go back
          • Accès du public à la procédure de recours
          • Accès du public à la procédure d’opposition
          • Calendrier des procédures orales
          • Directives techniques
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
        • Go back
        • Brevet unitaire
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Cadre juridique
          • Principales caractéristiques
          • Comment obtenir un brevet unitaire
          • Coût d'un brevet unitaire
          • Traduction et compensation
          • Date de début
          • Introductory brochures
        • Vue d'ensemble
        • Juridiction unifiée du brevet
      • National validation
      • Requête en extension/validation
    • Demandes internationales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT
      • Entrée dans la phase européenne
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
        • Go back
        • Programme Patent Prosecution Highway (PPH) – Présentation
      • Formations et manifestations
    • Voie nationale
    • Services MyEPO
      • Go back
      • Overview
      • Comprendre nos services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Exchange data with us using an API
          • Go back
          • Notes de version
      • Accéder aux services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
      • Effectuer un dépôt
        • Go back
        • Effectuer un dépôt
        • Que faire si nos services de dépôt en ligne sont indisponibles ?
        • Notes de version
      • Intervenir sur un dossier
        • Go back
        • Notes de version
      • Disponibilité de services en ligne
    • Taxes
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et communiqués
      • Taxes internationales (PCT)
        • Go back
        • Réduction des taxes
        • Taxes pour les demandes internationales
        • Décisions et communiqués
        • Vue d'ensemble
      • Taxes du brevet unitaire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et avis
      • Paiements des taxes et remboursements
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Modes de paiement
        • Premiers pas
        • FAQs et autre documentation
        • Informations techniques concernant les paiements groupés
        • Décisions et communiqués
        • Notes de version
      • Avertissement
    • Formulaires
      • Go back
      • Requête en examen
      • Vue d'ensemble
    • Trouver un mandataire agréé
  • Informations juridiques
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Documentation sur la révision de la CBE en 2000
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Conférence diplomatique pour la révision de la CBE
            • Travaux préparatoires
            • Nouveau texte
            • Dispositions transitoires
            • Règlement d'exécution de la CBE 2000
            • Règlement relatif aux taxes
            • Ratifications et adhésions
          • Travaux Préparatoires CBE 1973
      • Journal officiel
      • Directives
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Directives CBE
        • Directives PCT de l'OEB
        • Directives relatives au brevet unitaire
        • Cycle de révision des directives
        • Consultation results
        • Résumé des contributions des utilisateurs
        • Archive
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
      • Système du brevet unitaire
        • Go back
        • Travaux préparatoires to UP and UPC
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
  • Actualités et événements
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Go back
      • The meaning of tomorrow
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Découvrir les inventeurs
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
        • Go back
        • 2024 activities
        • 2025 activities
        • Rules and criteria
        • FAQ
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • The world, reimagined
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • L'Office européen des brevets
        • Questions/réponses sur les brevets en lien avec le coronavirus
        • Questions/réponses sur les brevets portant sur des végétaux
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Formulaire - Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies liées à l'eau
      • CodeFest
        • Go back
        • CodeFest Spring 2025 on classifying patent data for sustainable development
        • Vue d'ensemble
        • CodeFest 2024 sur l'IA générative
        • CodeFest 2023 sur les plastiques verts
      • Green tech in focus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • About green tech
        • Renewable energies
        • Energy transition technologies
        • Building a greener future
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
        • Go back
        • Brevets et technologies spatiales
        • Vue d'ensemble
      • L'avenir de la médecine
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Technologies médicales et cancer
        • Personalised medicine
      • Science des matériaux
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnologie
      • Communications mobiles
      • Biotechnologie
        • Go back
        • Biotechnologies rouges, blanches ou vertes
        • Vue d'ensemble
        • Rôle de l’OEB
        • Inventions brevetables
        • Les inventeurs dans le domaine des biotechnologies
      • Classification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnology
        • Climate change mitigation technologies
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • External partners
          • Updates on Y02 and Y04S
      • Technologies numériques
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • A propos des TIC
        • Matériel et logiciel
        • Intelligence artificielle
        • Quatrième révolution industrielle
      • Fabrication additive
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • À propos de la FA
        • Innover avec la FA
      • Books by EPO experts
    • Podcast
  • Formation
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation : types et formats
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compendium
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Épreuve F
          • Épreuve A
          • Épreuve B
          • Épreuve C
          • Épreuve D
          • Examen préliminaire
        • Candidats reçus
        • Archives
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources de formation par centre d'intérêt
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Enterprises et responsables IP
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation case studies
          • Go back
          • Overview
          • SME case studies
          • Technology transfer case studies
          • Études de cas : technologies à forte croissance
        • Inventor's handbook
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Introduction
          • Disclosure and confidentiality
          • Novelty and prior art
          • Competition and market potential
          • Assessing the risk ahead
          • Proving the invention
          • Protecting your idea
          • Building a team and seeking funding
          • Business planning
          • Finding and approaching companies
          • Dealing with companies
        • Best of search matters
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Tools and databases
          • EPO procedures and initiatives
          • Search strategies
          • Challenges and specific topics
        • Support for high-growth technology businesses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Business decision-makers
          • IP professionals
          • Stakeholders of the Innovation Ecosystem
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Casse-têtes sur l'épreuve F
        • Questions D quotidiennes
        • Examen européen de qualification - Guide de préparation
        • CEAB
      • Juges, juristes et parquets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compulsory licensing in Europe
        • Compétences des juridictions européennes pour les litiges en matière de brevets
      • Offices nationaux et administrations de la PI
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Parcours d'apprentissage pour les examinateurs de brevets des offices nationaux
        • Parcours d'apprentissage pour agents des formalités et assistants juridiques
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et Offices de Transfert Technologique
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Cadre modulaire d'enseignement de la propriété intellectuelle (MIPEF)
        • Programme de stages professionnels "Pan-European Seal"
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Pour les étudiants
          • Pour les universités
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Ressources éducatives sur la propriété intellectuelle
            • Adhésion universitaire
          • Nos jeunes professionnel(le)s
          • Programme de développement professionnel
        • Programme de recherche académique (ARP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Projets de recherche finalisés
          • Projets de recherche en cours
        • Kit d'enseignement sur la PI
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Télécharger des modules
        • Manuel de conception de cours sur la propriété intellectuelle
        • PATLIB Knowledge Transfer to Africa
          • Go back
          • Initiative sur le transfert de connaissances vers l'Afrique (KT2A)
          • Activités fondamentales dans le cadre de l'initiative KT2A
          • Jumelage réussi dans le cadre de l'initiative KT2A : le centre PATLIB de Birmingham et l'université des sciences et technologies du Malawi
  • Découvrez-nous
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la CBE
      • Go back
      • Official celebrations
      • Vue d'ensemble
      • Member states’ video statements
        • Go back
        • Albania
        • Austria
        • Belgium
        • Bulgaria
        • Croatia
        • Cyprus
        • Czech Republic
        • Denmark
        • Estonia
        • Finland
        • France
        • Germany
        • Greece
        • Hungary
        • Iceland
        • Ireland
        • Italy
        • Latvia
        • Liechtenstein
        • Lithuania
        • Luxembourg
        • Malta
        • Monaco
        • Montenegro
        • Netherlands
        • North Macedonia
        • Norway
        • Poland
        • Portugal
        • Romania
        • San Marino
        • Serbia
        • Slovakia
        • Slovenia
        • Spain
        • Sweden
        • Switzerland
        • Türkiye
        • United Kingdom
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • Etats membres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Etats membres selon la date d'adhésion
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
        • Go back
        • 2024
        • Vue d'ensemble
        • 2023
        • 2022
        • 2021
        • 2020
        • 2019
        • 2018
        • 2017
        • 2016
        • 2015
        • 2014
        • 2013
      • Calendrier
      • Documentation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Documents du Comité restreint
      • Conseil d'administration
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Composition
        • Représentants
        • Règlement intérieur
        • Collège des commissaires aux comptes
        • Secrétariat
        • Organes
    • Principes et stratégie
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
        • Go back
        • Levier 1 : Les personnes
        • Levier 2 : Les technologies
        • Levier 3 : Des produits et services de grande qualité
        • Levier 4 : Les partenariats
        • Levier 5 : La pérennité financière
      • Vers une nouvelle normalité
      • Protection des données et confidentialité
    • Présidence et Comité de direction
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • A propos du Président
      • Comité consultatif de direction
    • La pérennité à l'OEB
      • Go back
      • Overview
      • Pérennité environnementale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions environnementales inspirantes
      • Pérennité sociale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions sociales inspirantes
      • Gouvernance et pérennité financière
    • Achats
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Publications du système d'acquisition dynamique
      • Politique d'achat durable
      • Sur appels à la concurrence électroniques
      • Facturation
      • Portail des achats
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Signature électronique des contrats
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Services et activités
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Fondements
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • La Convention sur le brevet européen
          • Directives relatives à l'examen
          • Notre personnel
        • Comment stimuler la qualité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • État de la technique
          • Système de classification
          • Outils
          • Des procédés gages de qualité
        • Produits et services
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherches
          • Examens
          • Oppositions
          • Amélioration continue
        • La qualité grâce au travail en réseau
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Engagement des utilisateurs
          • Coopération
          • Enquêtes visant à évaluer le degré de satisfaction
          • Groupes de parties prenantes sur l'assurance de la qualité
        • Charte sur la qualité des brevets
        • Plan d'action pour la qualité
        • Quality dashboard
        • Statistiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherche
          • Examen
          • Opposition
        • Gestion intégrée à l'OEB
      • Consultation de nos utilisateurs
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Comité consultatif permanent auprès de l'OEB
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Objectifs
          • Le SACEPO et ses groupes de travail
          • Réunions
          • Espace délégués
        • Enquêtes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Méthodologie détaillée
          • Services de recherche
          • Services d'examen, actions finales et publication
          • Services d'opposition
          • Services de Formalités
          • Service clientèle
          • Services de dépôt
          • Gestion des grands comptes
          • Site web de l'OEB
          • Archives
      • Notre charte du service clientèle
      • Coopération européenne et internationale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Coopération avec les Etats membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
        • Coopération bilatérale avec les États non membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Le système de validation
          • Programme de partenariat renforcé
        • Organisations internationales, coopération tripartite et IP5
        • Coopération avec les organisations internationales en dehors du système de PI
      • Académie européenne des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Partenaires
      • Économiste en chef
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Études économiques
      • Bureau de l'Ombud
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation contre le cancer
        • Robotique d'assistance
        • Technologies spatiales
      • Acteurs de l'innovation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Start-ups et PME
          • Go back
          • Publications
          • Vue d'ensemble
        • Les universités de recherche et les organismes publics de recherche
      • Politique et financement
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de financement de l'innovation
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Nos études sur le financement de l'innovation
          • Initiatives de l'OEB pour les demandeurs de brevet
          • Soutien financier pour les innovateurs en Europe
        • Brevets et normes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Publications
          • Patent standards explorer
      • Outils
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Deep Tech Finder
      • À propos de l'Observatoire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de travail
    • Transparency portal
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Annual Review 2023
          • Go back
          • Overview
          • Foreword
          • Executive summary
          • 50 years of the EPC
          • Strategic key performance indicators
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
        • Annual Review 2022
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Foreword
          • Executive summary
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
        • Go back
        • Insight into computer technology and AI
        • Insight into clean energy technologies
        • Statistics and indicators
          • Go back
          • European patent applications
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Top 10 technical fields
              • Go back
              • Computer technology
              • Electrical machinery, apparatus, energy
              • Digital communication
              • Medical technology
              • Transport
              • Measurement
              • Biotechnology
              • Pharmaceuticals
              • Other special machines
              • Organic fine chemistry
            • All technical fields
          • Applicants
            • Go back
            • Top 50
            • Categories
            • Women inventors
          • Granted patents
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Designations
      • Data to download
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • 1970s
      • 1980s
      • 1990s
      • 2000s
      • 2010s
      • 2020s
    • Collection d'art
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
        • Go back
        • Catalyst lab & Deep vision
          • Go back
          • Irene Sauter (DE)
          • AVPD (DK)
          • Jan Robert Leegte (NL)
          • Jānis Dzirnieks (LV) #1
          • Jānis Dzirnieks (LV) #2
          • Péter Szalay (HU)
          • Thomas Feuerstein (AT)
          • Tom Burr (US)
          • Wolfgang Tillmans (DE)
          • TerraPort
          • Unfinished Sculpture - Captives #1
          • Deep vision – immersive exhibition
          • Expositions précédentes
        • The European Patent Journey
        • Sustaining life. Art in the climate emergency
        • Next generation statements
        • Open storage
        • Cosmic bar
      • "Longue nuit"
  • Chambres de recours
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Décisions des chambres de recours
      • Go back
      • Décisions récentes
      • Vue d'ensemble
      • Sélection de décisions
    • Communications des chambres de recours
    • Procédure
    • Procédures orales
    • À propos des chambres de recours
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Président des chambres de recours
      • Grande Chambre de recours
        • Go back
        • Vue d’ensemble
        • Pending referrals (Art. 112 EPC)
        • Decisions sorted by number (Art. 112 EPC)
        • Pending petitions for review (Art. 112a EPC)
        • Decisions on petitions for review (Art. 112a EPC)
      • Chambres de recours techniques
      • Chambre de recours juridique
      • Chambre de recours statuant en matière disciplinaire
      • Praesidium
        • Go back
        • Vue d’ensemble
    • Code de conduite
    • Plan de répartition des affaires
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Technical boards of appeal by IPC in 2025
      • Archive
    • Liste annuelle des affaires
    • Communications
    • Rapport annuel
      • Go back
      • Vue d’ensemble
    • Publications
      • Go back
      • Résumés des décisions
    • La Jurisprudence des Chambres de recours
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Archive
  • Service et ressources
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • FAQ
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • Publications
    • Commande
      • Go back
      • Connaissances des Brevets - Produits et Services
      • Vue d'ensemble
      • Conditions générales
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Produits d'informations brevets
        • Donnés brutes
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Charte d'utilisation équitable
    • Notifications relatives aux procédures
    • Liens utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Offices des brevets des Etats membres
      • Autres offices des brevets
      • Répertoires de conseils en propriété industrielle
      • Bases de données, registres et gazettes des brevets
      • Disclaimer
    • Centre d'abonnement
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • S'abonner
      • Gérer ses préférences
      • Se désabonner
    • Contactez-nous
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Options de dépôt
      • Localisations
    • Jours fériés
    • Glossaire
    • Flux RSS
Board of Appeals
Decisions

Recent decisions

Vue d'ensemble
  • 2025 decisions
  • 2024 decisions
  • 2023 decisions
  1. Accueil
  2. Node
  3. T 0127/14 (DNA SEQUENCING BY OLIGONUCLEOTIDE EXTENSION/SOLEXA) 01-12-2020
Facebook X Linkedin Email

T 0127/14 (DNA SEQUENCING BY OLIGONUCLEOTIDE EXTENSION/SOLEXA) 01-12-2020

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2020:T012714.20201201
Date de la décision
01 December 2020
Numéro de l'affaire
T 0127/14
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
96912800.8
Classe de la CIB
C07H21/04
C12P19/34
C12Q1/68
Langue de la procédure
EN
Distribution
NO DISTRIBUTION (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en EN 491.32 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
EN
Versions
Non publié
Titre de la demande

DNA SEQUENCING BY PARALLEL OLIGONUCLEOTIDE EXTENSIONS

Nom du demandeur
Solexa, Inc.
Nom de l'opposant
Life Technologies Corporation
Chambre
3.3.08
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention 123(2) (2007)
European Patent Convention 054 (2007)
European Patent Convention 056 (2007)
European Patent Convention 083 (2007)
Rules of procedure of the Boards of Appeal 012(4) (2007)
Mot-clé

Main request - Novelty (no)

First and second auxiliary requests - Admission into the appeal proceedings (no)

Third auxiliary request - Novelty (no)

Fourth auxiliary request - meets all requirements of the EPC (yes)

Exergue
-
Décisions citées
T 0230/01
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Summary of Facts and Submissions

I. European patent No. 0 871 646 is based on European patent application No. 96912800.8 (published as International patent application WO 1996/033205; hereinafter "the patent application"), and was opposed on the grounds of Articles 100(a), (b) and (c) EPC. The opposition division maintained the patent in amended form. It was held that the main request contravened Article 123(2) EPC, the first auxiliary request contravened Article 83 EPC, the second auxiliary request lacked novelty, and the third auxiliary request complied with the requirements of the EPC.

II. The patent proprietor and the opponent (appellant I and II respectively) lodged appeals against the decision of the opposition division.

III. With their statement of grounds of appeal, appellant I submitted a main request and a first to fourth auxiliary requests.

IV. Both appellants replied to each other's appeals. Appellant I submitted a fifth and sixth auxiliary requests.

V. The parties were summoned to oral proceedings.

In reply thereto, both appellants withdrew their previous requests for oral proceedings.

The oral proceedings were cancelled.

VI. Claims 1 and 11 of the main request read as follows:

"1. A method for identifying a sequence of nucleotides in a polynucleotide, the method comprising the steps of:

(a) extending an initializing oligonucleotide along the polynucleotide by ligating an oligonucleotide probe thereto to form an extended duplex which is not capable of ligating to a further oligonucleotide probe;

(b) identifying one or more nucleotides of the polynucleotide;

(c) regenerating an extendable terminus on said extended duplex; and

(d) repeating steps (a)-(c) until the sequence of nucleotides is determined.

11. A method for determining the nucleotide sequence of a polynucleotide, the method comprising the steps of:

(a) providing a template comprising the polynucleotide;

(b) providing an initializing oligonucleotide which forms a duplex with the template adjacent to the polynucleotide;

(c) annealing an oligonucleotide probe to the template adjacent to the initializing oligonucleotide;

(d) ligating the oligonucleotide probe to the initializing oligonucleotide to form an extended duplex which is not capable of ligating to a further oligonucleotide probe;

(e) identifying one or more nucleotides of the polynucleotide by a label on the ligated oligonucleotide probe;

(f) regenerating an extendable terminus on said oligonucleotide probe; and

(g) repeating steps (c) through (f) until the nucleotide sequence of the polynucleotide is determined."

Dependent claims 2 to 10 and 12 to 15 define specific embodiments of the methods of claims 1 and 11 respectively.

VII. Claims 1 and 11 of the third auxiliary request differ from claims 1 and 11 of the main request in that the method of claim 1 step (a) and of claim 11 step (c) require the oligonucleotide probe to have a blocking moiety and in that the method of claim 1 step (b) requires identification of one or more nucleotides of the polynucleotide by a label on the ligated oligonucleotide probe.

VIII. Claims 1 and 11 of the fourth auxiliary request are identical to claims 1 and 11 of the third auxiliary request except that the method of claim 1 step (b) requires identification of one or more nucleotides of the polynucleotide by a fluorescent label on the ligated oligonucleotide probe, and in that the method of claim 11 step (e) requires identification of one or more nucleotides of the polynucleotide by a fluorescent label on the ligated oligonucleotide probe.

IX. The following documents are cited in this decision:

D1: WO95/04169 (publication date 9 February 1995)

D2: US 5403708 (publication date 4 April 1995);

D3: WO93/05183 (publication date 18 March 1993).

X. The submissions made by appellant I, insofar as relevant to the present decision, may be summarised as follows:

Main request

Article 123(2) EPC

Claims 1 and 11 did not comprise added subject-matter for the reasons set out in the decision under appeal in item 2.2.1.1.

Novelty (Article 54 EPC)

Document D1 described a reagent and a method of using it for sequencing a polynucleotide using mass spectrometry. The reagent was a bivalent linker associated with a nucleotide on one side and a reporter group on the other side of the linker such that the nucleotide at each position within the reagent was labelled "with a unique tag" (see page 5, lines 23-24; Fig.4 and 5). The reagent comprising an oligonucleotide sequence (analyte) and a detectable tag portion was generated by repetitive addition of both nucleotides and reporter groups. Each reporter group in the tag portion identified a nucleotide and its position in the oligonucleotide portion (analyte) of the reagent (see Fig.1 and 5). The nucleic acid sequence determination by progressive ligation of example 1 was the only embodiment potentially relevant for novelty (see Figure 4 and page 14, lines 31 to page 16, line 35). The first step of the method required capture of a target polynucleotide by an immobilised initializing oligonucleotide (see Figure 4 and page 15, line 23). The oligonucleotide portion of the reagent hybridising to the target polynucleotide at a position adjacent to the initializing oligonucleotide along the sequence of the target polynucleotide (see page 15, lines 34-36 and Figure 4) was then ligated to the initializing oligonucleotide. The subsequent cleavage of the tag moiety and "analysis of the cleaved tag" by mass spectrometry allowed the sequence of nucleotide of the oligonucleotide of the ligated reagent to be determined, revealing thereby the nucleotide sequence of the hybridised section of the target polynucleotide (see page 16, lines 7-9).

Document D1 was however non-enabling, because the technical detail disclosed in document D1 necessary to practice the invention was insufficient.

Although document D1 disclosed a method where steps c) to f) were repeated to determine the nucleotide sequence of a longer target polynucleotide, it remained silent how this repetition had to be achieved. The embodiment on pages 14 to 16 failed to disclose how the cleavage of the tag was carried out and how the extended duplex was returned to conditions enabling another ligation, in particular how the extended duplex is transferred from a dry state, required for the tags' cleavage from the reagent, back into solution for the next ligation step to occur (see page 12, lines 21-23 and page 45, lines 13-20).

Document D1 did not describe furthermore 1) how to determine the sequence of one or more nucleotides of a target polynucleotide based on the sequence of the oligonucleotide used in the reagent; 2) how to prepare a library of labelled oligonucleotide reagents for use in the sequencing method, and 3) how to perform multiple repeated sequencing steps.

The progressive ligation method of document D1 established only that the complete tag moiety was "recovered and analysed" as an indication of the sequence of a first part of a target nucleic acid (see page 16, lines 9-12). The analysis of the tag moiety could however lead to ambiguities if it was fragmented (see page 14, paragraph 1). There was no indication of how a complete tag moiety allowed to determine the identity of the nucleotide at each position of the oligonucleotide portion of the reagent and of how the one or more nucleotides of the target polynucleotide was/were determined.

There was no disclosure how to determine which reporter was present at which specific position in the complete tag moiety to determine the identity of one or more nucleotides of a target polynucleotide. Although example 19 described the detection of a sequence of five thymine residues and a separate sequence of ten adenosine residues using an attached tag (see page 46, lines 12-33), the mass spectrometric analysis of the two tags associated with a specific oligonucleotide would not allow the skilled person to determine the nucleotide sequence of a polynucleotide, as required by claims 1 and 11.

There was no hint in document D1 that the tag synthesis technique described on page 7 or Figure 3 had to be used in the progressive ligation method described on pages 15-16 and Figure 4 (see decision T 305/87 of 1 September 1989). Even if both passages were nevertheless combined the coupling efficiency would cause each hexamer to be linked to a nested set of seven partial synthesis tags each containing a hexameric nucleotide sequence labelled with 0, 1, 2, 3, 4, 5 or 6 reporter groups (see page 7, paragraph 2) which would prevent the skilled person from deconvolving the partial synthesis products to ascertain the polynucleotide's sequence.

Last, document D1 did not establish how to prepare a library of labelled oligonucleotide reagents for use in a progressive ligation sequencing method. If the coupling efficiency for both the nucleotide and the corresponding reporter to a bivalent linker occurred at 100%, then a library of 4096 hexamers would be enough. If the coupling efficiencies occurred at 100% for the nucleotide and occurred only at 80% for the label, then a library of 28672 labelled hexanucleotides would be needed, as each specific hexanucleotide was linked with a set of tags consisting of up to 6 reporter groups. Hence, the skilled person had to use a large volume comprising a complex mixture of labelled hexamers with only a hope to determine the target polynucleotide's sequence.

Third auxiliary request

Article 123(2) EPC

Claims 1 and 11 did not comprise added subject-matter for the reasons set out in the decision under appeal in item 4.2.1.

Novelty (Article 54 EPC)

The third auxiliary request was not anticipated by the content of document D1 for the same reasons as outlined for the main request.

Fourth auxiliary request

Article 123(2) EPC

Claims 1 and 11 did not comprise added subject-matter for the reasons set out in the decision under appeal in item 5.1.2.

Novelty (Article 54 EPC)

The fourth auxiliary request was not anticipated by the content of document D1, for the same reasons as outlined for the main request.

Inventive step (Article 56 EPC)

The subject-matter of claims 1 and 11 involved an inventive step for the reasons set out in the decision under appeal in item 5.2.

The patent and document D3 related to methods that did not require high resolution electrophoretic separations of DNA fragments (see patent application on page 3, document D3, page 1, lines 6-9). Document D3 represented therefore a suitable starting point.

The method of claim 1 differed from the method of document D3 in that a ligase instead of a polymerase was used to extend the initializing oligonucleotide (see page 3, lines 15-19 and page 9, lines 23-25). The identity of the attached nucleotide was identified by a reporter that could be a fluorescent label (see page 7, line 6). The use of a ligase rather than a polymerase in a sequencing method allowed longer target polynucleotides to be sequenced and prevented problems associated with the use of polymerases e.g. fidelity, processivity and polymerization rate (see page 2, lines 43-56).

Starting from the closest prior art document D3, the technical problem to be solved by the patent was therefore to provide an improved sequencing method which can be used to accurately sequence longer target polynucleotides.

Document D2 disclosed a nucleic acid sequencing method using a ligation reaction to extend a primed template (see column 2, lines 23-61). After a single round of ligation, the identity of the extension oligonucleotide was determined by separating the ligation products using gel electrophoresis (column 2, lines 56-61; column 4, lines 1-6; column 8, lines 5-9) to identify one or more nucleotides of the nucleic acid. It did not contemplate any mechanism for identifying one or more nucleotides of the nucleic acid without using gel electrophoresis.

Thus, starting from the method described in document D3 (see page 1, lines 6-9; page 2, lines 27-29), a skilled person seeking to provide an improved sequencing method, would not have turned to the method of document D2.

Without prior knowledge of the invention claimed the skilled person faced with the technical problem identified above would not have modified the iterative sequencing method of document D3 to include the ligation reaction used in the method of D2, as the gel separation step was mandatory in document D2 whereas it was excluded in document D3.

If the teaching of document D3 were combined with the method of document D1, the skilled person would have used the bivalent reagent and mass tag label disclosed in document D1 and would definitely not have arrived at a method of claim 1 using a fluorescent label.

XI. The submissions made by appellant II, insofar as relevant to the present decision, may be summarised as follows:

Main request

Amendments (Article 123(2) EPC)

The subject-matter of claims 1 and 11 differed from the claims of the patent application in that they specified that the extended duplex was not capable of ligating to a further oligonucleotide probe, and included an additional step of regenerating an extendable terminus on the oligonucleotide probe. These features were only mentioned in the context of a method where a blocking moiety was present and/or which comprised the step of removing the chain-terminating moiety and extending the oligonucleotide probe with a nucleic acid polymerase in the presence of one or more labelled chain-terminating nucleotide triphosphates.

There was no disclosure on page 11 at lines 15 to 17 of the patent application that the prevention of multiple extensions occurred when an extended duplex itself was incapable of ligating to a further oligonucleotide probe. The method of the patent application referred to an oligonucleotide probe that had a blocking moiety preventing multiple probe ligations on the same template in a single extension cycle, which was however not mentioned in claims 1 and 11 (see page 3 lines 30-33,page 7 line 25, page 12, line 5 and page 15, line 2). The patent application failed to disclose a method defined by the specific steps of claims 1 and 11, comprising the function of being incapable of ligating to a further oligonucleotide probe in combination with the general step of regenerating an extendable terminus on the extended duplex in the absence of the blocking moiety. Thus, the subject-matter of claims 1 and 11 contravened Article 123(2) EPC.

Novelty (Article 54 EPC)

Document D1 described a method of nucleic acid sequencing by sequential ligation (see section beginning on page 14 at line 31 and page 15 lines 1 to 10). The method comprised the steps (a) to (d) of claim 1: hybridising the nucleic acid sequence to be determined or target nucleic acid with an immobilised oligonucleotide (an initialising oligonucleotide), hybridising an oligonucleotide adjacent to the immobilised oligonucleotide (the oligonucleotide probe), and ligating the adjacent oligonucleotide. The oligonucleotide comprised a tag moiety which was analysed to provide an indication of the sequence it hybridized to as set out in step (f) (see page 15, line 12 and page 16, lines 5 to 10). The removal of the linker according to page 16, lines 10 to 14, regenerated an extendable terminus on the extended duplex for another ligation step, which meant that said duplex was not capable of being ligated to any further oligonucleotide probe prior to removal of said linker. The identification of one or more nucleotides of the polynucleotide sequence and the repetition step (d) of claim 1 were described on page 15, lines 12 to 14 and page 16 line 19 of document D1. Hence, the subject-matter of claim 1 was not novel.

Document D1 disclosed all the individual steps of the method of claim 11 as well (see page 14, line 31 to page 16, line 25; especially page 15, lines 1-2).

The "primer" oligonucleotide was chosen to be part of the vector sequence comprising the polynucleotide of interest, wherein the initialising oligonucleotide hybridises to the vector sequence adjacent to the polynucleotide sequence of interest, as claimed in step (b) of claim 11 (see page 15, line 20 and lines 26 to 27). The steps (c), (d) and (e) of claim 11, describing the identification of a nucleotide of the polynucleotide by a tag on the ligated oligonucleotide probe, were disclosed on page 15, lines 3 to 9 and page 16, lines 9 to 10. The regeneration of an extendable terminus and the repetition of method steps (c) to (f) were disclosed on page 16, lines 10 to 14, and line 19. Thus, document D1 disclosed the method steps (f) and (g) of claim 11 too.

Since the extended duplex, resulting from the ligation of an initialising oligonucleotide with an adjacent template oligonucleotide probe, composed of an oligonucleotide moiety, a bivalent linker and a tag moiety, would expose an hydroxyl group or phosphate group only after the linker associated with the tag moiety was removed, said tag moiety linked to the oligonucleotide probe preventing multiple ligations was a chain-terminating moiety at a terminus distal to the initialising oligonucleotide. Thus, document D1 anticipated the subject matter of claims 2 and 12 as well.

Third auxiliary request

Article 123(2) EPC

Claims 1 and 11 added subject-matter beyond the content of the patent application.

Claims 1 and 11 of the third auxiliary request differ from claims 1 and 11 of the main request in that the method of claim 1 step (a) and of claim 11 step (c) require the oligonucleotide probe to have a blocking moiety and in that the method of claim 1 step (b) requires identification of one or more nucleotides of the polynucleotide by a label on the ligated oligonucleotide probe.

Amended claims 1 and 11 infringed Article 123 (2) EPC because the blocking moiety was not at a terminal position of an oligonucleotide and was not specified to first prevent multiple oligonucleotide extensions during a single extension cycle to occur and to be capable, when removed, of regenerating an extendable terminus on the extended duplex (see page 3, line 31, of the patent application).

Since the scope of claim 1 was broader than that of claim 2, which specified that the blocking moiety was a chain terminating moiety at a terminus distal to said initialising oligonucleotide, claim 1 embraced oligonucleotide probes with a blocking moiety at any position. For the above reasons, the third auxiliary request contravened Article 123(2) EPC.

Novelty (Article 54 EPC)

Appellant II repeated the arguments already put forward in the context of the main request.

Fourth auxiliary request

Article 123(2) EPC

The objection under Article 123(2) EPC raised against the third auxiliary request was repeated.

Inventive step (Article 56 EPC)

Document D3 disclosed a method with repetitive cycles in which an initialising probe was extended and contacted with a medium containing a modified nucleotide and an enzyme to attach the modified nucleotide to the 3'-hydroxyl terminus of the primer attached to each template. The modified nucleotides comprised a blocking group and a reporter group which may be a fluorescent dye (see page 6, lines 29 to 30). The blocking group prevented the addition of further nucleotides to the primer (see page 3,lines 18 to 19). The blocking group was removed to regenerate an extendable terminus to allow the method steps to be repeated until the DNA or RNA was sequenced (see page 3, lines 22 to 26, page 11, line 27). The blocking group could be removed by acid/base or light treatment. Thus, it provided an iterative process comprising the steps of extending an oligonucleotide, incorporating a blocking moiety to prevent further extension, an analysis and identification step of the extended sequence, a regeneration of an extendable terminus, and a repetition of these steps.

The difference between the method of document D3 and the method of claim 1 was the use of a probe having more than one nucleotide instead of using an extension reaction adding single nucleotides.

The use of a ligase instead of a polymerase allowed the sequencing of long target polynucleotides and of sequences more distant from the initialising target to be identified. The nucleotides of the probe served as spacers to ensure that the next ligation will take place at a predetermined site or number of bases along the template (see patent application on page 8, first paragraph).

Starting from the teaching of document D3 and based on the technical effect ascribed to the difference identified above, the technical problem to be solved was to provide an alternative method allowing downstream sequences to be queried.

The solution to this problem was to use a ligation probe instead of the single nucleotide extension reaction as described in document D3.

The use of oligonucleotide probes as spacers to identify sequences distant from an initialising probe was well known in the art. The use of ligation reactions to distinguish between matched and mismatched sequences was equally well known.

Thus, the use of oligonucleotide probes in a ligation reaction instead of a polymerase extension reaction to effectively walk along a sequence at intervals of N nucleotides in order to determine sequences distant from the initial oligonucleotide was a matter of routine and an obvious choice for the skilled person (see document D2, col.4, line 32 et seq.; Figure 2).

The same iterative process using oligonucleotide probes ligated one by one on a polynucleotide template was described in document D1 (see beginning of page 15).

Thus, the method of claim 1 lacked an inventive step over document D3 in combination with either document D2 or D1.

XII. Appellant I requests that the decision under appeal be set aside and that the patent be maintained on the basis of the main request or one of the first to sixth auxiliary requests.

XIII. Appellant II requests that the decision under appeal be set aside and that the patent be revoked. They request the first, second, fifth and sixth auxiliary requests not to be admitted into the appeal proceedings.

Reasons for the Decision

Main request

The main request is identical to the first auxiliary request underlying the decision under appeal.

Article 123(2) EPC

1. Claims 1 and 11 differ from claims 1 and 13 of the patent application in that step (a) was amended to read: "extending ... to form an extended duplex which is not capable of ligating to a further oligonucleotide probe", and step (c) was amended to read: "regenerating an extendable terminus on said extended duplex".

1.1 Appellant II argued that these two additional features were only mentioned in the context of a method where a blocking moiety was present and/or which comprised the step of removing the chain-terminating moiety and extending the oligonucleotide probe with a nucleic acid polymerase in the presence of one or more labelled chain-terminating nucleotide triphosphates. There was no suggestion on page 11, lines 15 to 17, of the patent application that the prevention of multiple extensions should specifically be conducted by forming an extended duplex which itself is not capable of ligating to a further oligonucleotide probe.

1.2 The board notes that claims 1 and 13 of the patent application relate to methods comprising repeated steps of ligating and identifying one or more nucleotides of the oligonucleotide probes. On page 11, lines 15 to 17, it is explicitly stated that "since the ligation of multiple probes to the same extended duplex in the same step would usually introduce identification problems it is useful to prevent multiple extensions and to regenerate extendable termini." In other words, the extended duplex should not be capable of ligating to a further oligonucleotide. There is no reason why the generic statement on page 11 should be limited by statements in other parts of the description, for example by the features of claims 4 or 14 of the patent application requiring the incorporation of a chain-terminating moiety and an identification by removing the chain-terminating moiety and extending the probe in the presence of one or more labelled chain terminating nucleoside triphosphate.

1.2.1 According to page 11, lines 15 to 17 of the patent application, multiple extensions per cycle are prevented when either the initialising oligonucleotide or the extended duplex resulting from a preceding ligation step is extended by an oligonucleotide probe which is not capable of ligating to a further oligonucleotide probe. Whether the next oligonucleotide probe to be ligated in an extended duplex or the resulting extended duplex after the ligation step is prevented from ligating to a further oligonucleotide probe is irrelevant. In both cases the blocking moiety on the oligonucleotide probe prevents multiple extensions.

Thus, the methods of claims 1 and 11 comply with Article 123(2) EPC.

Novelty (Article 54 EPC)

2. Document D1 discloses a method of nucleic acid sequence determination by progressive ligation of oligonucleotide probes comprising steps (c), (d), (e) and (f) which, after regeneration of an extendable terminus on an extended duplex, may be repeated (see page 16, lines 15 to 25). The repeated method steps involve hybridisation of a reagent from a library, ligation of the reagent, recovery and analysis of a tag chain linked to and cleaved from the reagent, thus generating a 3' hydroxyl or 5' phosphate group for a further ligation. The process can be repeated until the whole DNA sequence is read or the yields in the reaction become too low.

2.1 Appellant I asserted that document D1 was non-enabling because the nucleotide sequence of the reagent could not be deconvolved, libraries of reagents could not be obtained and methods steps (c) to (f) could not be repeated when an extendable terminus on the extended duplex was regenerated. It was equally highlighted that the release of a tag from its analyte moiety by photocleavage occurred in a dry state (see page 12 lines 21-23) while the ligation was performed in solution (see page 45, lines 13-20), but the skilled person was unable to transfer an extended duplex from a dry condition back into a solution whilst retaining the duplex in a viable form for the next round of ligation. Thus, the skilled person was incapable of performing the teaching of document D1 due to a scarcity of technical detail disclosed in document D1.

2.2 In the board's assessment, document D1 describes at least one way how tags can be synthesized to allow the deduction of the nucleotide sequence of the corresponding oligonucleotide sequence and how labelled oligonucleotides can be generated (see page 7, last paragraph and Fig 3). Furthermore, document D1 stresses that the deduction of the oligonucleotide sequence from the tags' composition is facilitated when the coupling of the reporter monomer of the tag on the bivalent linker is incomplete, e.g. 80% (see page 6, last paragraph; Fig 1 and 3). Each oligonucleotide moiety of the reagent will be coupled via a bivalent linker to a set of various tags having an incremental number of reporter the maximum number of which coincides with the maximum number of nucleotides of the oligonucleotide moiety. Since the pool of partial tags generated during the tag's synthesis, corresponding to one oligonucleotide sequence moiety, generates a unique mass spectrometry profile, the sequence of nucleotide residues and their position can be determined. Document D1 describes the production of a library of labelled oligonucleotides in example 14, and the chemical synthesis of the bivalent reagents used in examples 14 to 19 in examples 1 to 13, while example 1 and Fig. 4 explicitly describe the method steps (c), (d), (e) and (f) of accommodating and ligating a second reagent. It describes finally how the recovered tag moiety is analysed by mass spectrometry to determine the nucleic acid sequence of the ligated oligonucleotide (see e.g. example 19).

2.3 There is thus no evidence supporting appellant I's assertion that the nucleotide sequence of the reagent cannot be deconvolved, that libraries of reagents cannot be obtained and that the methods steps (c) to (f) cannot be repeated when an extendable terminus on the extended duplex is regenerated.

Thus, there is reason to disregard document D1 as allegedly deficient in its disclosure (see decision T 230/01 of 26 April 2005, Reason 5.2).

2.4 It follows that the method for nucleic acid determination by progressive ligation described in example 1 and illustrated in Figure 4 of document D1 anticipates at least the subject-matter of claims 1, 2, 11 and 12.

Admission of the first and second auxiliary requests into the appeal proceedings

3. The first and second auxiliary requests were first filed with the statement of grounds of appeal. Pursuant to Article 25(2) RPBA 2020 in conjunction with Article 12(4) RPBA 2007, the board has a discretion to hold inadmissible facts, evidence or requests, which could have been presented or were not admitted into the first instance proceedings. The board cannot see any reason - and the appellant did not provide any - why the first and second auxiliary requests could not have been submitted in the first instance proceedings. Their submission now is neither occasioned by issues raised for the first time in the decision under appeal nor by arguments raised by the opponent only at a late stage in the first instance proceedings. Hence, the first and second auxiliary requests filed with the appellant's statement of grounds of appeal cannot be taken into account/admitted into the appeal proceedings.

Third auxiliary request

4. The third auxiliary request is identical to the second auxiliary request underlying the decision under appeal and therefore forms part of the appeal proceedings.

Claims 1 and 11 of the third auxiliary request differ from claims 1 and 11 of the main request in that the method of claim 1 step (a) and of claim 11 step (c) requires the oligonucleotide probe to have a blocking moiety, while claim 1 step (b) requires, in addition, the identification of one or more nucleotides of the polynucleotide by a label on the ligated oligonucleotide probe.

Article 123(2) EPC

5. As far as appellant II repeated, in this context, their arguments put forward against the main request, reference is made to point 1 above.

6. Appellant II submitted further that claims 1 and 11 of the third auxiliary request went beyond the content of the patent application because they specified (i) a blocking moiety, which was not necessarily located at a terminal position so that only a single extension of the extended duplex could occur in a single extension cycle (see page 3, line 31, of the patent application), and (ii) further specified that the oligonucleotide probe to be ligated on the polynucleotide was labelled.

7. The board does not share appellant II's view that the blocking moiety of the oligonucleotide probe of amended claim 1 was disconnected from the effect of preventing ligation of a further oligonucleotide probe to the extended duplex and from the regeneration of an extendable terminus of the extended duplex.

8. An oligonucleotide probe having a blocking moiety is disclosed on page 7, lines 25-26 of the patent application where it is stated: "A wide variety of oligonucleotide probes can be used with the invention. ... the probe should possess a blocking moiety to prevent multiple probe ligations on the same template in a single extension cycle ... ". In the light of this teaching, amended claim 1 step (a) does not extend beyond the content of the patent application.

Whether a blocking moiety is characterized differently or more specifically on page 3, line 31 or elsewhere in the patent application is irrelevant in the present circumstance, as the recited basis remains generic.

Feature (ii) of the amended method of claim 1 identified above is based on page 9, line 12 of the patent application, which reads: "The probes of the invention can be labeled in a variety of ways, including the direct or indirect attachment of fluorescent moieties, colorimetric moieties, and the like." The most general statement is thus that probes of the invention can be labelled in various ways. The fact that the various ways of labelling include more specific ways has no limiting effect on the generality of this statement. The mention of more specific ways is merely illustrative. This amendment does not contravene Article 123(2) EPC.

9. In view of these findings, the board concludes that the subject-matter of claims 1 and 11 does not extend beyond the content of the patent application. Thus, the third auxiliary request meets the requirements of Article 123(2) EPC.

Novelty (Article 54 EPC)

10. Appellant II considered that the tag described in the method of document D1 was clearly a blocking moiety, and also a label. Both Appellant I and II maintained otherwise their arguments presented against the main request.

11. As stated in point 2 above, the method of nucleic acid determination by progressive ligation described in document D1 uses a reagent consisting of an oligonucleotide probe and a tag moiety linked by a bivalent linker. Removal of the linker exposes a hydroxyl or phosphate group at the end of the oligonucleotide chain making it available for ligation with the oligonucleotide chain of a second reagent (see page 16, lines 10 to 17). The tag chain is recovered and analysed as an indication of the sequence of a first part of the target DNA. The tag on an extended duplex obtained from the ligation of an initialising probe - or of a previously regenerated extended duplex - prevents multiple extensions. The tag acts as blocking moiety according to claim 1. The removal of the tag from a ligated extended duplex regenerates an extendable terminus on the oligonucleotide chain of the extended duplex which allows another cycle of extension and ligation to occur.

Thus, the method of document D1 cannot be distinguished from the method of claim 1.

12. For these reasons, the subject-matter of claims 1, 2, 11 and 12 is anticipated by the content of document D1.

Fourth auxiliary request

The fourth auxiliary request is identical to the third auxiliary request as upheld by the decision under appeal and therefore, naturally, forms part of the appeal proceedings.

Article 123(2) EPC

13. Appellant II argued that amended claims 1 and 11 contravened Article 123(2) EPC, for the same reasons as the claims of the third auxiliary request.

13.1 As set out above, the subject matter of claims 1 and 11 does not extend beyond the content of the application as filed.

Novelty (Article 54 EPC)

No objections were raised under Article 54 EPC against this request, and the board can see no reasons to raise any of its own motion.

Inventive step (Article 56 EPC)

Closest prior art

14. It was common ground between the parties that document D3 represents the closest prior art for the assessment of inventive step.

14.1 Document D3 discloses a method with repetitive cycles in which an initialising probe is extended and contacted with a medium containing a modified nucleotide and an enzyme to attach the modified nucleotide to the 3'-hydroxyl terminus of the primer attached to each template. The modified nucleotides comprise a blocking group and a reporter molecule, which may be a fluorescent dye (see page 6, lines 29 to 30). The blocking group prevents the addition of further nucleotides to the primer (see page 3 at lines 18 to 19). The blocking group is removed to regenerate an extendable terminus allowing the method steps to be repeated until the DNA or RNA is sequenced (see page 3, lines 22 to 26; page 11, line 27). The blocking group can be removed by either acid/base or light treatment. Thus, document D3 provides an iterative process comprising the steps of extending an oligonucleotide by incorporating a single nucleotide comprising a fluorescent label and a blocking moiety to prevent further extension, an analysis and identification step of the extended sequence, a regeneration of an extendable terminus, and a repetition of these steps.

14.2 Appellant I and II agreed that one difference between the method of document D3 and the method of claim 1 was the use of a probe being more than one nucleotide in length instead of using an extension reaction adding single nucleotides.

Appellant I stated furthermore that the method of claim 1 implied the use of a ligase instead of a polymerase for extending the initializing oligonucleotide (see page 9, lines 23-25). The use of a ligase instead of a polymerase allowed the sequencing of long target polynucleotides and of sequences more distant from the initialising target to be identified. The nucleotides of the probe served as spacers to ensure that the next ligation would take place at a predetermined site or number of bases along the template (see patent application on page 8, first paragraph). The use of a ligase rather than a polymerase in a sequencing method prevented also other problems associated with the use of polymerases e.g. fidelity, processivity and polymerization rate (see [0006] of the patent).

Hence, appellant I saw the underlying technical problem as the provision of an improved method of sequencing of long target polynucleotides.

14.3 The board is not convinced by appellant I's arguments that the above identified difference leads to an improved method allowing error-free sequencing of long target polynucleotides. There is neither data substantiating that such an improvement occurs indeed when a ligase is used, nor is it mentioned as one of the advancements looked for in paragraph [0008] of the patent. The technical problems reported in [0006] of the background art of the patent included problems caused by the use of nucleic acid polymerases and its properties, but also by the detection and analysis of DNA sequencing fragments present in very small amount, because the signal of the labels was distributed over many hundred spatially separated bands and, in the case of a single lane detection, because of the unavailability of dyes having suitable spectral properties.

14.4 Although, as argued by appellant II, the method of claim 1 might encompass the use of a polymerase extension as specified in dependent claim 3, this step does not form part of the essential steps of the method of claim 1, which however requires the sequence of steps to be repeated at least once. Thus, the use of an oligonucleotide probe acting as a spacer element only to allow the sequencing of polynucleotide sequences distant from an initialising oligonucleotide probe while omitting the steps (b) to (d) of claim 1, is excluded.

14.5 Starting from the teaching of document D3 and based on the technical effect ascribed to the difference identified above, the technical problem to be solved can be seen as the provision of an alternative method allowing downstream sequences to be queried.

14.6 This problem is solved by the method of claim 1, which uses a ligation probe instead of single nucleotide extension reactions.

14.7 Although the use of oligonucleotide probes as spacers to identify sequences distant from an initialising probe and the use of ligation reactions to allow discrimination between matched and mismatched sequences were known in the art, document D3 provides no incentive to replace the single nucleotide extension reaction used in the method of document D3 by ligation probes.

14.8 Document D2 discloses a nucleic acid sequencing method using a ligation reaction to extend a primed template (see column 2, lines 23-61). After a single round of ligation, the identity of the extension oligonucleotide is determined by separating the ligation products using gel electrophoresis (see column 2, lines 56-61; column 4, lines 1-6; column 8, lines 5-9) to identify one or more nucleotides of the nucleic acid. Document D2 does not contemplate any mechanism for identifying one or more nucleotides of the nucleic acid without using gel electrophoresis.

14.9 Starting from the method of nucleic acid determination without the use of gel electrophoresis described in document D3 (see page 1, lines 6-9; page 2, lines 27-29), and faced with the technical problem identified above, there is no hint or pointer in document D3 prompting the skilled person to turn to the method of document D2 comprising a step of gel separation (see column 2, lines 56-61; column 4, lines 1-6; column 8, lines 59), and to use oligonucleotide probes and a ligation reaction instead of a polymerase extension reaction to effectively walk along a sequence at intervals of N nucleotides, in order to determine sequences distant from the initial oligonucleotide (see document D2, col. 4, line 32 et seq.; Figure 2).

If, arguendo, the teaching of document D3, relying on repetitive sequencing were nevertheless combined with the method of document D2, the skilled person would have arrived at a method using gel electrophoresis, explicitly stated to be undesirable in document D3, for identifying at least one or more nucleotides after each oligonucleotide extension. However, one would not have arrived at the method of claim 1 or 11, because the separation by gel electrophoresis renders any further extension by repeating the method steps impossible.

It follows that without prior knowledge of the invention claimed, the skilled person would not have modified the iterative sequencing method of document D3 to include the ligation reaction used in the method of document D2 due to the incompatibility between the repetitive sequencing methodology of document D3 and the gel separation step required by the method of document D2.

14.10 Appellant II argued that the same iterative process using oligonucleotide probes ligated one by one on a polynucleotide template was described in document D1 (see beginning of page 15), and could be alternatively combined with the method of document D3.

14.11 The board concurs with appellant I, though, that even if the teaching of document D3 were combined with the method of D1, using a reagent which allows sequencing of a polynucleotide using mass spectrometry, the skilled person would have used the bivalent reagent with its mass tag label and would not have arrived at the solution of claim 1 using a fluorescent label.

14.12 Thus, the method of claims 1 and 11, and hence the fourth auxiliary request, involves an inventive step over document D3 in combination with either document D2 or D1.

Dispositif

Order

For these reasons it is decided that:

The appeals are dismissed.

Footer - Service & support
  • Soutien
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire
Footer - More links
  • Centre de presse
  • Emploi et carrière
  • Single Access Portal
  • Achats
  • Chambres de recours
Facebook
European Patent Office
EPO Jobs
Instagram
EuropeanPatentOffice
Linkedin
European Patent Office
EPO Jobs
EPO Procurement
X (formerly Twitter)
EPOorg
EPOjobs
Youtube
TheEPO
Footer
  • Adresse bibliographique
  • Conditions d’utilisation
  • Protection des données
  • Accessibilité